Droit

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées6 270

Période1510–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
De la Mort subite dans les affections organiques des centres nerveux, influence du traumatisme sur les malades atteints de ces affections au point de vue médico-légal	Eugène Vieille	impr. de A. Storck	1900	67
Du droit de retour légal de l'ascendant donateur en droit français (art. 747 C. civil)	Joseph Vernet	Impr. de Saint-Cyprien	1900	155
Du principe de la liberté des mers et de ses applications dans le droit commun international	B. Castel, Université de Toulouse. Faculté de droit et des sciences économiques (1896-1968)	impr. de . Causse	1900	221
Essai sur les institutions et le droit malgaches	Albert Cahuzac	A. Chevalier-Marescq	1900	506
Etude médico-légale des blessures du coeur par instruments piquants tranchants, survivance, intervention chirurgicale	Louis Malaussena, Louis Malausséna	—	1900	—
Extraits du règlement général d'exploitation	Compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée	impr. de Maulde, Doumenc et Cie	1900	176
L'évolution du droit et la conscience sociale	Louis Tanon	F. Alcan	1900	166
Un scandale colonial	Comité de défense des intérêts économiques de la Nouvelle-Calédonie	Impr. calédonienne	1900	39
De l'Exploitation du sol par maîtres-valets dans le département de la Haute-Garonne	Maurice Trinquat, Maurice Trinquat	impr. de A. Trinchant	1899	157
De la Répression de la mendicité	René Ducuron Tucot, Université de Toulouse. Faculté de droit et des sciences économiques (1896-1968)	impr. de Marqués	1899	183
De la condition des enfants nés en France de parents étrangers	Université de Poitiers. Faculté de droit et des sciences sociales, Étienne Regaudie	Impr. de Blais et Roy	1899	349
De la responsabilité civile des ministres en matière de dépassements de crédits	E Casteil, Université de Toulouse. Faculté de droit et des sciences économiques (1896-1968)	Impr. de l'Indépendant	1899	198
De la responsabilité civile des notaires	Joseph Tréca, Société littéraire et artistique Le Midi chante. Toulouse	impr. de A. Rousseau	1899	224
Juges et tribunaux agricoles	F H Catenac, Université de Toulouse. Faculté de droit et des sciences économiques (1896-1968)	Impr. de Saint-Cyprien	1899	160
La compagnie à charte de l'Afrique du Sud	P Roque, Université de Poitiers. Faculté de droit et des sciences sociales	Société française d'imprimerie et de librairie	1899	110
Les Ecchymoses sous-pleurales, modes de production, importance médico-légale, par Jules Paraire,	Jules Paraire	impr. de G. Firmin et Montane	1899	61
Science pénale et droit positif	Adolphe Prins	Bruylant-Christophe	1899	589
Sources de l'histoire des institutions et du droit français	Gaston Gavet	L. Larose	1899	783
De la Bigamie en droit criminel	Stéphen André Willm, Université de Bordeaux. Faculté de droit	impr. de Y. Cadoret	1898	159
De la Prescription de l'action civile en matière pénale	Ernest Labrousse, Université de Poitiers. Faculté de droit et des sciences sociales	impr. de Perrette	1898	174
Des droits de l'hygiène vis-à-vis de la propriété bâtie et législation en vigueur en France et à l'étranger	P.-H. Millas	impr. de M. Cléder	1898	229
Essai sur les effets de la licitation dans l'ancien droit et le droit moderne	Pierre Benoît, Université de Toulouse. Faculté de droit et des sciences économiques (1896-1968)	impr. de J. Fournier	1898	173
Mort subite par hémorrhagie intra-abdominale, suite d'un coup de poing dans le ventre sans lésion apparente extérieure, par le Dr Georges Bogdan,	Georges Bogdan	Imprimerie Daix frères	1898	7
Étude médico-légale sur l'avortement, suivie d'une note sur l'obligation de déclarer à l'état civil les foetus mort-nés, et d'observations et recherches pour servir à l'histoire médico-légale des grossesses fausses et simulées	Ambroise Tardieu	J.-B. Baillière	1898	341
Code nouveau de la pêche fluviale annoté et expliqué d'après la jurisprudence de la Cour de cassation et des cours d'appel à l'usage des gendarmes et des agents chargés de la surveillance de la pêche	Émile Martin	Léautey	1897	294
De la Grossesse double au point de vue médico-légal	Albert Dejouany	A.-H. Storck	1897	116
De la relégation des récidivistes	Ellemand Bouteillier, Université de Poitiers. Faculté de droit et des sciences sociales	Impr. de Blais et Roy	1897	208
De la représentation ou De l'assistance des mineurs, des interdits, des prodigues, des aliénés et des femmes mariées dans les instances	René Arnault de La Ménardière, Université de Poitiers. Faculté de droit et des sciences sociales	Oudin	1897	236
Le Diagnostic de l'accouchement, à propos du jugement du tribunal de Saint-Nazaire	Louis Vidal	Imprimerie Daix frères	1897	7
Des Eaux de source. Thèse pour le doctorat	Faculté de droit. Nancy, Léon Ruyer	Typographie et lithographie de L. Humbert	1896	135
Dictionnaire de la législation tunisienne	A Sebaut	chez tous les libraires (et Despilly)	1896	676
Le phylloxera en droit administratif et en droit civil	Ferdinand Sanlaville	Librairie Berger-Levrault et Cie	1896	39
Memento militaire	Jules Saumur	H. Charles-Lavauzelle	1896	405
Table alphabétique et analytique de la traduction du Code annamite d'Aubaret (édition de 1875)	A. Miraben	Impr. coloniale	1896	43
Étude sur le préciput conventionnel	Faculté de droit. Toulouse, Jules Barthe	Impr. de Saint-Cyprien	1896	128
Code de la législation contre les anarchistes	Guillaume Loubat	Chevalier-Marescq	1895	244
Condition de l'enfant naturel ("de spuriis"), droit romain	Paul Baylac, Université de Toulouse. Faculté de droit et des sciences économiques (1896-1968)	Impr. de Saint-Cyprien	1895	239
Cours élémentaire d'histoire du droit français à l'usage des étudiants de première année	Adhémar Esmein, Robert Génestal	L. Larose	1895	812
De l'éventration au point de vue médico-légal	André Lamoureux	impr. de A. Storck	1895	136
Des assurances sur la vie entre époux communs en biens	Faculté de droit. Poitiers, Maurice Morand	impr. de A. Rousseau	1895	123