Droit

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées6 270

Période1510–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Service communal	France. Ministère de l'économie, des finances et du budget. Centre de formation professionnelle et de perfectionnement (1984-1986), Jean-Louis Leteux, Robert Schaefer	Ministère de l'économie	1985	404
Servitudes-champs de tir-travaux mixtes	France. Ministère de la défense	impr. nationale	1985	1082
Synthèse des débats parlementaires relatifs à la loi sur le redressement et la liquidation judiciaires des entreprises, règlement judiciaire	Michel Ribas	Synthèse-Ribas	1985	186
Synthèse des débats parlementaires relatifs à la loi sur les administrateurs judiciaires, mandataires-liquidateurs et experts en diagnostic d'entreprise	Michel Ribas	Synthèse-Ribas	1985	—
Tarification des risques d'accidents du travail et de maladies professionnelles	France. Secrétariat d'Etat à la santé (1983-1986)	Secrétariat d'État chargé de la santé	1985	50
Textes réglementant les taxis parisiens	Paris. Préfecture de police (Département)	Préfecture de police	1985	65
Théorie générale du droit	Jean-Louis Bergel	Dalloz	1985	367
Télématique et communication, un nouveau droit ?	Entretiens de droit de l'informatique de Nanterre (03 ; 1983)	Economica	1985	135
Wörterbuch der Rechts- und Wirtschaftssprache Teil 2	Klaus E. W. Fleck, Michel Doucet	C. H. Beck	1985	656
Accord international de 1984 sur le sucre	Conférence des Nations Unies sur le sucre (1983 / 1984 ; Genève, Suisse)	Nations Unies	1984	29
Anabolisants en production animale	Association mondiale des vétérinaires, Etienne Meissonnier, Institut inter-américain de coopération pour l'agriculture, Office international des épizooties, Symposium international sur les anabolisants (1983 ; Paris)	Office international des épizooties, 12, rue de Prony (Toulouse, Impr. régionale)	1984	602
Code de la route 03	France	Journal officiel de la République française	1984	480
Code de la route 04	France	Journal officiel de la République française	1984	541
Code des ordres nationaux	Togo	Grande Chancellerie de l'ordre du Mono	1984	47
Code du travail	France	Journal officiel de la République française	1984	254
Code du travail	France	Journal officiel de la République française	1984	186
Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail	France. Ministère de l'emploi	Impr. de journaux officiels	1984	48
Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail	France	Impr. de journaux officiels	1984	42
Crimes et criminels en Nouvelle-France	André Lachance	Éditions Boréal express	1984	184
Dictionnaire juridique	Luis Jordana de Pozas, Olivier Merlin Walch	Éditions de Navarre	1984	556
Dictionnaire pratique du droit	Jean-Pierre Bechtold, Le Particulier. Périodique	Le Particulier	1984	1440
Droit	Josette Boursican, Michelle Fontaine	impr. de Foucher	1984	447
Droit du travail et automatisation	Annick Lemaître, Centre d'études juridiques et économiques de l'emploi. Toulouse, Francine Teyssier, Marie-Laure Morin	Université des sciences sociales	1984	168
Décentralisation	France	Impr. de journaux officiels	1984	12
Enseignement public et privé	France. Ministère de l'éducation nationale (1981-1988)	Ministère de l'Éducation nationale	1984	—
Exportation d'armes et droit des peuples	Michel Vincineau	Éd. de l'Université de Bruxelles	1984	315
Fondements de la vie juridique	Claude Lobry	Licet (Strasbourg, impr. Muh-Le Roux)	1984	214
Guide de l'exportateur des produits avicoles	Bernard Baudienville, Centre français du commerce extérieur. Direction de l'information sur les produits et les matériels agro-alimentaires, Hélène Baillon	C.F.C.E.	1984	—
Guide des études de 1er et 2e cycle 1984-1985	Université de Bordeaux I. Faculté de droit, des sciences sociales et politiques	Université de Bordeaux I	1984	27
Guide des études de 3e cycle 1984-1985	Université de Bordeaux I. Faculté de droit, des sciences sociales et politiques	Université de Bordeaux I	1984	56
Guide juridique	Dalloz, Jean Vincent	Dalloz	1984	—
Guide juridique 1	Dalloz, Jean Vincent	Dalloz	1984	—
Guide pratique de l'exportateur de charcuterie-salaisons	Bernard Baudienville, Centre français du commerce extérieur. Direction de l'information sur les produits et les matériels agro-alimentaires, Martine Wierzchalek	C.F.C.E.	1984	—
Guide pratique de la justice	France. Ministère de la justice, Robert Badinter	Gallimard	1984	243
Handicap physique et construction	France. Direction de la construction, Louis-Pierre Grosbois	Éditions du "Moniteur"	1984	263
Hôtels et restaurants de tourisme	France	Impr. de journaux officiels	1984	200
Journées de la Société de législation comparée	Société de législation comparée. Journées (1983)	Société de législation comparée	1984	413
L'Esprit nouveau des lois civiles	Edmond Bertrand	Economica	1984	116
L'Élevage porcin et l'environnement	France. Direction de l'eau et de la prévention des pollutions et des risques	Direction de la prévention des pollutions	1984	112
La Liberté sexuelle et la loi	Olivier de Tissot	impr. de Balland	1984	359