Droit aérien

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées62

Période1937–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
RADIC 2024	France, France. Direction générale de l'aviation civile	Direction générale de l'aviation civile	2024	874
RADIC 2023	France, France. Direction générale de l'aviation civile	Direction générale de l'aviation civile	2023	684
Droit de l'air et de l'espace	Hassania Cherkaoui, Lucien Rapp	CIAMA, Cour internationale d'arbitrage maritime et aérien	2022	278
Manuel de droit aérien	Pascal M. Dupont	A. Pedone	2022	401
RADIC 2022	France, France. Direction générale de l'aviation civile	Direction générale de l'aviation civile	2022	618
Droit du contentieux international aérien	Fayçal Hatri	Éd. l'Harmattan	2021	327
RADIC 2021	France, France. Direction générale de l'aviation civile	Direction générale de l'aviation civile	2021	568
Droit et criminalité du secteur aérien	Grégory Houillon, Johann Gojkovic-Lette	CEPADUES-éditions	2020	108
AIR OPS	France. Direction générale de l'aviation civile	Service de l'information aéronautique	2015	436
Droit aérien et procédures de la circulation aérienne	Institut Mermoz. Rungis, Val-de-Marne, Serge Poupard	Institut Mermoz	2015	284
Droit aérien et procédures de la circulation aérienne	Rosine de Barbeyrac, Serge Poupard	Institut Mermoz	2013	342
Code de l'aviation civile	France, France. Commission supérieure de codification	impr. des journaux officiels	2010	555
Recueil des arrêtés, décisions, instructions, circulaires relatifs à l'aviation civile	France. Direction générale de l'aviation civile	Direction générale de l'aviation civile	2008	4914
Recueil des arrêtés, décisions, instructions, circulaires relatifs à l'aviation civile	France. Direction générale de l'aviation civile	Direction générale de l'aviation civile	2007	4592
Précis de droit aérien	Jacques Naveau, Marc Godfroid, Pierre Frühling	Bruylant	2006	498
L'évolution du droit de l'espace en France	France. Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche. Direction de la technologie	Ministère délégué à la recherche et aux nouvelles technologies, Département de la communication	2003	148
La médiation aérojudiciaire	Robert Bessan	R. Bessan	2001	80
010-droit aérien	Institut Mermoz. Rungis, Val-de-Marne, Rosine de Barbeyrac	Jean Mermoz formation PN	2000	226
Précis juridique du pilote de ligne	Claude Guibert, Nicolas Loukakos	Librairie de l'Université d'Aix-en-Provence	2000	309
Lex aero	Arnaud Cabanes, Nicolas Loukakos	Librairie de l'Université d'Aix-en-Provence éd.	1999	718
010-Droit aérien	Rosine de Barbeyrac	Jean Mermoz formation PN	1998	149
La sécurité aérienne, aspects juridiques et financiers	Académie de l'air et de l'espace. France, Colloque international La sécurité aérienne et spatiale (07 ; 1997)	A. Pedone	1998	263
010-Droit aérien, organisations et accords internationaux	Rosine de Barbeyrac	Jean Mermoz formation PN	1997	149
Convention on international civil aviation	Organisation de l'aviation civile internationale	International civil aviation organization	1997	43
Droit international des espaces	Jean-Paul Pancracio	A. Colin	1997	281
Synthèse de droit aérien	Rosine de Barbeyrac	J. Mermoz formation PN	1997	379
Code de l'aviation civile 1	France	Direction des Journaux officiels	1996	447
Code de l'aviation civile 2	France	Direction des Journaux officiels	1996	497
Code de l'aviation civile 3	France	Direction des Journaux officiels	1996	275
Le droit aérien	Loïc Grard	Presses universitaires de France	1995	127
Lex aero	Arnaud Cabanes, Nicolas Loukakos	Librairie de l'Université d'Aix-en-Provence éd.	1995	592
Résolutions de l'Assemblée en vigueur (au 8 octobre 1992)	Organisation de l'aviation civile internationale. Assemblée	OACI	1993	—
Traité de droit aérien Tome 2	Emmanuel Du Pontavice, Georgette M. Miller, Jacqueline Dutheil de La Rochère, Michel de Juglart	LGDJ	1992	928
Accords et arrangements aéronautiques 1er janvier 1946-31 décembre 1990	Organisation de l'aviation civile internationale	OACI	1991	397
Code de l'aviation civile	France	Direction des Journaux officiels	1991	28
Droit du transport aérien	Michel G. Folliot	Institut aéronautique Jean Mermoz	1991	202
Réglementation	Patrick Walla	Cépaduès éd.	1991	87
Réglementation	Pierre Carme	ENAC	1990	155
Réglementation, généralités	Pierre Carme	Ecole nationale de l'Aviation civile, Département Transport aérien	1990	155
Résolutions de l'Assemblée en vigueur (au 6 octobre 1989)	Organisation de l'aviation civile internationale. Assemblée	OACI	1990	—