Crédit d'impôt à la recherche et au développement — 12 œuvres

Crédit d'impôt à la recherche et au développement

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées12

Période1993–2013

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Rapport d'information sur l'évolution et les conditions de maîtrise du crédit d'impôt en faveur de la recherche	Alain Claeys, France. Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire (1958-....)	Assemblée Nationale	2013	265
Le crédit d'impôt recherche	Daniel Boucher	LexisNexis-Litec	2011	307
Guide pratique du crédit d'impôt recherche	Franck Debauge	Eyrolles-Éd. d'Organisation	2010	328
Rapport d'information en conclusion des travaux de la Mission d'information et de contrôle (MEC) sur le crédit d'impôt recherche	Alain Claeys, David Habib, France. Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire (1958-....), Jean-Pierre Gorges, Olivier Carré, Pierre Lasbordes	Assemblée Nationale	2010	214
Rapport d'information sur le bilan de la réforme et l'évaluation de la politique du crédit d'impôt recherche	Christian Gaudin, France. Sénat. Commission des finances (1958-....)	[Sénat]	2010	30
Guide du crédit d'impôt recherche, 1999-2004	France. Ministère de la recherche et des nouvelles technologies	Ministère délégué à la recherche et aux nouvelles technologies, Département de la communication	2004	39
Recherche et développement	Éditions Francis Lefebvre	impr. de F. Lefebvre	2003	123
Guide du crédit d'impôt recherche, 1999-2003	France. Ministère de la recherche (2000-2002)	Ministère de la recherche	2002	39
Crédit d'impôt recherche	France. Direction générale des impôts	DGI	1996	55
Crédit d'impôt recherche	France. Secrétariat d'Etat à la recherche	Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle	1995	16
Guide pratique du crédit d'impôt recherche	Jean-Paul Tran Thiet, Manuel Pamokdjian	Juris défi	1993	—
Le crédit d'impôt recherche	Cabinet Alain Bensoussan	impr. Hermes	1993	82