Contrats

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées496

Période1828–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Contrats et vivant	Catherine Labrusse-Riou, Christine Noiville, Florence Bellivier	LGDJ	2006	321
De l'exigibilité en droit des contrats	Benoît Grimonprez	LGDJ	2006	491
Droit des contrats	Franck Petit, Marie-Hélène de Laender	Éd. Archetype 82	2006	203
Droit européen de la consommation et uniformisation du droit des contrats	Pascal de Vareilles-Sommières, Élise Poillot	LGDJ	2006	589
Groupes de contrats et ensembles contractuels	Paul Alain Foriers	Larcier	2006	189
L'aménagement des pouvoirs du juge par les contractants	Marie Lamoureux	Presses universitaires d'Aix-Marseille	2006	808
L'exécution du contrat par un non-contractant	David Arteil	LGDJ	2006	482
Le droit des contrats spéciaux en QCM	Alexandre Braud	Ellipses	2006	142
Le pouvoir de décision unilatérale	Xavier Dupré de Boulois	LGDJ	2006	444
Le solidarisme contractuel	Anne-Sylvie Courdier-Cuisinier	Litec	2006	741
Les contrats de la production	Catherine Martel	Dixit éd.	2006	352
Retour sur l'article 1135 du Code civil	Clémence Mouly-Guillemaud	LGDJ	2006	581
Contrats et droits de l'entreprise, 2005	Barthélémy Mercadal, Éditions Francis Lefebvre	impr. de F. Lefebvre	2005	1392
Contrats spéciaux	Isabelle Boismery, Julie Payet, Pascal Puig	Dalloz	2005	559
Essai sur la notion d'objet du contrat	Anne-Sophie Lucas-Puget, Muriel Fabre-Magnan	LGDJ	2005	476
La pérennité contractuelle	Anne-Sophie Lavefve Laborderie	LGDJ	2005	661
Le contrat	Association Henri Capitant. Journées (2005 ; Rio de Janeiro, Brésil / São Paulo, Brésil)	Société de législation comparée	2005	762
Le contrat d'agence commerciale en Europe	Imogen Billotte, Philippe Kenel, Thomas Steinmann	LGDJ	2005	715
Les contrats commerciaux au Japon	France. Ambassade. Mission économique. Japon. Tokyo, Rei Ibuki, Samuel Cockedey, Stéphane Austry	UBIFRANCE	2005	90
Plus de 1000 modèles de lettres et de contrats	Agnès Chambraud, Olivier Proust, Patricia Gendrey, Éditions Prat	Impr. Prat	2005	1372
Principaux contrats civils et commerciaux	Emmanuel Tricoire, Jérôme Fischer, Philippe Le Tourneau	Ellipses	2005	333
Regards sur l'article 1135 du Code civil	Philippe Jacques	Dalloz	2005	1008
1000 lettres au quotidien	Isabelle Gallay, Laurence de Percin	De Vecchi	2004	831
370 modèles de lettres et de contrats	Agnès Chambraud, Éditions Prat	Impr. Prat	2004	621
Apparence et contrat	Anne Danis-Fatôme	LGDJ	2004	676
Contrat et pouvoir	Pascal Lokiec	LGDJ	2004	500
Droit de la responsabilité et des contrats	Académie des sciences morales et politiques. France, Philippe Le Tourneau	Dalloz	2004	1385
L'intérêt général et le contrat	Mustapha Mekki	LGDJ	2004	910
L'économie du contrat	Sébastien Pimont	Presses universitaires d'Aix-Marseille	2004	407
La correction du contrat	Gaël Piette	Presses universitaires d'Aix-Marseille, PUAM	2004	693
La liberté procédurale du contractant	Laura Weiller	Presses universitaires d'Aix-Marseille	2004	582
La substitution de contractant à la formation du contrat en droit privé	Gilles Pillet	LGDJ	2004	453
Le consentement contractuel à l'épreuve des conditions générales	Francis Limbach	LGDJ	2004	362
Le contrat contingent	Luc Grynbaum	LGDJ	2004	404
Le rôle de l'intérêt privé dans le contrat en droit français	Văn Ðại Ðô ̃	Presses universitaires d'Aix-Marseille	2004	431
Les évolutions du droit	Centre régional de formation professionnelle des avocats du ressort de la Cour d'appel de Rouen, Christian Pigache, Institut d'études judiciaires. Rouen, Ordre des avocats. Université d'été. Rouen (01 ; 2001), Ordre des avocats. Université d'été. Rouen (02 ; 2002)	Publications de l'Université de Rouen	2004	214
Modèles et contrats	SID éditions	Sid presse	2004	—
Recherches sur la conception du prix dans les contrats	Moussa Thioye	Presses universitaires d'Aix-Marseille	2004	759
Théorie & pratique du droit de la consommation	Gilles Taormina	Librairie de l'Université d'Aix-en-Provence	2004	841
360 modèles de lettres et de contrats	Agnès Chambraud, Éditions Prat	Impr. Prat	2003	598