Contrats

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées496

Période1828–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Négocier et rédiger au mieux ses contrats dans l'espace OHADA	Henri-Joël Tagum Fombeno	Éd. l'Harmattan	2010	186
Plus de 1000 modèles de lettres et de contrats	Patricia Gendrey	Impr. Prat	2010	1368
1000 lettres au quotidien	Isabelle Gallay, Laurence de Percin	De Vecchi	2009	859
Cession de droits sociaux et droit des contrats	Marie Caffin-Moi	Economica	2009	504
Contrats et droit OHADA des procédures collectives	Aziber Seïd Algadi	Éd. l'Harmattan	2009	369
Contribution à l'étude de la notion de contrat en droit privé européen	Guillaume Busseuil	Fondation Varenne	2009	776
Contribution à l'étude des rapports entre le droit commun et le droit spécial des contrats	Charlotte Goldie-Genicon	LGDJ-Lextenso éd.	2009	674
Droit civil	Béatrice Bourdelois	Dalloz	2009	140
Essai sur la condition en droit des contrats	Mathias Latina	LGDJ-Lextenso éd.	2009	581
L'essentiel de la jurisprudence civile	Caroline André, Lotfi Hamzi	Gualino-Lextenso éd.	2009	149
L'imputation des risques entre contractants	Anne-Cécile Martin	LGDJ-Lextenso éd.	2009	382
La notion d'accord en droit privé	Youssef Guenzoui	LGDJ-Lextenso éd.	2009	488
Le raisonnable en droit des contrats	Hobinavalona Ramparany	LGDJ	2009	451
Porte-fort en droit des sociétés	Éditions Francis Lefebvre	Francis Lefebvre	2009	66
Clausier	William Dross	Litec	2008	619
Droit civil, le contentieux contractuel	Christian Atias	Librairie de l'Université d'Aix-en-Provence	2008	333
Droit des obligations 1	Muriel Fabre-Magnan	Presses universitaires de France	2008	707
L'entreprise & ses contrats	Jean-Marc Aubanel	Diffusion 2V	2008	—
L'idée contractuelle dans l'histoire de la pensée politique	Association française des historiens des idées politiques. Colloque (19 ; 2007 ; Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône), Centre d'études et de recherches d'histoire des idées et des institutions politiques. Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône	Presses universitaires d'Aix-Marseille	2008	614
La théorie des nullités	Journées d'études Poitiers-Roma Tre (05 ; 2007 ; Poitiers), Michel Boudot, Paolo Maria Vecchi, Università degli studi Roma Tre. Dipartimento di giurisprudenza, Université de Poitiers. Faculté de droit et des sciences sociales	LGDJ	2008	278
Le contrat d'entreprise au sein de la classification des contrats spéciaux	Juliette Sénéchal	Presses universitaires d'Aix-Marseille	2008	696
Les commutations en droit privé	Alain Ghozi, François Chénedé	Economica	2008	558
Les obligations essentielles en droit privé des contrats	Nélia Cardoso-Roulot	Éd. l'Harmattan	2008	231
Consentement et objectivation	Gwennhaël François	Presses universitaires d'Aix-Marseille, PUAM	2007	510
Droit civil Tome III	Christian Larroumet	Economica	2007	608
Droit civil Tome III	Christian Larroumet	Economica	2007	—
Droit commercial, 2007	Barthélémy Mercadal, Éditions Francis Lefebvre	impr. de F. Lefebvre	2007	1414
Droit des contrats spéciaux	Frédéric Leclerc	LGDJ	2007	508
Droit des marchés financiers et droit des contrats	Anne-Catherine Muller	Economica	2007	644
Droit suisse des obligations et principes du droit européen des contrats	Nicolas Rouiller	Centre du droit de l'entreprise de l'Université de Lausanne	2007	947
La capacité dans les contrats	Alain Supiot, Muriel Fabre-Magnan, Sandrine Godelain	Fondation Varenne	2007	591
La détermination du prix dans le contrat	Emmanuel Gardounis	Ant. N. Sakkoulas	2007	792
La localisation du contrat	Hortense Fabre-Dubout	Presses universitaires d'Aix-Marseille, PUAM	2007	544
La notion d'interdépendance contractuelle	Sébastien Pellé	Dalloz	2007	572
La qualification d'intermédiaire dans les relations contractuelles	Nicolas Dissaux	LGDJ	2007	662
Le droit commun des contrats à l'épreuve du droit spécial de la consommation	Frédéric Berenger	Presses universitaires d'Aix-Marseille	2007	752
Les contrats spéciaux	Laurent Aynès, Philippe Malaurie, Pierre-Yves Gautier	Defrenois	2007	705
Modèles de contrats commerciaux	Olivier d' Auzon	Eyrolles-Éd. d'Organisation	2007	274
Savoir négocier ses contrats	Olivier Poulet	Delmas	2007	262
Contrats et droits de l'entreprise, 2006	Barthélémy Mercadal, Éditions Francis Lefebvre	impr. de F. Lefebvre	2006	1408