Concubinage -- Droit

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées41

Période1980–2023

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Concubinage en droit guinéen de la famille	Laye Diakité	Éd. l'Harmattan	2023	137
Régimes matrimoniaux et régimes patrimoniaux des couples non mariés	Anne-Sophie Brun-Wauthier	Bruylant	2023	484
Enrichissement sans cause	François Adriaensen, Jean-Louis Renchon	Larcier	2022	370
Couples non mariés	Alain Duelz, Quentin Fischer	Larcier légal	2019	262
L'organisation patrimoniale en couple	Orianne Vergara	Defrenois	2017	438
Pacs et concubinage, les droits des personnes étrangères	Association de soutien aux amoureux au ban public. Paris, Groupe d'information et de soutien des immigrés. Paris	GISTI	2015	28
Rupture du couple, effets patrimoniaux	Yann Favier	Ellipses	2015	166
Quand l'amour et l'État rendent aveugle	Hélène Belleau	Presses de l'Université du Québec	2012	158
Concubinage, Pacs, mariage	Corinne Renault-Brahinsky	Gualino-Lextenso éd.	2011	48
La protection du concubin survivant	Wilfried Baby	Defrénois-Lextenso éd.	2009	213
Régimes matrimoniaux et régimes patrimoniaux des couples non mariés	Anne-Sophie Brun-Wauthier	Paradigme	2009	406
La communauté de vie et la reconnaissance des couples conjugaux	Emmanuel Gili	Presses universitaires d'Aix-Marseille	2008	155
Différenciation ou convergence des statuts juridiques du couple marié et du couple non marié ?	Centre de droit de la personne, de la famille et de son patrimoine. Louvain-la-Neuve, Belgique, Centre européen d'études et de recherches en droit de la famille et des personnes. Pessac, Gironde, Jean Hauser, Jean-Louis Renchon	Bruylant	2005	552
La protection du partenaire survivant dans le cadre des lois européennes sur la cohabitation non-maritale	Olivia Van Caillie	Schulthess	2005	346
Vivre en union libre	Jean-Claude Bardout, Liliane Ricco	Delmas	2005	263
Le PACS et le concubinage	Caroline Frémiot-Betscher	Grancher	2004	124
Le couple et la Convention européenne des droits de l'homme	Patrice Hilt	Presses universitaires d'Aix-Marseille	2004	455
L'autonomie financière dans la communauté de vie	Gulsen Yildirim	PULIM	2001	644
La désunion libre	Dominique Vich-Y-Llado	Éd. l'Harmattan	2001	273
Le concubinage	Joëlle Duchet-Nespoux	De Vecchi	2001	96
La femme et l'enfant dans les unions illégitimes à Rome	Lise Arends Olsen	P. Lang	1999	247
Le couple en droit social	Anne-Marie Gilles	Economica	1997	255
Union libre et gestion de patrimoine	Fabrice Luzu, Valérie Michelizza-Fakhoury	Maxima-L. du Mesnil	1997	208
Les rapports juridiques dans le couple sont-ils contractuels ?	Xavier Labbée	Presses universitaires du Septentrion	1996	144
Guide juridique et pratique du concubinage	Joëlle Duchet-Nespoux	De Vecchi	1994	85
Les droits du couple	Union fédérale des consommateurs. France	Éditions Syros	1994	146
Des concubinages dans le monde	Centre de droit de la famille. Lyon, Jacqueline Rubellin-Devichi, Marie-Thérèse Meulders-Klein	Éd. du Centre national de la recherche scientifique	1990	284
Le Concubinage	Mireille Dewevre-Fourcade	Presses universitaires de France	1989	127
Les Concubinages en Europe	Centre de droit de la famille. Lyon, Jacqueline Rubellin-Devichi, Mary Ann Glendon	Éd. du Centre national de la recherche scientifique	1989	321
Guide juridique de l'union libre	Jean Hérail	J. Hérail	1987	119
Le Concubinage de A à Z	Danièle Mazaud-Lueder	Éditions du Puits fleuri	1987	95
La Situation patrimoniale des concubins à la fin de l'union libre	Helen Marty-Schmid	Droz	1986	420
Le Concubinage	Centre national d'information sur les droits des femmes et des familles. France	CNIDF	1986	31
Les Concubinages	Centre de droit de la famille. Lyon, Jacqueline Rubellin-Devichi	Editions du C.N.R.S. (Impr. nationale)	1986	—
Les Concubinages 2	Centre de droit de la famille. Lyon, Jacqueline Rubellin-Devichi	Ed. du CNRS	1986	251
Les Concubinages [1]	Centre de droit de la famille. Lyon, Jacqueline Rubellin-Devichi	Editions du C.N.R.S. (Impr. nationale)	1986	236
Les effets civils de la vie commune en dehors du mariage	Nicole Verheyden-Jeanmart	F. Larcier	1986	352
Le guide pratique du concubinage	Martine Fell	Hachette	1985	349
Les Contrats entre époux, parents et concubins	Groupe Monassier. France	Litec	1984	208
Les Effets patrimoniaux du concubinage et leur influence sur le devoir d'entretien entre époux séparés	Catherine Noir-Masnata	Droz	1982	158