Commerce de détail -- Droit — 17 œuvres

Commerce de détail -- Droit

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées17

Période1983–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
La sollicitation du consommateur	CY Cergy Paris Université. Chaire Droit de la consommation, Carole Ouerdane-Aubert de Vincelles, Natacha Sauphanor-Brouillaud	LGDJ	2024	297
Vendre sur les foires et marchés	Claire Albaret	Éditions du Puits fleuri	2007	231
Vendre sur les marchés et les voies publiques	Brigitte Adelinet-Quincey, Hélène Zwang	Delmas	2007	351
Devenir commerçant	France. Direction du commerce intérieur	Direction du commerce intérieur	1998	105
Commerce et aménagement du territoire	France	Direction des Journaux officiels	1997	128
L'urbanisme commercial	France, France. Direction du commerce intérieur	Direction des Journaux officiels	1994	78
La création d'un commerce	France, France. Direction du commerce intérieur	Direction des Journaux officiels	1993	189
Le contrôle de l'implantation des grandes surfaces commerciales à Paris et en Petite Couronne (1974-1991)	Chambre de commerce et d'industrie. Direction générale adjointe chargée des études et de l'information. Paris	CCIP	1993	44
Aménagement du territoire	France. Direction du commerce intérieur	Direction des Journaux officiels	1992	94
Guide des ventes réglementées	Chambre de commerce et d'industrie. Bas-Rhin	Chambre de commerce et d'industrie de Strasbourg et du Bas-Rhin	1992	2
Le commerce non sédentaire	France, France. Direction du commerce intérieur	Direction des Journaux officiels	1992	110
Commerçant pratique, guide social	SEDIPAL	SEDIPAL	1990	88
Réglementations de l'urbanisme commercial en Europe	Centre d'étude de la commercialisation et de la distribution. France, Hervé Tranger	CECOD	1990	259
Le Contrôle de l'implantation des grandes surfaces commerciales à Paris et en Petite Couronne (1974-1987)	Chambre de commerce et d'industrie. Direction générale adjointe chargée des études et de l'information. Paris	CCIP	1988	4
Propositions pour le commerce	Chambre de commerce et d'industrie. Direction générale adjointe chargée des études et de l'information. Paris	Chambre de commerce et d'industrie de Paris	1988	—
Loi d'orientation du commerce et de l'artisanat (Titre III - Chapitre II)	France. Conseil économique et social, Jean Regimbeau	Direction des Journaux officiels	1987	24
Le Contrôle de l'implantation des grandes surfaces	Chambre de commerce et d'industrie. Direction générale adjointe chargée des études et de l'information. Paris	C.C.I.P.	1983	4