Cautionnement

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées68

Période1817–2022

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
La caution personnelle	Philippe Hegner	les Éd. Rezelfeld	1994	377
Les cautionnements et garanties d'emprunt donnés par les collectivités locales	Paul Lignières	Litec	1994	533
Les garanties bancaires internationales	Marie-France Baud, Observatoire du marché international de la construction. France	Observatoire du marché international de la construction	1993	24
Règlement du cautionnement des contributions indirectes et accises	France. Direction générale des douanes et droits indirects	Direction générale des douanes et droits indirects (Impr. nationale)	1993	16
Assurance et opérations de cautionnement	Damien Wattinne	Presses universitaires d'Aix-Marseille	1991	186
Cautionnement et garanties autonomes	Philippe Simler	Litec	1991	820
Contribution à l'étude du droit des sûretés 2	Jean-Pierre Bertrel	École supérieure de commerce de Paris	1991	51
La protection de l'exportateur face à l'appel abusif à une garantie bancaire	François Logoz	Droz	1991	462
Le cautionnement	Laurent Aynès	Dalloz	1991	81
Le cautionnement et la banque 1	Association française des banques	Association française des banques	1990	46
Le Cautionnement des dettes de l'entreprise	Pascal Ancel	Dalloz	1989	330
Les Garanties internationales	Banque nationale de Paris. Direction de la commmunication et de la publicité	BNP	1987	16
Le Cautionnement	Patrice Bouteiller	Éditions de l'Épargne	1986	231
Le cautionnement	Christian Mouly, Dominique Schmidt, Eric Parlange	Institut d'administration des entreprises	1986	54
Les Cautions et garanties internationales	Centre français du commerce extérieur. Direction des industries et services	CFCE	1986	255
Les Garanties conventionnelles sur créances	Dominique Legeais	Economica	1986	386
Les garanties bancaires dans le commerce international	Jürgen Dohm	impr. de Staempfli	1986	239
Règlement du cautionnement	France. Direction générale des impôts	Direction générale des impôts (Impr. nationale)	1983	12
Le Cautionnement	Philippe Simler	Librairies techniques	1982	648
Traité de droit privé suisse 7, II	Georges Scyboz, Max Gutzwiller	Éditions universitaires	1979	150
Le cautionnement dans l'ancien droit grec	Thomas Woodthorpe Beasley	E. Bouillon	1902	—
Traité théorique et pratique de droit civil	Albert Wahl, Gabriel Baudry-Lacantinerie	L. Larose	1898	—
Des effets du cautionnement, en droit romain et en droit français	Faculté de droit. Paris (1804-1896), Léon Dubreuil	F. Pichon	1876	158
Thèse pour la licence présentée à la Faculté de droit de Strasbourg et soutenue publiquement le jeudi 3 janvier 1850, à midi	Charles Jean-Baptiste Bertelé, Université de Strasbourg. Faculté de droit et des sciences politiques (1538-1970)	Imprimerie de Édouard Huder	1850	48
Du mandat, du cautionnement et des transactions ou commentaire des Titres XIII, XIV et XV du Livre III du Code Civil	Charles-Bonaventure-Marie Toullier, Raymond Théodore Troplong	Ad. Wahlen	1846	206
Acte public pour la licence présenté à la Faculté de droit de Strasbourg, et soutenu publiquement le lundi 25 août 1845	Université de Strasbourg. Faculté de droit et des sciences politiques (1538-1970), Émile Schoengrün	impr. de G. Silbermann	1845	39
Acte public pour obtenir le grade de licencié en droit présenté et soutenu publiquement à la Faculté de droit de Strasbourg, le jeudi 15 février 1838, à une heure	Joseph-Dominique-Auguste Blondot, Université de Strasbourg. Faculté de droit et des sciences politiques (1538-1970)	impr. de G. Silbermann	1838	19
Acte public sur le cautionnement, sur sa nature, son étendue et ses effets entre le créancier et la caution soutenu à la Faculté de droit de Strasbourg, mardi 1er juillet 1817, à quatre heures de relevée pour obtenir le grade de licencié en droit, par Charles Colle, bachelier en droit et ès lettres, de Sarrebourg, ...	Charles Antoine Joseph Colle, François-Laurent-Xavier Levrault, Université de Strasbourg. Faculté de droit et des sciences politiques (1538-1970)	—	1817	9