Baux ruraux

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées31

Période1818–2018

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Trouver une terre pour mon projet agricole	Terre de liens. France	Terre de liens	2018	102
Les baux ruraux en Grèce ancienne	Isabelle Pernin	Maison de l'Orient et de la Méditerranée-Jean Pouilloux	2014	631
Kit de création pour baux ruraux	Daniel Roucous	Éditions du Puits fleuri	2009	—
Les baux ruraux	Jean-Claude Christophe	Territorial éd.	2008	99
Baux ruraux	Blandine Saget, Jean-Louis Chandellier	Delmas	2007	502
Baux ruraux viticoles	Guy Gravellier, Philippe Quéron	impr. de Feret	2006	195
Le dico baux ruraux et sociétés d'exploitation agricoles	Jacques Lachaud	Édilaix	2006	180
L'exploitant agricole et le droit	Marie-Odile Gain	Litec	2005	175
L'incessibilité du bail rural	Jacques-Antoine Gravillou	Éd. l'Harmattan	2003	338
L'évolution contemporaine du statut des baux immobiliers d'exploitation	Fabien Kendérian	Litec	2003	531
Questions de propriétaires et locataires de biens ruraux	Jacques Lachaud	Annales des loyers-Édilaix	2002	173
Rapport du groupe de travail relatif à la prévention du délit de prise illégale d'intérêts en matière de baux ruraux	France. Direction des affaires criminelles et des grâces	Ministère de la justice	1998	18
Propriété foncière et exploitation agricole en 1992	Denis Barthélémy, Dominique Fiche, France. Ministère de l'agriculture. Service central des enquêtes et études statistiques	Ministère de l'agriculture et de la pêche, SCEES	1994	91
Les baux ruraux	François Collart Dutilleul, Louis Lorvellec	Sirey	1993	236
Loi [du 1er fructidor] interprétative de celle du 15 germinal dernier, concernant les baux à cheptel	France. Convention nationale	Micro Graphix	1993	—
Code des fermages, ou Recueil de toutes les lois, décrets et arrêtés, rendus depuis l'origine de la Révolution, concernant les baux à ferme, à loyer, à emphytéôse, à vie, à cheptel, à rente, et autres, tant des domaines nationaux, que des biens particuliers	Auguste-Charles Guichard	Micro Graphix	1992	—
Le contentieux des baux ruraux	Association d'études et de recherches de l'École nationale de la magistrature, Dominique Pronier	Association d'études et de recherches de l'Ecole nationale de la magistrature	1988	135
Les Revenus de la terre	Centre culturel de l'abbaye de Flaran. Journées internationales d'histoire. Valence-sur-Baïse, Gers (07 ; 1985)	diffusion Comité départemental du tourisme du Gers	1987	206
Statut du fermage et du métayage	France, La Terre (Périodique)	"La Terre"	1986	86
Dossier aménagement 04	Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles. France	CNASEA	1985	—
Droit civil Tome VI. - Volume III	Henri D'Udekem d'Acoz	F. Larcier	1984	234
Patrimoine foncier et exploitation agricole	France. Ministère de l'agriculture. Service central des enquêtes et études statistiques	S.C.E.E.S.	1984	54
Code rural 04	France	Journal officiel de la République française	1983	114
Les Baux ruraux à long terme et les groupements fonciers agricoles	Jean-Dominique Lassaigne	"Répertoire du notariat Defrénois" (Évreux, impr. Hérissey)	1981	278
Les Facteurs qui influencent la propriété, l'affermage, la mobilité et l'utilisation des terres agricoles en France	Communautés européennes. Direction générale Agriculture	Office des publications officielles des Communautés européennes	1981	227
Les Baux ruraux	Jean-Pierre Moreau	Librairies techniques	1979	256
Pas-de-porte et fonds d'entreprise en agriculture	Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles. Chaire d'économie rurale. Dijon-Quetigny, Institut national de promotion supérieure agricole. Dijon, Laboratoire de recherches de la Chaire de sciences économiques. Dijon	Laboratoire de recherches de la Chaire de sciences économiques	1979	79
Baux ruraux	Guy Cotton, Jean-Louis Chandellier, Robert Randier, Sabine Lagarde	impr. de J. Delmas	1978	—
Traité théorique et pratique du contrat de louage à colonat partiaire ou bail à métairie	Abel Baudoin	Administration du "Journal des notaires et des avocats"	1890	134
Histoire des locations perpétuelles et des baux à longue durée	Eugène Garsonnet	L. Larose	1879	648
Acte public sur le louage des choses soutenu à la Faculté de droit de Strasbourg, le mardi 7 juillet 1818, à quatre heures de relevée, pour obtenir le grade de licencié en droit, par J. B. J. A Teinturier, bachelier en droit et ès lettres, de Metz (département de la Moselle)	Jean-Joseph-Auguste Teinturier	—	1818	11