Aménagement du territoire -- Droit — 51 œuvres

Aménagement du territoire -- Droit

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées51

Période1978–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
La loi sur l'aménagement et l'urbanisme	Chambre des notaires du Québec, Jean Hétu, Yvon Duplessis	Chambre des notaires du Québec	1991	284
Current problems in real estate	Conférences commémoratives Meredith (39 ; 1989 ; Montréal, Canada)	Y. Blais	1990	519
Guide de l'aménagement	France. Service technique de l'urbanisme	Ed. du STU	1990	—
Processor, procédures d'aménagement et d'urbanisme 2	Jacques Pernelle, Yves Maxime Danan	Dalloz	1990	244
Aménagement du territoire	France, Yves Madiot	Litec	1986	894
Processor 1	Jean-Pierre Forget, Yves Maxime Danan	Dalloz	1986	255
Opérations immobilières, architecture, espaces protégés	France. Direction des journaux officiels	Impr. de journaux officiels	1983	38
Politiques de dissuasion et de déconcentration dans la Communauté européenne	Allemagne. Bundesministerium für Wirtschaft (République fédérale), Communautés européennes. Commission, Reinhart W. Wettmann, William R. Nicol	Office des publications officielles des Communautés européennes	1981	266
Recueil des lois et règlements applicables à la zone de montagne	Christian Serradji, France, Françoise Herail	CID.ACEAR	1980	489
L'Aménagement du territoire	Renan Le Mestre, Yves Madiot	Masson	1979	231
Modes extra-juridictionnels de règlement des conflits	France. Service des affaires économiques et internationales, Groupe universitaire de recherche en droit de l'urbanisme et de l'aménagement. Nantes, Yann Tanguy	Ministère de l'Equipement	1978	105