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471 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :Vve F. Muguet×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Procez verbal de l'assemblée générale extraordinaire du clergé de France, tenue à Paris au couvent des Grands Augustins en l'année mil sept cens onzeFrance. Assemblée générale du clergé, Anne-François-Guillaume Du Cambout-BeçayVve F. Muguet
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1712
184
Sentence de M. le Prévost de Paris rendue en faveur de la communauté des marchands bouchers de la ville de Paris contre les facteurs nommés GrimbelinsFrance. Châtelet de ParisVve F. Muguet1712—
(Sentence du lieutenant général de police concernant l'achat et la vente des animaux de boucherie dans un rayon de vingt lieues autour de Paris.)France. Châtelet de ParisVve F. Muguet1712—
Édit... servant de règlement entre les officiers du Chastelet de Paris et ceux du bailliage du Palais... [Enregistré au Parlement le 14 décembre 1712.]FranceVve F. Muguet17124
Arrest de... parlement servant de réglement pour les colporteurs de la ville de ParisFrance. Parlement de ParisVve F. Muguet1711—
Arrêt du Parlement qui fait défenses à toutes personnes de fréquenter les cabarets pendant la nuit et autres heures indues et pendant le service divinFrance. Parlement de ParisVve F. Muguet1711—
Contract fait et passé [devant les notaires du Roi] entre le Roy et le Clergé de France le 13 juillet 1711 pour le paiement de la somme de huit millions de livres accordées à S. M. par ledit clergéFrance. Assemblée générale du clergéVve F. Muguet171126
Déclaration... portant règlement de ce qui doit estre observé pour la vente des livres en la ville de Paris... [Enregistrée au Parlement le 17 septembre 1711.]FranceVve F. Muguet17114
Harangue faite au Roy à Marly, le 17 juin 1711. Par Son Éminence monseigneur le cardinal de Noailles,... président de l'assemblée générale extraordinaire du clergé de FranceEglise catholique. Diocèse. Paris, Louis-Antoine de NoaillesVve F. Muguet171116
Harangue faite au Roy... par Mgr. l'archevêque d'Alby, pour la clôture de l'assemblée générale extraordinaire du Clergé de FranceFrance. Assemblée générale du clergéVve F. Muguet171113
Lettres patentes qui confirment et autorisent le contract passé entre le Roy et le Clergé le 13 juillet 1711FranceVve F. Muguet171112
(Règlement du prevôt de Poissy pour la vente des boeufs sur le marché.)France. Prévôté. Poissy, YvelinesVve F. Muguet1711—
(Arrêt de la cour des aides qui ordonne que les officiers des élections, greniers à sel, juges des traites et autres du ressort de la cour qui obtiennent des provisions ou commissions du roi, seront tenus d'apporter un certificat des curés de leur paroisse portant qu'ils font profession de la religion catholique.)France. Cour des aides. ParisVve F. Muguet1710—
Contract passé entre le Roy [en la personne de ses députés et procureurs] et le Clergé en France... pour le paiement en la somme de 24 millions de livres accordées à S. M. par ledit clergéFranceVve F. Muguet171019
Contract passé entre le Roy [en la personne de ses procureurs] et le clergé de France... pour le paiement de la somme de 24 millions de livres accordées à S. M. par ledit clergéFrance. Assemblée générale du clergéVve F. Muguet171019
Harangue faite au Roi, à Versailles, le 19 mars 1710Eglise catholique. Diocèse. Paris, Louis-Antoine de NoaillesVve F. Muguet171014
Harangue faite au Roi, à Versailles, le 19 mars 1710... [Harangue à Mgr le dauphin] par Son Éminence monseigneur le cardinal de Noailles, archevêque de Paris... président de l'Assemblée générale du clergé de FranceLouis-Antoine de NoaillesVve F. Muguet171014
Mémoire de René, sire de Rieux, prince de la maison de Bretagne,... et la généalogie de sa maison. [Par Mathieu Marais.]Mathieu MaraisVve F. Muguet171060
Abrégé de la Vie de dom Jean Mabillon, prêtre et religieux bénédictin de la congregation de Saint MaurThierry RuinartVve F. Muguet1709—
Abrégé de la vie de Dom Jean Mabillon,... par Dom Thierri Ruinart,Thierry RuinartVve F. Muguet1709444
Arrêt du Parlement qui décide que les offices domaniaux ou venaux sont propres de succession et de disposition, lorsqu'ils ont passé du père aux enfantsFrance. Parlement de ParisVve F. Muguet1709—
Extrait des registres des délibérations du grand bureau des pauvres de l'hôpital des Petites-Maisons (Réglement pour la procession générale des pauvres, du 14 mai, donné par le procureur général du roi au parlement.)Hôpital des Petites-Maisons. ParisVve F. Muguet17094
(Jugement rendu par la commission extraordinaire établie par lettres patentes du 11 juin 1709, qui condamne Denis Levêsque, syndic de la ville de Lorris, en trois ans de galères, pour fausse déclaration de la quantité de grains et farines à lui appartenant.)FranceVve F. Muguet1709—
Ordonnance... pour la recherche et confiscation de toutes sortes de viandes, volailles et gibiers au profit de l'Hostel-Dieu, dans tous les hostels, maisons particulières et auberges de Paris et lieux circonvoisins, pendant le CaresmeFranceVve F. Muguet1709—
Histoire des deux conquestes d'Espagne par les MoresMiguel de LunaVve F. Muguet1708—
Ordonnance... pour la recherche et confiscation de toutes sortes de viandes, volailles et gibiers, au profit de l'Hostel-Dieu, dans tous les hostels, maisons particuliers et auberges de Paris et lieux circonvoisins, pendant le CaresmeFranceVve F. Muguet1708—
Arrêt de la Cour de Parlement donné en faveur des marchands bouchers de la Ville et faubourgs de Paris contre les tanneurs hongrieurs de ladite villeFrance. Parlement de ParisVve F. Muguet1707—
Arrêt du Conseil d'Etat par lequel Sa Majeste déclare n'avoir entendu comprendre dans l'éxécution de l'édit du mois de décembre 1703... concernant les insinuations laïques, les constitutions de titres cléricauxFrance. Conseil d'État (13..-1791)Vve F. Muguet1707—
Harangue faite au Roy à Versailles le 23. mars 1707. Par son Eminence Monseigneur le Cardinal de Noailles, archevêque de Paris... président de l'assemblée générale extraordinaire du Clergé de France.Eglise catholique. Diocèse. Paris, Louis-Antoine de NoaillesVve F. Muguet170712
Harangue faite au roy a Versailles, le 13. avril 1707. Par Monseigneur l'Evêque d'Auxerre, pour la clôture de l'Assemblée generale extraordinaire du clergé de FranceCharles-Daniel-Gabriel de Thubières de CaylusVve F. Muguet17078