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56 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :Vve Delatour×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Mémoire présenté au Roi, le 27 avril 1760, par le sieur de L'Isle,... pour servir d'explication à la mappemonde présentée en même temps à S. M. au sujet du passage de Vénus sur le soleil, que l'on attend le 6 juin 1761Joseph-Nicolas DelisleVve Delatour17608
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Liste de MM. les chevaliers, commandeurs et officiers des ordres royaux, militaires et hospitaliers de Notre-Dame du Mont-Carmel et de Saint-Lazare de Jérusalem... [par C.-D. Dorat de Chameulles.]Ordre royal militaire et hospitalier de Notre-Dame du Mont-Carmel et de Saint-Lazare de Jérusalem, Claude Denis Dorat de ChameullesVve Delatour175922
Déclaration... quiordonne la perception des 4 sols pour livre sur les différentes espèces de tabacs, et suppression du droit de deux sols pour livre pesant sur les tabacs ficelés, accordés à l'adjudicataire des fermes générales... Registrée en la Cour des AydesFranceVve Delatour17584
Lettres patentes sur l'arrest [du Conseil ci-inclus, du même jour,] qui accorde aux contrôleurs provinciaux et ordinaires des guerres, et à ceux à la suite de la Maison du Roi, un délai jusqu'au 1er novembre 1757 pour payer leur supplément de finance, passé lequel temps ils seront déchus de tous privilèges ; ordonne l'exécution de tous les édits, déclarations et arrêts rendus en leur faveur et les maintient et confirme dans tous les privilèges à eux accordés par lesdits édits... en payant ledit supplément de finance... Enregistrées en la Cour des Aydes le 30 décembre 1757FranceVve Delatour17588
Démonstration de la propriété d'une nouvelle liqueur fondante pour les maladies de la peau, soit qu'elles viennent de la vérole, soit qu'elles dépendent de tout autre vice de la lymphe, par M. Dienert,...Alexandre Denis DienertVve Delatour175729
Lettres patentes sur arrest du Conseil [du même jour, portant suppression, à partir du 1er octobre 1756, d'un droit de 31.45 s. par charroi de vin, sauf pour le vin conduit à Rouen, et maintien de la perception des droits sur les vins descendant la Seine et déchargés à terre. Enregistrées à la Cour des Aides le 13 février 1756]FranceVve Delatour17564
Dictionnaire des postesEdme-Gilles GuyotVve Delatour1754—
Observations sur la construction de la carte de l'Océan oriental ou mer des Indes, pour servir aux vaisseaux du Roy... 1740Jacques-Nicolas BellinVve Delatour175135
Observations sur la construction de la carte de l'Océan oriental ou mers des Indes, pour servir aux vaisseaux du Roy... 1740Jacques-Nicolas BellinVve Delatour175135
Lettres patentes sur arrest [du Conseil ci-inclus, du même jour,] portant exemption de tous droits d'entrée sur plusieurs marchandises venant de l'étranger... Registrées en la Cour des Aydes [le 13 mars 1750]FranceVve Delatour17508
Déclaration... en interprétation des règlements faits sur la perception des droits de marque et de contrôle sur les ouvrages d'or et d'argent qui se fabriquent et qui se débitent dans le Royaume... [Enregistrée à la Cour des Aides le 11 février 1749.]FranceVve Delatour17498
Extrait du Traité de la police, par le commissaire de La Marre ["sic"], contenant les motifs et raisons pour et contre l'établissement des tueries hors la ville et fauxbourgs de Paris, liv. 5, tit. 20, chap. 7Nicolas de DelamareVve Delatour17497
Déclaration... pour faire jouir les deux mousquetaires rétablis dans chacune des première et seconde compagnie de la garde de S. M. de tous les droits, privilèges et exemptions attribués auxdites compagnies... [Enregistrée à la Cour des Aides le 11 janvier 1748.]FranceVve Delatour17483
Déclaration... servant de règlement pour la Cour des Aydes de Paris... [Enregistrée à la Cour des Aides le 23 août 1748.]FranceVve Delatour17488
Lettres patentes sur arrest du Conseil... [de même date, ci-inclus,] servans de règlement pour les brasseurs de la... ville... de Paris, sous-fermiers des droits qui se perçoivent sur les bierres... Enregistrées en la Cour des Aydes le 6 may 1748FranceVve Delatour174834
Édit... portant suppression de partie des charges de la Grande Fauconnerie... [Enregistré à la Cour des Aides le 28 juin 1748.]FranceVve Delatour17484
Déclaration... pour faire jouir des privilèges commençaux les officiers de Madame la Dauphine... [Enregistrée à la Cour des Aides le 3 mai 1747.]FranceVve Delatour17473
Déclaration... qui proroge en faveur de l'Hôpital général, pour 4 années à commencer du 1er janvier 1747, le droit de 5 sols pour chaque cent de bottes de foin arrivant et entrant en la ville... de Paris... [Enregistrée à la Cour des Aides le 11 janvier 1747.]FranceVve Delatour1747—
Lettres patentes sur arrest [du Conseil, de même date, ci-inclus] contre les contrebandiers décrétés ou qui s'évadent des prisons... [Enregistrées à la Cour des Aides le 5 mars [sic] 1747.]FranceVve Delatour17478
Lettres patentes sur arrest [du Conseil, de même date, ciinclus] portant règlement sur la régie des droits de la marque des fers... [Enregistrées à la Cour des Aides le 14 avril 1747.]FranceVve Delatour17478
Nouveaux Mémoires sur le service journalier de l'infanterie, revus, corrigés et augmentés... par Monsieur de Bombelles,...Henri-François de BombellesVve Delatour1746—
Déclaration... pour faire jouir des privilèges de commençaux les officiers de Madame la Dauphine... [Enregistrée à la Cour des Aides le 2 juin 1745.]FranceVve Delatour17453
Déclaration... pour la continuation de la levée des quatre crües de 40 et 50 sols par minot de sel pendant les années 1765, 1766 et 1767 en Bourgogne. [Enregistrée à la Cour des Aides le 31 août 1745.]FranceVve Delatour17454
Déclaration... qui ordonne que la levée et perception de 30 sols par muid de vin entrant dans... Paris, sera continuée pendant 6 années, à commencer du 1er octobre prochain, en faveur de l'Hôtel-Dieu et de l'Hôpital général... [Enregistrée à la Cour des Aides le 24 novembre 1744.]FranceVve Delatour17454
Édit... portant suppression d'un garde du corps du Roy dans chacune des quatre compagnies desdits gardes et création d'un sousayde-major dans chacune desdites compagnies... [Enregistré à la Cour des Aides le 5 août 1745.]FranceVve Delatour17453
Déclaration... qui ordonne que la levée du droit de 10 sols d'augmentation sur chaque muid de vin entrant dans... Paris sera continué [sic] pendant 6 années, à commencer du 1er octobre prochain, en faveur de l'Hôpital général ... [Enregistrée à la Cour des Aides le 24 novembre 1744.]FranceVve Delatour17444
La Religion chrétienne éclairée des lumières de l'intelligence par le dogme et par la prophétie... [Par l'abbé A.-B. Joly.]Antoine Bernard JolyVve Delatour1744—
Declaration du roy, portant réglement pour le sel a le tabac dans la province d'ArtoisFranceVve Delatour17438
Déclaration... en interprétation de l'ordonnance... de juillet 1681 concernant les droits d'abord et de consommation... [Enregistrée à la Cour des Aides le 22 mai 1743.]FranceVve Delatour17434
Déclaration... en interprétation de l'édit... de juin 1742 portant création de 600.000 livres de rente... [Enregistrée au Parlement, à la Chambre des Comptes et à la Cour des Aides, les 8, 20 mars et 22 mai 1743.]FranceVve Delatour17434