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356 œuvres

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Chambre des députés. Session de 1829. Discours de M. le Vte de La Rochefoucauld,... dans la discussion de la loi des finances de 1830 (budget des dépenses, ministère des finances, développement de 4 articles additionnels), prononcé dans la séance du 8 juillet 1829Louis-François-Sosthène de La Rochefoucauld-DoudeauvilleVve Agasse
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1829
—
Chambre des députés. Session de 1829. Discours de M. le chev. de Caqueray,... dans la discussion relative aux intérêts des membres de la Légion d'honneur, sur le rapport fait au nom de la commission des pétitions, dans la séance du 9 mai 1829de CaquerayVve Agasse1829—
Consultation de MM. Dalloz, Delagrange, Hennequin, Dupin jeune et autres jurisconsultes pour les anciens colons de Saint-DomingueAntoine Louis Marie Hennequin, Philippe Dupin, Désiré Dalloz, Joseph-Elisabeth-George Merlhie de LagrangeVve Agasse182964
Discours de M. Eusèbe Salverte,... pour le développement de sa proposition relative à la mise en accusation des membres de l'ancien ministère, prononcé dans la séance du 19 février 1829...Eusèbe SalverteVve Agasse182948
Discours de M. de Lorgeril,... dans la discussion du projet de loi relatif au monopole des tabacs, prononcé dans la séance du 18 mars 1829Louis de LorgerilVve Agasse18298
Discours de M. le Bon de L'Epine,... dans la discussion relative aux pétitions présentées par MM. Grand et Isambert, sur l'existence en France de sociétés religieuses qui se livrent à l'exercice des missions, prononcé dans la séance du... 7 mars 1829Bon de L'EpineVve Agasse1829—
Discours de M. le Mis Gaëtan de La Rochefoucauld,... dans la discussion du projet de loi relatif à l'organisation des conseils d'arrondissement et de département, prononcé dans la séance du 8 avril 1829Gaëtan de La RochefoucauldVve Agasse1829—
Discours de M Voysin de Gartempe ; ... dans la discussion du projet de loi relatif à l'interprétation des lois après le recours en cassation, prononcé dans la séance du 22 mai 1828...Jean-Baptiste Voysin de GartempeVve Agasse1828—
Discours de M. Bignon,... dans la discussion de la loi de finances (dépenses, ministère des affaires étrangères), prononcé dans la séance du 4 juillet 1828Louis-Pierre-Édouard BignonVve Agasse1828—
Discours de M. Bignon,... dans la discussion de la loi des comptes de 1826, prononcé dans la séance du 23 juin 1828Louis-Pierre-Édouard BignonVve Agasse1828—
Discours de M. Bignon,... dans la discussion générale du projet de loi relatif à l'emprunt de quatre-vingt millions, prononcé dans la séance du 13 mai 1828Louis-Pierre-Édouard BignonVve Agasse1828—
Discours de M. Cardonnel,... Dans la discussion du projet de loi relatif à l'interpretation des lois après les recours en cassation, prononcé dans la séance du 22 mai 1828Pierre-Salvi-Félix de CardonnelVve Agasse1828—
Discours de M. Humblot-Conté,... dans la discussion de la loi de finances (dépenses, ponts et chaussées, canaux), prononcé dans la séance du 10 juillet 1828Arnould Humblot-ContéVve Agasse1828—
Discours de M. Laisné de Villevêque,... dans la discussion de la loi de finances (dépenses, ministère des affaires étrangères), prononcé dans la séance du 4 juillet 1828Gabriel Jacques Laisné de VillevêqueVve Agasse1828—
Discours de M. Lefebvre,... dans la discussion de la loi de finances (dépenses, ministère du Commerce), prononcé dans la séance du 16 juillet 1828...Jacques LefebvreVve Agasse182810
Discours de M. Victor de Tracy,... dans la discussion relative au budget (dépenses), prononcé dans la séance du 30 juin 1828Victor de TracyVve Agasse1828—
Discours de M. de Riberolles,... dans la discussion de la loi de finances (dépenses, ministère des finances), prononcé dans la séance du 29 juillet 1828de RiberollesVve Agasse1828—
Discours de M. de Riberolles,... dans la discussion de la loi des comptes de 1826, prononcé dans la séance du 20 juin 1828de RiberollesVve Agasse1828—
Discours de M. de Sainte-Aulaire dans la discussion des amendemens aux articles du projet de loi relatif à l'interprétation des lois après le recours en cassation...Louis-Clair Beaupoil de Sainte-AulaireVve Agasse182810
Discours de M. de Sainte-Aulaire,... dans la discussion des amendements aux articles du projet de loi relatif à l'interprétation des lois après le recours en cassation, prononcé dans la séance du 26 mai 1828Louis-Clair Beaupoil de Sainte-AulaireVve Agasse1828—
Discours de M. le Chev. de Caqueray,... dans la discussion du projet de loi relatif à la presse périodique, prononcé dans la séance du 3 juin 1828de CaquerayVve Agasse1828—
Discours de M. le Gal Demarçay,... dans la discussion de la loi de finances de 1829 (dépenses, ministère de la Guerre), prononcé dans la séance du 17 juillet 1828Marc Jean DemarçayJ. Corréard182832
Discours de M. le colonel de Laidet,... dans la discussion de la loi de finances (dépenses, ministère de la guerre), prononcé dans la séance du 17 juillet 1828Joseph Guillaume Fortuné de LaidetVve Agasse1828—
Institut royal de France. Notice historique sur la vie et les ouvrages de M. le comte LanjuinaisBon-Joseph DacierVve Agasse182815
Atlas encyclopédique contenant les cartes et les planches relatives à la géographie physiqueJean-Baptiste-Geneviève-Marcellin Bory de Saint-Vincent, Anselme Gaétan DesmarestVve Agasse1827120
Discours de M. Carrelet de Loisy,... dans la discussion des articles du projet de Code forestier, prononcé dans la séance du 4 avril 1827Antoine-Bernard Carrelet de LoisyVve Agasse1827—
Discours de M. Chiflet,... dans la discussion générale relative du (sic) Code forestier, prononcé dans la séance du 20 mars 1827Ferréol-Xavier ChiffletVve Agasse1827—
Discours de M. Hyde de Neuville (Cte de Bemposta),... dans la discussion du projet de loi concernant la traite des noirs, improvisé dans la séance du 13 mars 1827Jean-Guillaume Hyde de NeuvilleVve Agasse1827—
Discours de M. Hyde de Neuville, (Cte de Bemposta),... dans la discussion du projet de loi sur la police de la presse, improvisé dans la séance du 16 février 1827Jean-Guillaume Hyde de NeuvilleVve Agasse1827—
Discours de M. Hyde de Neuville. (Cte de Bemposta),... dans la discussion du projet du Code forestier, articles 124, 128 et 129, sur le martelage, improvisés dans les séances des 3 et 4 avril 1827Jean-Guillaume Hyde de NeuvilleVve Agasse1827—