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Ordonnance... portant augmentation dans les légions Royale et de SoubiseFranceimpr. royale17824
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Ordonnance... portant augmentation de hautbois dans les compagnies de mousquetaires de la Garde du Roi
France
impr. royale
1782
2
Ordonnance... portant création d'un régiment d'infanterie corse, composé d'un bataillon, sous le nom de ButtafocoFranceimpr. royale178210
Ordonnance... portant création de 8 régimens, sous la dénomination de Corps royal de marineFranceimpr. royale178220
Ordonnance... portant défense de rançonner aucuns navires ou marchandises ennemies, à commencer du 1er décembre prochainFranceP.-G. Simon17824
Ordonnance... portant injonction aux officiers des troupes servant ci-devant en Canada, de se retirer dans deux mois dans la province de Touraine, pour y jouir du traitement qui leur a été réglé par S. M.Franceimpr. royale17822
Ordonnance... portant qu'il ne sera plus accordé, à compter du 1er mars 1762, de relief aux officiers des colonies qui passeront en FranceFranceimpr. royale17822
Ordonnance... portant règlement concernant les deux compagnies des gardes du corps de M. le comte d'ArtoisFranceimpr. royale17824
Ordonnance... portant règlement concernant les officiers employés à l'hôtel de l'École royale militaireFranceimpr. royale17827
Ordonnance... portant règlement pour l'exercice de la chirurgie dans les différentes colonies françoises de l'AmériqueFranceimpr. royale17826
Ordonnance... portant règlement pour la tenue du bureau d'administration de l'École royale militaireFranceimpr. royale17824
Ordonnance... portant règlement pour les cours d'anatomie dans l'Hôtel royal des InvalidesFranceimpr. royale17823
Ordonnance... portant règlement sur les appointemens des officiers de la marineFranceimpr. royale17826
Ordonnance... portant réduction et fixation du nombre des gardes de la marine et augmentation de places d'enseignes de vaisseau dans les brigades du corps royal de la marineFranceimpr. royale17823
Ordonnance... portant suppression de la compagnie établie pour la garde du port de l'Orient, et création de deux nouvelles compagnies, tant pour la garde dudit port que pour le dépôt des recrues des troupes des isles de France et de Bourbon et de l'IndeFranceimpr. royale17826
Ordonnance... portant établissement d'un sous-brigadier d'augmentation et suppression d'une place de gendarme et chevau-léger dans chacune des compagnies de gendarmes et chevaux-légers de la garde de S. M.Franceimpr. royale17823
Ordonnance... portant établissement d'une masse affectée aux recrues des régimens de hussardsFranceimpr. royale17822
Ordonnance... portant établissement d'une masse affectée aux recrues du régiment des Gardes françoisesFranceimpr. royale17822
Ordonnance... portant établissement d'écoles royales de marineFranceimpr. royale17826
Ordonnance... pour augmenter la masse des régimens de grenadiers royaux, régimens provinciaux et bataillons de garnisonFranceimpr. royale17823
Ordonnance... pour créer un état-major au régiment de recrues... de ParisFranceimpr. royale17822
Ordonnance... pour défendre à toutes personnes non admises dans l'état militaire d'en porter les distinctionsFranceimpr. de N.-J.-B. Peterinck-Cramé17822
Ordonnance... pour détacher des 106 bataillons des troupes provinciales 3 392 hommes de bonne volonté destinés au service de la MarineFranceimpr. royale17824
Ordonnance... pour l'établissement d'une masse destinée à l'entretien des cuirasses dans le régiment des cuirassiers du RoiFranceimpr. royale17823
Ordonnance... pour l'établissement de 2 places de brigadier d'augmentation dans chacune des 2 compagnies de mousquetaires de la Garde de S. MFranceimpr. royale17823
Ordonnance... pour la levée d'un corps de volontaires à pied, pour le service des établissemens françois au-delà du cap de Bonne-EspéranceFranceimpr. royale17826
Ordonnance... pour le camp de VerberieFranceimpr. royale17827
Ordonnance... pour les épreuves des poudres de guerreFranceimpr. royale17827
Ordonnance... pour licencier le régiment suisse de HallwylFranceimpr. royale17826
Ordonnance... pour licencierle corps des fusiliers de montagneFranceimpr. royale17823