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9 049 œuvres

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Ordonnance de M. le lieutenant général de police, portant interdiction de la carrière à plâtre, exploitée à Fontenay-sous-Bois par le sieur Benard ; et qui lui ordonne de la faire entourer de barrières suffisantes pour éviter les dangersFrance. Châtelet de Parisimpr. royale17823
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Ordonnance de M. le lieutenant général de police, qui condamne le nommé Maimbré en cinq cents livres d'amende, pour contravention aux règlemens des carrièresFrance. Châtelet de Parisimpr. royale17823
Ordonnance de M. le lieutenant général de police, qui condamne les nommés Baudouin et Coustin, carriers à Puteaux, chacun en cinq cents livres d'amende, pour avoir exploité une carrière en cavage et sans permission, au territoire de NanterreFrance. Châtelet de Parisimpr. royale17823
Ordonnance du Roi pour régler le service de son corps royal de l'artillerie, tant dans les places qu'aux écoles de théorie et de pratique et aux arméesFranceimpr. royale178231
Ordonnance du Roi... concernant les régimens suisses et grisons qui sont à son serviceFranceimpr. royale178230
Ordonnance... concernant l'assemblée des régimens provinciauxFranceimpr. royale17824
Ordonnance... concernant l'état-major de la gendarmerieFranceimpr. royale17823
Ordonnance... concernant la compagnie d'infanterie entretenue à Lorient par la Compagnie des IndesFranceimpr. royale17823
Ordonnance... concernant la compagnie de maréchaussée de l'Isle-de-FranceFranceimpr. royale17823
Ordonnance... concernant le corps des Grenadiers-Royaux revenus de la MartiniqueFranceimpr. royale17824
Ordonnance... concernant le régiment des Gardes-SuissesFranceimpr. royale178228
Ordonnance... concernant les 12 bataillons qui passent en EspagneFranceimpr. royale17824
Ordonnance... concernant les appointemens de quelques officiers attachés aux compagnies mestres de camp des régimens du mestre de camp général, commissaire général cavalerie, colonel général et mestre de camp général dragonsFranceimpr. royale17823
Ordonnance... concernant les bas officiers, soldats, cavaliers et dragons de l'État d'Avignon et du Comtat VenaissinFranceimpr. royale17823
Ordonnance... concernant les brigades du corps royal destinées au service de l'artillerie dans les ports de Brest, Rochefort et ToulonFranceimpr. royale17828
Ordonnance... concernant les capitaines commandans des compagnies colonelle et lieutenante colonelle des régimens d'infanterie de Royal-Italien et de Royal-CorseFranceimpr. royale17822
Ordonnance... concernant les compagnies de gendarmes et de chevaux-légers de Bourgogne, d'Aquitaine et de BerryFranceimpr. royale17822
Ordonnance... concernant les différentes masses destinées à l'entretien des troupesFranceimpr. royale17826
Ordonnance... concernant les droits et prérogatives attachés aux charges de l'état-major de la cavalerie et des dragonsFranceimpr. royale17824
Ordonnance... concernant les invalidesFranceimpr. royale178218
Ordonnance... concernant les officiers d'administration de la marine et les écrivainsFranceimpr. royale178210
Ordonnance... concernant les officiers réformés des régimens de Foix, de Boulonnois, de Quercy et d'AngoumoisFranceimpr. royale17823
Ordonnance... concernant les places d'appointésFranceimpr. royale17822
Ordonnance... concernant les recrues et les congés des soldats des régimens d'infanterie allemande, italienne et irlandoise qui sont au service de S. MFranceimpr. royale178218
Ordonnance... concernant les timbaliers et les trompettes des régimens de cavalerie et hussardsFranceimpr. royale17823
Ordonnance... en interprétation des articles 6 et 9 du titre V de l'ordonnance du 1er mars 1768, concernant le logement des officiers des troupesFranceimpr. royale17823
Ordonnance... portant amnistie en faveur des déserteurs des régimens servant en Corse depuis l'année 1764Franceimpr. royale17822
Ordonnance... portant augmentation d'un dixième sur la capitation des officiers et autres entretenus dans la MarineFranceimpr. royale17822
Ordonnance... portant augmentation d'une brigade d'artillerie de la marine et création de compagnies de fusiliersFranceimpr. royale178211
Ordonnance... portant augmentation dans la légion du HaynaultFranceimpr. royale17823