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Ordonnance... concernant les procureurs et économesgérans des habitations situées aux Isles sous le VentFranceimpr. royale178420
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Ordonnance... concernant les états-majors de l'isle Saint-Domingue
France
impr. royale
1784
3
Ordonnance... concernant les états-majors des isles du Vent de l'AmériqueFranceimpr. royale17844
Ordonnance... en interprétation de l'article XIX de l'édit... de janvier 1751, portant création de l'Hôtel de l'École royale militaireFranceimpr. royale17843
Ordonnance... portant amnistie générale en faveur des soldats, cavaliers, hussards, dragons et chasseurs qui ont déserté des troupes de S. M. avant le 1er janvier 1785France—1784—
Ordonnance... portant création d'un dépôt de recrues qui sera établi à l'isle de RéFranceimpr. royale178411
Ordonnance... portant création du corps royal de l'artillerie des coloniesFranceimpr. royale178436
Ordonnance... portant dédoublement du régiment de l'isle de France et formation du régiment de l'isle de BourbonFranceP.-G. Simon17844
Ordonnance... portant qu'à commencer du 1er octobre prochain il sera payé par toutes sortes de personnes, excepté les courriers du cabinet, 30 sous par poste pour chaque cheval... jusques et compris le dernier, juin 1785FranceP.-G. Simon17843
Ordonnance... portant règlement pour l'uniforme des inspecteurs visiteurs généraux et commissaires inspecteurs des harasFranceP.-G. Simon17842
Ordonnance... portant règlement sur la paye de la compagnie des grenadiers à chevalFranceimpr. royale17844
Ordonnance... portant règlement sur le service dans les ville et port de ToulonFranceimpr. royale17848
Ordonnance... portant réduction du nombre des quartiers de l'isle de FranceFranceimpr. royale17843
Ordonnance... portant réduction sur les appointemens des états-majors des régimens coloniaux et suppression des chefs de bataillonFranceimpr. royale17842
Ordonnance... portant suppression des ingénieurs des colonies, et fixation du traitement des officiers du corps royal du génie qui seront chargés du service des fortifications aux Indes orientales et occidentalesFranceimpr. royale17844
Ordonnance... portant établissement d'une masse affectée aux recrues des régimens d'infanterie françoise, cavalerie, dragons et troupes légèresFranceimpr. royale178419
Ordonnance... pour l'incorporation des différens corps employés au Département des colonies dans les régimens de la Martinique et de la Guadeloupe, pour y former un troisième bataillonFranceimpr. royale17848
Ordonnance... pour la levée d'un régiment de troupes légèresFranceimpr. royale17848
Ordonnance... pour mettre la Légion du Hainaut sous le nom de Légion de LorraineFranceimpr. royale17842
Ordonnance... pour mettre le corps d'infanterie de Nassau-Sieghen sous le nom... de Mont-RealFranceimpr. royale17844
Ordonnance... pour mettre le régiment d'infanterie d'Eu sous le nom de NivernoisFranceimpr. royale17842
Ordonnance... pour remettre le régiment de Lamballe sous le nom de BeaujoloisFranceimpr. royale17843
Ordonnance... pour établir des intendans ou commissaires attachés aux armées navales, escadres ou divisions, et des commis aux revues et aux approvisionnemens, à bord de chaque vaisseauFranceimpr. royale17847
Ordonnance... qui règle l'âge auquel les élèves de l'École militaire pourront entrer au serviceFranceimpr. royale17844
Projet d'un tarif propre à servir de règle pour établir la valeur du pain proportionnément à celle du blé et des farines, avec des observations sur la mouture économique comme base essentielle de ce tarif, et sur les avantages du commerce des farines, par préférence à celui du blé en nature. Extrait des Registres de l'Académie royale des sciences. Par M. Tillet,Mathieu Tilletimpr. royale178464
Rapport des commissaires de la Société royale de médecine, nommés par le Roi pour faire l'examen du magnétisme animalMichel-Augustin Thouretimpr. royale178439
Règlement arrêté par M. le Mal de Ségur,... surintendant de l'hôtel de l'École royale-militaire, concernant la compagnie des cadets-gentilshommes, établie au dit hôtelPhilippe Henri de Ségurimpr. royale178432
Règlement concernant la reception des pilotes lamaneursFrance. Conseil d'État (13..-1791)impr. royale17847
Règlement du Roi concernant le service à exécuter par le commis aux revues et aux approvisionnemens à bord des vaisseaux armésFranceimpr. royale178458
Règlement provisoire du Roi, en supplément à l'ordonnance du 25 juillet dernier, concernant la cavalerieFranceimpr. royale17844