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9 049 œuvres

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Ordonnance... portant réforme du corps de la gendarmerieFranceimpr. royale178815
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Ordonnance... portant réforme du régiment Royal-Corse et reconstitution des deux bataillons qui composent ce régiment en deux bataillons d'infanterie légère, sous le nom, l'un de Chasseurs royaux corses, et l'autre de Chasseurs corses
France
impr. royale
1788
7
Ordonnance... portant réforme du régiment Royal-Italien et reconstitution du fond des deux bataillons qui composent ce régiment en deux bataillons d'infanterie légère, sous le nom, l'un de Chasseurs royaux de Provence, et l'autre de Chasseurs royaux de DauphinéFranceimpr. royale17886
Ordonnance... portant réforme du régiment de cavalerie de Nassau-SaarbruckFranceimpr. royale17884
Ordonnance... portant réglement sur la constitution de l'infanterie, et spécialement sur la formation et la solde de l'infanterie françoiseFranceimpr. royale178834
Ordonnance... portant suppression de l'emploi de mestre de camp en second dans tous les régimens... et création de l'emploi et du grade de major en secondFranceimpr. royale17884
Ordonnance... portant suppression de l'École des trompettes établie à StrasbourgFranceimpr. royale17882
Ordonnance... portant suppression de tous les capitaines, dits à la suite ou attachés, tant au corps de la cavalerie qu'à celui des dragons, ainsi que des lieutenans et sous-lieutenans connus sous la même dénominationFranceimpr. royale17883
Ordonnance... portant suppression du dépôt de recrues établi dans l'isle de RéFranceimpr. royale17882
Ordonnance... pour conférer au sieur marquis de Vintimille Du Luc le régiment de Berry-Infanterie, sous le nom de VintimilleFranceimpr. royale17884
Ordonnance... pour conférer à M. le duc d'Angoulême le régiment de dragons de La Rochefoucault, sous le nom de Duc d'AngoulêmeFranceimpr. royale17883
Ordonnance... pour conférer à M. le duc de Berry le régiment de cavalerie de Berry, sous le nom de Duc de BerryFranceimpr. royale17884
Ordonnance... qui supprime éventuellement toutes les charges de colonels généraux, ainsi que toutes celles dénommées d'état-major, attachées à différens corps de troupesFranceimpr. royale178812
Prospectus d'un plan pour la construction des casernes & établissemens nécessaires, tant pour l'infanterie que pour les troupes à chevalFrance. Secrétariat d'État de la Guerre (15..-1791)impr. royale178812
Règlement arrêté par le Roi concernant l'administration intérieure des vivres confiée aux régimensFranceimpr. royale17884
Règlement arrêté par le Roi concernant les moyens et frais de correspondance de l'administration militaireFranceimpr. royale17885
Règlement arrêté par le Roi, concernant la composition & les fonctions du Directoire des subsistances militairesFranceimpr. royale17888
Règlement arrêté par le Roi, concernant la garde des archives des commandemens de provincesFranceimpr. royale17887
Règlement arrêté par le Roi, portant instruction à l'inspecteur général qui sera chargé de la réforme & reconstitution du régiment Royal-ItalienFranceimpr. royale17888
Règlement arrêté par le roi, portant établissement d'un Directoire d'administration, & d'un Conseil de santé, pour les hôpitaux militairesFranceimpr. royale17887
Règlement concernant l'admission des élèves de la marine et leur instruction dans le portFranceimpr. royale17886
Règlement concernant les pensions de retraite du Département de la marineFranceimpr. royale178810
Règlement concernant les élèves du Corps-royal de l'artillerie des coloniesFranceimpr. royale17886
Règlement du Roi, portant instruction à l'inspecteur général qui sera chargé de la réforme & reconstitution du corps d'infanterie de Mont-RéalFranceimpr. royale17884
Règlement fait par le Roi [en Conseil] pour la composition et formation des assemblées qui auront lieu dans le Nivernois, en exécution de l'édit [de juin 1787] portant établissement des assemblées provincialesFranceimpr. royale178812
Règlement fait par le Roi [en Conseil] sur la formation et la composition des assemblées qui auront lieu dans la province du BourbonnoisFranceimpr. royale178814
Règlement fait par le Roi pour la composition d'un comité pour la distribution des fonds affectés au soulagement des communautés des filles religieuses, ainsi que de ceux destinés à la restauration des églises et édifices sacrésFrance. Secrétariat d'État à la maison du roiimpr. royale17886
Règlement provisoire concernant l'administration des fourrages des troupes à chevalFranceimpr. royale178814
Règlement provisoire concernant le service intérieur, la police et la discipline des troupes d'infanterieFranceimpr. royale1788147
Règlement provisoire concernant le service intérieur, la police et la discipline des troupes à chevalFranceimpr. de R. Heirisson1788185