France. Secrétariat d'État à la maison du roi

Œuvres5

Total pages23médiane 7 p.

Période d'activité1674–1788

Prochaine sortie estimée1820-12±328 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1820-12 (±328 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (5)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1674	Lettres patentes... pour la convocation du ban et arrière ban	F. Léonard	10
1715	Instruction pour les commissaires préposez aux nouveaux establissemens des haras.	—	7
1715	Instruction pour les commissaires préposés aux nouveaux établissements des haras. (Marly, 1er juin 1715.)	—	—
1765	Jugement souverain des Requêtes ordinaires de l'Hotel du Roy, confirmatif des titres justificatifs de la légitimité des, droits et de la créance privilégiée de feu M. le prince de Grimberghen	C.-F. Simon	—
1788	Règlement fait par le Roi pour la composition d'un comité pour la distribution des fonds affectés au soulagement des communautés des filles religieuses, ainsi que de ceux destinés à la restauration des églises et édifices sacrés	impr. royale	6

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de France. Secrétariat d'État à la maison du roi.