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Les Statuts de l'ordre du Saint-Esprit, estably par Henry IIIe du nom, roy de France et de Pologne, au mois de décembre 1578France. Ordre du Saint-Espritimpr. royale1788399
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Lettres patentes... portant abolition du droit d'aubaine en faveur des sujets de l'Impératrice de toutes les Russies... Registrées en Parlement le 22 janvier 1788FranceN.-H. Nyon17884
Lettres patentes... portant révocation de la régie actuelle des affinages et qui ordonnent qu'il en sera passé bail aux sieurs Auguste père et fils, orfèvres de S. M., pour le terme de 12 années à compter du 1er janvier 1788... Registrées en la Cour des Monnoies le 30 [janvier 1788]Franceimpr. royale178810
Lettres patentes... qui confirment un bref du Pape du 24 juillet 1787 [ci-inclus], en ordonnent l'exécution et prescrivent la forme et la tenue des diètes dans chacune des provinces de la Congrégation de Saint-Maur, ainsi que du prochain chapitre général de ladite Congrégation... Registrées en Parlement le 17 mars [1788]FranceN.-H. Nyon17888
Lettres patentes... qui permettent aux propriétaires de fiefs régis par la coutume générale d'Artois et situés dans la mouvance du Roi d'éclisser ou démembrer des fiefs... Registrées en Parlement le 13 février 1788Franceimpr. royale17886
Lettres patentes... qui, en exécution de la déclaration du 2 septembre 1786, ordonnent différentes suppressions et unions de cures et de bénéfices et autres arrangemens pour le bien de la religion et du service divin dans le diocèse de Troyes... Registrées en Parlement le 14 mars [1788]Franceimpr. royale178810
Mémoire sur le fer considéré dans ses différens états métalliques, par Mrs Vandermonde, Berthollet et MongeAlexandre-Théophile Vandermondeimpr. royale178871
Mémoire sur le fer considéré dans ses différents états métalliques, par Mrs Vandermonde, Berthollet et Monge, lu à l'Académie royale des sciences au mois de mai 1786Claude-Louis Bertholletimpr. royale178871
Mémoire sur le fer considéré dans ses différents états métalliques, par Mrs Vandermonde, Berthollet et Monge, lu à l'Académie royale des sciences au mois de mai 1786Gaspard Mongeimpr. royale178871
Mémoires concernant diverses questions d'astronomie, de navigation et de physique, pour faire suite à d'autres Mémoires déjà publiés en 1781, etc. [Par P.-C. Le Monnier.] 4e partiePierre-Charles Le Monnierimpr. royale178848
Mémoires sur la météorologieLouis Cotteimpr. royale178824
Ordonnance de M. le lieutenant général de police portant que les trous de service des carrières ne pourront à l'avenir être ouverts, qu'après que le maçonnerie aura été établie sur un rouet de charpente ; et que de ceux ouverts actuellement, la maçonnerie sera prolongée en sous-oeuvre jusqu'au solideFrance. Châtelet de Parisimpr. royale17883
Ordonnance de M. le lieutenant général de police qui condamne le nommé Lesueur en trois cents livres d'amende, pour avoir exploité sans permission ne carrière à plâtre au faubourg de Gloire et en avoir poussé la fouille jusqu'au bord d'un chemin voisin de ladite carrière ; lui fait défense de continuer ladite exploitation et le condamne à faire les remblais nécessaires pour assurer ledit cheminFrance. Châtelet de Parisimpr. royale17883
Ordonnance de M. le lieutenant général de police qui suspend l'exploitation de la carrière du nommé Cauvin, à MénilmontantFrance. Châtelet de Parisimpr. royale17883
Ordonnance de M. le lieutenant général de police, qui condamne les nommés Richard et Brochet, plâtriers, chacun en trois cents livres d'amende, pour avoir exploité une carrière à plâtre au terroir de Montmartre, dont ils pousse la fouille jusqu'à dix toises de distance du moulin appelé le Moulin de la Fontaine Saint-DenysFrance. Châtelet de Parisimpr. royale17884
Ordonnance de M. le lieutenant général de police, qui ordonne l'interdiction de la carrière du nommé Benard, au territoire de la paroisse de Fontenay sous le bois de Vincennes, à charge de remblayer ; que la veuve Rivaut fera aussi des remblais ; et les nommés Esterbet et Lameau, feront des déblaisFrance. Châtelet de Parisimpr. royale17883
Ordonnance de M. le lieutenant général de police, qui ordonne l'interdiction de la carrière du nommé Bidault, carrier à Gentilly, pour avoir exploité sans permission ; et le condamne en cinq cents livres d'amendeFrance. Châtelet de Parisimpr. royale17882
Ordonnance de M. le lieutenant général de police, qui révoque la permission accordée au nommé Benard, pour exploiter une carrière à Fontenay ; condamne le nommé Lemoine en cinq cents livres d'amende et qui suspend son exploitation jusqu'à ce que les remblais ayent été terminésFrance. Châtelet de Parisimpr. royale17883
Ordonnance du Roi concernant la suppression de la régie de l'habillement, l'établissement d'une commission, sous le nom de Directoire, destinée à la remplacer, et les retenues à exercer sur les masses de ses troupes, pour fournir aux dépenses des fournitures à leur faire par les soins du DirectoireFranceimpr. royale178810
Ordonnance du Roi concernant les capitaines dits de réforme dans ses régimens des troupes à chevalFranceimpr. royale17884
Ordonnance du Roi concernant ses 4 compagnies des Gardes du corpsFranceimpr. royale178823
Ordonnance du Roi portant suppression de tous les capitaines ou sous-lieutenans, dits de remplacement, dans son infanterie, ainsi que des officiers attachés ou à la suite de ladite infanterieFranceimpr. royale17887
Ordonnance du Roi, concernant la constitution, la composition & les fonctions des commissaires des guerresFranceimpr. royale178830
Ordonnance du Roi, concernant la suppression de la régie de l'habillement, l'établissement d'une commission, sous le nom de Directoire, destinée à la remplacer, & les retenues à exercer sur les masses de ses troupes, pour fournir aux dépenses des fournitures à leur faire par les soins du DirectoireFranceimpr. royale17888
Ordonnance du Roi, concernant ses quatre compagnies des Gardes-du-corpsFranceimpr. royale178819
Ordonnance du Roi, portant création d'un douzième bataillon d'infanterie légère, sous le nom de bataillon de chasseurs du RoussillonFrance—17883
Ordonnance du Roi, portant règlement pour toutes les troupes, tant à pied qu'à cheval, concernant le recrutement, les engagemens, l'envoi des recrues, la correspondance & la comptabilité du recrutement, les rengagemens et les congésFranceimpr. royale178860
Ordonnance du Roi, portant règlement sur la constitution & l'administration générale des hôpitaux militairesFranceimpr. royale178841
Ordonnance du Roi, portant règlement sur la formation & la solde de douze bataillons d'infanterie légèreFranceimpr. royale178824
Ordonnance du Roi, portant règlement sur la formation & la solde de l'infanterie allemande, irlandoise & liégeoiseFranceimpr. royale178829