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Exposé des motifs du projet de loi tendant à autoriser le département de Loir-et-Cher à s'imposer extraordinairement pour subvenir aux dépenses nécessaires à la translation dans d'autres bâtimens de l'hôtel de la préfecture, établi dans l'ancien palais épiscopal de Blois ; présenté par S. Exc. le ministre de l'IntérieurJacques-Joseph-Guillaume-Pierre de Corbièreimpr. royale
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1825
4
Exposé des motifs du projet de loi tendant à autoriser le département de Seine-et-Oise et celui de la Dordogne à s'imposer extraordinairement, présenté par S. Exc. le ministre de l'IntérieurJacques-Joseph-Guillaume-Pierre de Corbièreimpr. royale1825—
Exposé des motifs du projet de loi tendant à autoriser le département de la Marne à s'imposer extraordinairement pour la translation du Palais archiépiscopal de Reims, présenté par S. Exc. le ministre de l'IntérieurJacques-Joseph-Guillaume-Pierre de Corbièreimpr. royale18254
Exposé des motifs du projet de loi tendant à autoriser le département du Rhône à s'imposer extraordinairement pour subvenir aux dépenses de construction d'une prison dans la ville de Lyon ; présenté par S. Exc. le ministre de l'IntérieurJacques-Joseph-Guillaume-Pierre de Corbièreimpr. royale18254
Exposé des motifs du projet de loi tendant à autoriser les villes du Havre et de Laval à s'imposer extraordinairement, présenté par S. Exc. le ministre de l'IntérieurJacques-Joseph-Guillaume-Pierre de Corbièreimpr. royale18254
Exposé des motifs du projet de loi tendant à convertir en entrepôt réel l'entrepôt fictif dont jouissent les grains étrangers dans les ports du royaume et dans quelques-unes de nos villes frontières, présenté par S. Exc. le ministre des FinancesJoseph de Villèleimpr. royale1825—
Exposé des motifs du projet de loi tendant à régler définitivement les circonscriptions électorales du département des Vosges, présenté par S. Exc. le ministre de l'IntérieurJacques-Joseph-Guillaume-Pierre de Corbièreimpr. royale18253
Expériences sur la propagation du remous, par George BidoneGiorgio Bidoneimpr. royale1825100
Instruction sur la vaccineMathieu Antoine Salmadeimpr. royale182516
Le Sacre de Charles dix. Ode par Victor HugoVictor HugoLadvocat182516
Lettres sur l'Italie, considérée sous le rapport de la religion, par M. Pierre de Joux,Pierre de Jouximpr. royale1825—
Moeurs, institutions et cérémonies des peuples de l'Inde, par M. l'abbé J.-A. Dubois,Jean-Antoine Duboisimpr. royale1825—
Mémoire sur quelques papyrus écrits en arabe et récemment découverts en Égypte, par M. le Bon Silvestre de SacyAntoine-Isaac Silvestre de Sacyimpr. royale182512
Nouvel examen de l'inscription grecque déposée dans le temple de Talmis en Nubie par le roi nubien Silco [par A.-J. Letronne]Antoine Jean Letronneimpr. royale182543
Opinion de M. Agier, député des Deux-Sèvres, sur le projet de loi relatif au budget de l'exercice 1826François-Marie Agierimpr. royale18257
Opinion de M. Alexis de Noailles, député de la Corrèze, sur le projet de loi relatif au budget de l'exercice 1826Alexis Louis Joseph Cte de Noaillesimpr. royale182516
Opinion de M. Bacot de Romand, député d'Indre-et-Loire, sur le projet de loi portant réglement des crédits et des dépenses de l'exercice 1823Claude-René Bacot de Romandimpr. royale18254
Opinion de M. Basterrèche, député des Basses-Pyrénées, sur l'article 4 du projet de loi relatif à la dette publique et à l'amortissementJean-Pierre Basterrêcheimpr. royale182512
Opinion de M. Basterrèche, député des Basses-Pyrénées, sur la délibération des articles du projet de loi relatif au budget de 1826Jean-Pierre Basterrêcheimpr. royale18254
Opinion de M. Bazire, député du Calvados, sur le projet de loi relatif au budget de l'exercice 1826Pierre Bazireimpr. royale18254
Opinion de M. Benjamin Constant, député de la Seine, sur la discussion des articles du projet de loi relatif au budget de 1826Benjamin Constantimpr. royale1825—
Opinion de M. Benjamin Constant, député de la Seine, sur le projet de loi portant réglement des crédits et des dépenses de l'exercice 1823Benjamin Constantimpr. royale182515
Opinion de M. Bergevin, député du Finistère, sur la délibération des articles du projet de loi relatif au budget de 1826Auguste Anne de Bergevinimpr. royale18254
Opinion de M. Bertin de Veaux, député de Seine-et-Oise, sur la dette publique et l'amortissementLouis-François Bertin de Veauximpr. royale182524
Opinion de M. Bonnet de Lescure, député de la Charente-inférieure, sur la délibération des articles du projet de loi relatif au budget de 1826Antoine Bonnet de Lescureimpr. royale18258
Opinion de M. Bonnet de Lescure, député de la Charente-inférieure, sur le projet de loi relatif au budget de l'exercice 1826Antoine Bonnet de Lescureimpr. royale18258
Opinion de M. Boucher, député de l'Orne, pour le développement de son amendement, sur la dette publique et l'amortissementLouis Claude Boucherimpr. royale1825—
Opinion de M. Boucher, député de l'Orne, sur la dette publique et l'amortissementLouis Claude Boucherimpr. royale182520
Opinion de M. Bourdeau, député de la Haute-Vienne, sur la dette publique et l'amortissementPierre Alpinien Bertrand Bourdeauimpr. royale182528
Opinion de M. Bourdeau, député de la Haute-Vienne, sur le projet de loi relatif au budget de l'exercice 1826Pierre Alpinien Bertrand Bourdeauimpr. royale1825—