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Chambre des Pairs. Séance du 20 juin 1828. Opinion de M. le baron de Barante sur l'article 1er du projet de loi relatif aux listes électoralesProsper Brugière baron de Baranteimpr. royale182912
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Chambre des Pairs. Séance du 20 mai 1829. Opinion de M. le Cte de Sainte-Aulaire sur l'article 35 du projet de loi relatif à la contrainte par corpsLouis-Clair Beaupoil de Sainte-Aulaireimpr. royale18297
Chambre des Pairs. Séance du 21 mai 1829. Projets de loi relatifs à l'ouverture de crédits extraordinaires pour l'exercice 1828. Avec l'exposé des motifs par le ministre des Finances [Cte Antoine Roy]Antoine Royimpr. royale182918
Chambre des Pairs. Séance du 23 juillet 1829. Rapport fait à la Chambre par M. le Bon Pasquier au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit éventuel de 42.648.690 francs sur l'exercice 1829Étienne-Denis Pasquierimpr. royale182920
Chambre des Pairs. Séance du 23 juillet 1829. Rapport fait à la Chambre par M. le comte de Tournon, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de trois projets de loi relatifs, le premier, à l'échange de l'Hôtel actuel de la monnaie, à Lyon, les deux autres, à l'échange de biens provenant des anciennes sénatoreriesCamille Tournonimpr. royale182911
Chambre des Pairs. Séance du 25 juillet 1829. Opinion de M. le vice-amiral Cte Truguet, sur le projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit éventuel de 42.648.690 fr. sur l'exercice 1829Laurent Jean-François Truguetimpr. royale182916
Chambre des Pairs. Séance du 25 mai 1829. Opinion de M. le Bon de Glandevès sur une pétition relative aux domaines engagésGeorges François Pierre Bon de Glandevèsimpr. royale182910
Chambre des Pairs. Séance du 27 mai 1829. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte Mollien, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la démonétisation et à la refonte des anciennes espèces d'or et d'argentFrançois-Nicolas Mollienimpr. royale182929
Chambre des Pairs. Séance du 28 juillet 1829. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte Mollien, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la fixation du budget des recettes de l'exercice 1830François-Nicolas Mollienimpr. royale182918
Chambre des Pairs. Séance du 30 juillet 1829. Opinion de M. le comte de Tournon sur le projet de loi relatif à la fixation du budget des recettes pour l'exercice 1830Camille Tournonimpr. royale18299
Chambre des Pairs. Séance du 30 mai 1829. Opinion de M. le maréchal Molitor sur l'article 4 du projet de loi relatif à l'organisation des tribunaux militairesGabriel Jean Joseph Molitorimpr. royale18294
Chambre des Pairs. Séance du 30 mai 1829. Opinion de M. le maréchal duc de Raguse sur l'article 4 du projet de loi relatif à l'organisation des tribunaux militairesAuguste-Frédéric-Louis Wiesse de Marmontimpr. royale18298
Chambre des Pairs. Séance du 4 avril 1829. Opinion de M. le Cte Chaptal sur des pétitions adressées à la Chambre par des propriétaires de vignoblesJean-Antoine Chaptalimpr. royale18295
Chambre des Pairs. Séance du 4 avril 1829. Rapport fait au nom du comité des pétitions par M. le comte Molé... sur les pétitions adressées à la Chambre par des propriétaires de vignoblesLouis-Mathieu Moléimpr. royale18298
Chambre des Pairs. Séance du 4 avril 1829. Rapport fait à la Chambre par M. le duc de Praslin, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen des projets de loi tendant à modifier les limites de plusieurs départements et arrondissementsCharles Raynard Laure Félix duc de Praslinimpr. royale18299
Chambre des Pairs. Séance du 4 avril 1829. Rapport... par M. le comte Abrial, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen des projets de loi tendant à autoriser les villes de Saint-Germain-en-Laye, d'Arles et de Poitiers à contracter des emprunts, et le département des Côtes-du-Nord à s'imposer extraordinairementAndré-Pierre-Étienne Abrialimpr. royale1829—
Chambre des Pairs. Séance du 5 mai 1829. Rapport fait à la Chambre par M. le comte de Bastard, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi sur la contrainte par corpsDominique François Marie de Bastard d'Estangimpr. royale182937
Chambre des Pairs. Séance du 5 mars 1829. Rapport fait à la Chambre par M. le Bon Pasquier, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi sur le duelÉtienne-Denis Pasquierimpr. royale182930
Chambre des Pairs. Séance du 9 avril 1829. Discours prononcé par M. le Cte de Chastellux, à l'occasion du décès de M. le duc Charles de DamasCésar-Laurent de Chastelluximpr. royale182912
Chambre des pairs. Séance du 23 juin 1829. Opinion de M. le vice-amiral comte Verhuell sur les projets de loi relatifs à la dépense des travaux à faire pour l'achèvement du port du Havre et l'amélioration du port de BoulogneCarel Hendrik Ver Huellimpr. royale18299
Chambre des pairs. Séance du 25 mai 1829. Discours prononcé par M. le comte de Villèle, archevêque de Bourges, à l'occasion du décès de M. le comte de Vichy, évêque d'AutunGuillaume-Aubin de Villèleimpr. royale18295
Chambre des pairs. Séance du 27 juillet 1829. Opinion de M. le marquis de Villefranche sur le projet de loi relatif à la fixation du budget des dépenses de l'exercice 1830Louis-Joseph-Guy-Hercule-Dominique Tulle Villefrancheimpr. royale182917
Chambre des pairs. Séance du 28 juillet 1829. Opinion de M. le vice-amiral comte Verhuell sur l'état des protestans de FranceCarel Hendrik Ver Huellimpr. royale18298
Chambre des pairs. Séance du 28 juillet 1829. Opinion de M. le vice-amiral comte Verhuell sur le projet de loi relatif à la fixation du budget des dépenses de l'exercice de 1830Carel Hendrik Ver Huellimpr. royale182914
Chroniques arabes, traduites et mises en ordre par M. Reinaud,Joseph Toussaint Reinaudimpr. royale1829582
Discours de M. Royer-Collard, président de la Chambre, en prenant le fauteuilPierre-Paul Royer-Collardimpr. royale1829—
Discours de M. le marquis de Vaulchier,... pour la défense du projet de loi relatif au règlement définitif du budget de 1827Louis René Simon Vaulchier du Deschauximpr. royale182911
Discours du Roi, prononcé a la séance royale, le 27 janvier 1829, pour l'ouverture de la session des deux chambresFranceimpr. royale1829—
Discours prononcé par M. le B.on Bacot de Romand, conseiller d'État, directeur général des contributions indirectes, commissaire du Roi, sur le monopole des tabacsClaude-René Bacot de Romandimpr. royale182919
Discours prononcé à la Chambre des Députés par S. Exc. le ministre de l'Intérieur [Martignac] dans la séance du 1er avril 1829, relatif au projet de loi concernant les conseils d'arrondissement et de départementJean-Baptiste Sylvère Gaye Martignacimpr. royale182941