Super LivreSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●Le répertoire des livres publiés en France
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

9 049 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :impr. royale×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Relation d'un voyage du Levant fait par ordre du RoyJoseph Pitton de Tournefortimpr. royale1717—
← PrécédentPage 283 / 302 · 9 049 résultatsSuivant →
Règlement concernant les sièges d'amirauté que le Roy veut estre establis dans tous les ports des isles et colonies françoises, en quelque partie du monde qu'elles soient situées, avec les Lettres patentes pour l'enregistrement dudit règlement. [Enregistrés au Parlement le 12 mai 1717.]
France
impr. royale
1717
16
Règlement du Conseil de la guerre, sur la police des compagnies détachées de l'Hôtel royal des Invalides.Louis-Hector de Villarsimpr. royale17174
Règlement par lequel le Roy ordonne qu'il sera embarqué un chirurgien sur les bastimens qui auront 20 hommes d'équipage et au-dessus, pour toute navigation qui ne sera point cabotage ; et à l'égard des vaisseaux destinez pour les voyages de long cours, mesme pour les pesches, qu'il y aura toujours un ou deux chirurgiens, lesquels seront examinez par deux maistres chirurgiens-jurez nommez à cet effet par l'amiral de France. [Enregistré au Parlement le 6 août 1717.]Franceimpr. royale17177
Règlement par lequel le Roy ordonne que tous les négocians qui feront équiper dans les ports du Royaume des vaisseaux pour des voyages de long cours, dont les équipages seront de 40 hommes et au-dessus, seront obligez d'y embarquer des aumoniers, à peine de 200 l. d'amende. [Enregistré au Parlement le 6 août 1717.]Franceimpr. royale17174
Règlement... et instructions touchant l'administration des haras du royaumeFranceimpr. royale1717154
Édit portant suppression des 24 offices d'inspecteurs-controlleurs des tailles de la généralité de BordeauxFranceimpr. royale17173
Édit... portant création de 1.200.000 livres de rentes viagères, pour retirer les billets de l'Estat... Registré en Parlement [le 6 septembre 1717]Franceimpr. royale17178
Édit... portant création de 100.000 l. de rentes viagères assignées sur la ferme des postes, pour les actionnaires de la loterie establie en conséquence... de la déclaration du 21 aoust 1717... Registré en Parlement [le 15 décembre 1717]Franceimpr. royale17178
Édit... portant règlement pour la ville et communauté de MarseilleFranceP. Boy171751
Édit... portant règlement pour les receveurs des tailles des 20 généralitez des pays d'élections et suppression des receveurs des tailles triennaux, des droits des quittances et d'un cinquième denier de taxations... Registré en Parlement [le 31 décembre 1717]Franceimpr. royale17178
Édit... portant règlement pour les receveurs généraux des finances des 20 généralitez des pays d'élections, avec l'Estat [du 20 novembre 1717] des gages dont lesdits receveurs généraux jouiront à l'avenir, à compter du 1er janvier 1718. Registré en Parlement [le 31 décembre 1717]Franceimpr. royale171712
Édit... portant révocation et suppression de la Chambre de justice... Registré en Parlement [le 22 mars 1717]Franceimpr. royale17178
Édit... portant révocation et suppression de la Chambre de justice... Registré en Parlement, Chambre des Comptes [le 7 avril], Cour des Aydes [le 12 avril] et Chambre de justice [le 22 mars 1717]Franceimpr. royale17178
Édit... portant suppression de l'office de controlleur général des restes de la Chambre des Comptes de Paris et bons d'Estats du Conseil, et création d'un nouvel office de controlleur des restes de ladite Chambre des Comptes... Registré en la Chambre des Comptes [le 1er décembre 1717]Franceimpr. royale17174
Édit... portant suppression de plusieurs offices et droits dans les gabelles de France, Lyonnois, Dauphiné, Provence, Languedoc et Roussillon... Registré en Parlement [le 8 janvier 1717]Franceimpr. royale171711
Édit... portant suppression de tous les receveurs des fermes et controlleurs des dépôts... Registré en la Chambre des Comptes [le 22 juin 1717]Franceimpr. royale17174
Édit... portant suppression de tous les receveurs des fermes et controlleurs des dépôts... Registré en la Chambre des Comptes et Cour des Aydes [les 22 juin et 10 juillet 1717]Franceimpr. royale17174
Édit... portant suppression des 16 offices de distributeurs de papier et parchemin timbrez de la ville... de Paris... Registré en la Chambre des Comptes [le 20 juillet 1717]Franceimpr. royale17174
Édit... portant suppression des 16 offices de distributeurs de papier et parchemin timbrez de... Paris... Registré en la Chambre des Comptes et Cour des Aydes [les 20 juillet et 7 août 1717]Franceimpr. royale17174
Édit... portant suppression des inspecteurs des boucheries dans la généralité de Paris... Registré en Parlement [le 15 décembre 1717]Franceimpr. royale17178
Édit... portant suppression des maîtres-voituriers par eau de Rouen à Paris et de Paris à Rouen... Registré en Parlement [le 12 mai 1717]Franceimpr. royale17178
Édit... portant suppression des offices créez dans les Monnoyes par édit... de juin 1696, et création d'un directeur général et d'un controlleur général des Monnoyes du Royaume... Registré en la Chambre des Comptes et en la Cour des Monnoyes [les 20 mars et [ ] 1717]Franceimpr. royale171716
Édit... portant suppression des offices de controlleurs des greffiers-gardes-minutes des chancelleries près les cours, conseils supérieurs et provinciaux et les sièges présidiaux du Royaume, créez par édit... de janvier 1706... Registré en Parlement [le 5 février 1717]Franceimpr. royale171711
Édit... portant suppression des offices de controlleurs et inspecteurs aux argues de Paris et de Lyon... Registré en Parlement [en vacations le 25 octobre 1717]Franceimpr. royale17173
Édit... portant suppression des offices de gouverneurs, lieutenans de Roy et majors des villes, créez par édit... d'aoust 1696 et décembre 1708... Registré en Parlement [le 15 décembre 1717]Franceimpr. royale17174
Édit... portant suppression des offices de greffiers conservateurs et des controlleurs des registres des baptêmes, mariages et sépultures... [Enregistré au Parlement le 8 janvier 1717.]Franceimpr. royale17174
Édit... portant suppression des offices de maires, lieutenants de maires, échevins, consuls, capitouls, jurats, avocats et procureurs du Roy, assesseurs, commissaires aux revues et logemens des gens de guerre, controlleurs desdits commissaires, secrétaires, greffiers des hôtels de ville, controlleurs d'iceux, de greffiers des rolles des tailles, et des offices d'archers, héraults, hoquetons, massarts, valets de ville, trompettes, tambours, fifres, portiers, concierges, gardes-meubles et gardes desdits hôtels de ville, et de syndics des parroisses du Royaume, situées tant dans l'estendue des pays d'élections que dans la province de Bretagne... Registré en Parlement [le 18 juin 1717]Franceimpr. royale17178
Édit... portant suppression des offices de notaires-syndics... Registré en Parlement [le 31 décembre 1717]Franceimpr. royale17174
Édit... portant suppression des offices de payeurs des gages et augmentations de gages des officiers de la chancellerie établie près le Parlement de Paris et des chancelleries présidiales de son ressort... Registré en Parlement [le 22 janvier 1717]Franceimpr. royale17178