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Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Ordonnance... concernant la réduction de la seconde compagnie des mousquetaires de S. M.Franceimpr. royale17254
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Ordonnance... concernant la réduction des 4 compagnies des gardes du corps
France
impr. royale
1725
3
Ordonnance... concernant la réduction des chevaux-légers de la garde de S. M.FranceVve Saugrain17254
Ordonnance... concernant la réduction des gendarmes de la garde de S. M.FranceVve Saugrain17252
Ordonnance... concernant les capitaines et lieutenans réformez d'infanterie, de cavalerie et de dragonsFranceVve Saugrain17258
Ordonnance... concernant les spectaclesFranceimpr. de C. L. Thiboust1725—
Ordonnance... contre les indécences qui se commettent dans les églisesFranceimpr. royale17253
Ordonnance... portant augmentation d'hommes dans les compagnies des régimens d'infanterie françoise, dans celles du régiment royal de carabiniers et des autres régimens de cavalerie et de hussartsFranceimpr. royale17254
Ordonnance... pour faire opter quelques particuliers de Nantes, du métier de la monnoye avec celui de matelotFranceimpr. royale17253
Ordonnance... pour faire payer les compagnies de l'Hôtel royal des Invalides, depuis 60 jusqu'à 70 soldats, à commencer du 1er du mois d'aoust prochainFranceimpr. royale17254
Ordonnance... pour la division et l'étendue des départemens et quartiers des classes de l'intendance de la marine de ToulonFranceimpr. royale17254
Ordonnance... pour mettre le régiment de cavalerie de Monteils sous le commandement du roy Stanislas, et luy faire prendre rang dans la cavalerie immédiatement après celuy de la ReyneFrance—17253
Ordonnance... pour réduire la compagnie des grenadiers à cheval de S. M. à 80 maistres avec 4 tamboursFranceimpr. royale17254
Ordonnance... pour réduire les 16 compagnies de la gendarmerie à 40 maistresFranceimpr. royale17254
Ordonnance... qui assujettit les maistres des barques de Guyenne, du port de 25 tonneaux et au-dessus, d'embarquer un novice, indépendamment du mousse prescrit par l'ordonnance de 1689Franceimpr. royale17254
Ordonnance... qui fixe les droits de prestation de serment, réception et enregistrement aux sièges d'amirauté des commissions de capitaines, majors et lieutenans des capitaineries garde-costes du RoyaumeFranceimpr. royale17253
Ordonnance... qui impose la peine des galères aux matelots et autres gens de mer qui s'engageront tant dans les troupes de terre que dans celles de la marine, s'ils ne déclarent estre classezFranceimpr. royale17254
Ordonnance... qui règle la fourniture de la houille ou charbon de pierre, qui doit estre faite aux troupes des ville et forts de BriançonFranceimpr. royale17254
Ordonnance... qui suspend celle du 27 may 1716 et qui ordonne que les matelots ne pourront estre reçus à l'avenir maistres pilotes et pilotes-lamaneurs, qu'ils n'ayent fait deux campagnes de trois mois chacune, au moins, sur les vaisseaux de S. M.Franceimpr. royale17253
Procès-verbal de ce qui s'est passé au lit de justice tenu par le Roy au ParlementFrance. Parlement de Paris—172515
Règlement [établi par le Roi] des droits, salaires et vacations des officiers des sièges d'amirauté des Isles du Vent de l'AmériqueFranceVve Saugrain17254
Règlement concernant la réception des capitaines, maîtres ou patrons, pilotes et pilotes lamaneurs ou locmansFranceimpr. royale17258
Règlement pour l'establissement et l'entretien des chemins royaux, publics et de communication, aux Isles du Vent de l'AmériqueFranceimpr. royale172516
Édit... portant confirmation des opérations du visa et de la nullité des effets non visez... Registré en Parlement [le 8 juin 1725]FranceVve Saugrain172512
Édit... portant confirmation des privilèges accordez, concessions et aliénations faites à la Compagnie des Indes... Registré en Parlement [le Roi séant en son lit de justice, le 8 juin 1725]Franceimpr. royale172511
Édit... portant création d'un sixième office d'intendant des finances... Registré en la Chambre des Comptes [le 1er février 1725]Franceimpr. royale17253
Édit... portant création de maîtrises d'arts et métiers dans toutes les villes du Royaume, à l'occasion du mariage du Roy... Registré en Parlement [le Roi séant en son lit de justice, le 8 juin 1725]FranceVve Saugrain et P. Prault17254
Édit... portant que le denier de la constitution sera et demeurera fixé à raison du denier 20 du capital... Registré en Parlement [le Roi séant en son lit de justice, le 8 juin 1725]Franceimpr. royale17254
Édit... portant suppression des offices de receveurs et controlleurs des octroys et revenus patrimoniaux, et nouvelle création de pareils offices... Registré en Parlement [le Roi séant en son lit de justice, le 8 juin 1725]FranceVve Saugrain172512
Édit... portant suppression des offices de receveurs et controlleurs généraux des domaines et bois, et nouvelle création de pareils offices... Registré en Parlement [le Roi séant en son lit de justice, le 8 juin 1725]Franceimpr. royale17258