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Ordonnance du Roy pour donner rang de lieutenans-colonels aux lieutenans du régiment de ses gardes françoisesFranceimpr. royale17274
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Ordonnance du roy, portant restablissement & nouveaux reglemens sur les estapes
France
impr. royale
1727
35
Ordonnance du roy, pour regler le rang & le service des mestres de camp & capitaines réeormez des troupes de sa majestéFranceimpr. royale17277
[Ordonnance portant] Règlement pour la navigation au petit cabotage en Guyenne, Saintonge, pays d'Aunis, Poitou et isles dépendantesFranceimpr. royale172712
Ordonnance... concernant la fourniture des lits aux troupes de S. M.Franceimpr. royale17274
Ordonnance... concernant la masse des 58 compagnies de cavalerie de nouvelle levéeFranceimpr. royale17274
Ordonnance... concernant les crimes et délits militairesFranceimpr. royale172715
Ordonnance... concernant les soldats estrangers enrollez dans le régiment des Gardes françoisesFranceimpr. royale17273
Ordonnance... contre les déserteurs et contre ceux qui séduisent les soldats pour les engager à déserterFranceimpr. royale17273
Ordonnance... portant augmentation de troupesFranceimpr. royale17274
Ordonnance... portant ce qui doit estre observé pour les draps des manufactures de Languedoc, qui sont envoyez dans les Échelles du LevantFranceimpr. royale17273
Ordonnance... portant ce qui doit estre observé à l'égard des draps des manufactures de Languedoc qui sont envoyez dans les Échelles de Levant et de BarbarieFranceimpr. royale17273
Ordonnance... portant permission de faire faucher les prez avant la Saint-Jean, pendant la présente année seulementFranceimpr. royale17274
Ordonnance... portant que les déserteurs des troupes de la Compagnie des Indes seront punis des mêmes peines que les déserteurs des troupes de S. M. ; qui permet d'admettre, au deffaut d'officiers militaires, dans les Conseils de guerre assemblez pour juger lesdits déserteurs, des officiers de plume et de vaisseau, même des employez de ladite compagnie, et qui règle le rang que ces différens officiers et employez observeront entre euxFranceimpr. royale172712
Ordonnance... portant restablissement et nouveaux réglemens sur les estapesFranceimpr. royale172735
Ordonnance... portant règlement pour le paiement des troupes de S. M.Franceimpr. royale172735
Ordonnance... portant règlement sur ce qui doit estre observé dans les Échelles de Levant et de Barbarie, de la part des Juifs et autres estrangers qui y jouissent de la protection de FranceFranceimpr. royale17274
Ordonnance... portant règlement sur ce qui sera observé par les gouverneurs et commandans particuliers des places, citadelles, forts et châteaux, lorsque les gouverneurs et lieutenans généraux des provinces iront visiter lesdites places, après y avoir fait leur entrée d'honneurFranceimpr. royale17273
Ordonnance... portant révocation de celles des années 1689, 1713 et 1719 et des deffenses y contenues ; en conséquence permet à tous François résidens dans les Eschelles de Levant, de Barbarie et ports d'Italie, de charger des marchandises pour leur compte sur des bastimens estrangersFranceimpr. royale17274
Ordonnance... pour augmenter de 16 hommes chacune des 30 compagnies de fusiliers du régiment des gardes françoisesFranceimpr. royale17274
Ordonnance... pour faire donner deux payes de gratification à chaque capitaine de milice et un sol 6 deniers d'augmentation de solde par jour à chaque tambourFranceimpr. royale17274
Ordonnance... pour faire fournir du pain de munition aux troupes dans les places frontières ou dans les provinces où elles seront distribuéesFranceimpr. royale17273
Ordonnance... pour faire payer la masse complette aux 58 compagnies de cavalerie de nouvelle levée, à commencer du 1er avril 1727Franceimpr. royale17274
Ordonnance... pour la division et l'estendue des quartiers des classes de l'intendance de DunquerqueFranceimpr. royale17273
Ordonnance... pour remettre à son rang le régiment de cavalerie vacant par le déceds de Mgr. le prince de Conty, en le mettant sous le nom du Sr marquis Du Chayla, mestre de camp, auquel S. M. en a donné le commandementFranceimpr. royale17274
Ordonnance... pour restablir la paye des 40 chevaux-légers qui avoit esté suspendue par l'ordonnance du 10 octobre de l'année 1725Franceimpr. royale17274
Ordonnance... pour restablir la paye des 40 gendarmes qui avoit esté suspendue par l'ordonnance du 10 octobre de l'année 1725Franceimpr. royale17274
Ordonnance... pour régler le rang et le service des mestres de camp et capitaines réformez des troupes de S. M.Franceimpr. royale17278
Ordonnance... pour régler le rang que tiendront les mestres de camp réformez d'infanterie qui ont levé des compagnies de cavalerie de l'augmentation portée par l'ordonnance du 1er février de la présente annéeFranceimpr. royale17273
Ordonnance... qui deffend la coupe du varech dans le ressort de l'amirauté de Saint-Vallery-en-CauxFranceimpr. royale17273