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Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Déclaration... servant de règlement général entre les curez-primitifs et les curez-vicaires-perpétuels... Registrée au Parlement [le 16 février 1731]Franceimpr. royale17317
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Déclaration... sur les cas prévostaux ou présidiaux. Registrée en Parlement [le 16 février 1731]
France
impr. royale
1731
16
Déclaration... sur les insinuations... Registrée en Parlement [le 9 mars 1731]Franceimpr. royale17318
Le Bombardier françois, ou Nouvelle méthode de jetter les bombes avec précision, par M. Belidor,Bernard Forest de Belidorimpr. royale1731366
Lettres patentes... concernant le remboursement des offices de mareschaussée supprimez par l'édit... de mars 1720... Registrées en la Chambre des Comptes le 9 janvier 1731Franceimpr. royale17318
Lettres patentes... concernant le remboursement des offices municipaux de Provence, supprimez par édit... de juin 1717... Registrées en la Chambre des Comptes le 9 janvier 1731Franceimpr. royale17317
Lettres patentes... concernant le remboursement des offices sur les ports, quays, halles et marchez de la ville de Paris, supprimez par édit... de septembre 1729... Registrées en la Chambre des Comptes le 9 janvier 1731Franceimpr. royale173111
Liste ordinale de deux cens quatre vingt trois actions et deux cens soixante dixiemes d'action tirés à la loterie de la Compagnie des Indes le 26. novembre 1731Compagnie des Indesimpr. royale17314
Liste ordinale de deux cens quatre-vingt trois actions et deux cens soixante-un dixiemes d'action, tirez à la loterie de la Compagnie des Indes le 25. Septembre 1731Compagnie des Indesimpr. royale17314
Liste ordinale de deux cens quatre-vingt-deux actions et deux cens soixante-dix dixièmes d'action, tirez à la loterie de la Compagnie des Indes le 24. decembre 1731Compagnie des Indesimpr. royale17314
Liste ordinale de deux cens quatre-vingt-trois actions et deux cens soixante dixiemes d'action, tirez à la loterie de la Compagnie des Indes, le 23. aoust 1731Compagnie des Indesimpr. royale1731—
Liste ordinale de deux cens quatre-vingt-trois actions et deux cens soixante dixièmes d'action, tirez à la loterie de la Compagnie des Indes le 25. octobre 1731Compagnie des Indesimpr. royale17314
Memoire pour servir d'instruction aux commis à la recette du prest & droit annuel pour l'année 1732. en execution de la declaration du 22. juillet 1731. pour la continuation du droit annuel pendant neuf années, qui commenceront le premier janvier 1732. & finiront le dernier decembre 1740Franceimpr. royale17314
Mémoire... concernant les gens de mer, soldats de marine, ouvriers et journaliers qui peuvent estre admis à la demi-soldeFranceimpr. royale17314
Ordonnance de Louis XV... donnée à Versailles au mois de février 1731 pour fixer la jurisprudence sur la nature, la forme, les charges ou les conditions des donationsFranceimpr. royale173116
Ordonnance de M. l'intendant de Bourgogne qui exempte les tabacs ensemble les matières et ustensiles servant à leur fabrication qui passeront sur la rivière de Saone pour le compte du fermier du tabac de tous droits d'octroiFrance. Intendance. Dijonimpr. royale1731—
Ordonnance du Roy concernant la ration de fourrage qui sera fournie aux chevaux de ses troupes dans leurs quartiers et garnisons, à commencer du 1er septembre jusqu'au temps du verd de l'année prochaineFranceimpr. royale17314
Ordonnance du Roy concernant la ration de fourrage qui sera fournie par estape aux chevaux de ses troupes pendant leur marche, à commencer du jour que la présente leur sera notifiée et jusqu'à la récolte de l'année prochaineFranceimpr. royale17313
Ordonnance du Roy portant deffenses de faire aucune retenue sur les appointemens des capitaines et lieutenans de ses troupes, et pour casser et annuler toutes conventions à cette finFranceimpr. royale17314
Ordonnance du Roy, concernant la ration de fourrage qui sera fournie aux chevaux de ses troupes dans leurs quartiers & garnisons, à commencer du premier septembre jusqu'au temps du verd de l'année prochaineFranceimpr. royale17314
Ordonnance du Roy, portant deffenses de faire aucune retenuë sur les appointemens des capitaines & lieutenans de ses troupes ; et pour casser & annuller toutes conventions à cette finFranceimpr. royale17313
Ordonnance du Roy, pour regler le nombre des officiers de ses troupes de cavalerie & de dragons qui auront congé par semestreFranceimpr. royale173112
Ordonnance du roy, concernant la subordination & la discipline de la compagnie du Prevost general des Monnoyes à ParisFranceimpr. royale17317
Ordonnance du roy, concernant les déposts qui se font dans les chancelleries des consulats de Levant & de BarbarieFranceimpr. royale17313
Ordonnance du roy, en faveur des soldats apprentifs des cinq bataillons du regiment Royal-Artillerie, & des compagnies de mineurs & d'ouvriers qui renouvelleront leurs engagements limitezFranceimpr. royale17314
Ordonnance du roy, portant deffenses de transporter des foins des provinces de Flandre & du Hainaut, dans les païs estrangersFranceimpr. royale17314
Ordonnance du roy, portant que la ration de pain de munition demeurera réduite au poids de vingt-quatre onces dans les places où Sa Majesté continüera d'en faire fournir à ses troupesFranceimpr. royale17313
Ordonnance du roy, pour l'entretenement du regiment suisse de Karrer au service de la marineFranceimpr. royale173111
Ordonnance du roy, qui dispense les vaisseaux marchands qui seront armez & destinez pour la colonie de la Loüisiane, d'y porter des engagez & fusils, & ce pendant six années, à compter du jour & date de la présente ordonnance.Franceimpr. royale17313
Ordonnance du roy, qui impose des peines aux voleurs & receleurs de pavez & autres materiaux destinez & mis en oeuvre aux ponts & chaussées, & à ceux qui dégradent & embarrassent les chemins publicsFranceimpr. royale17314