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Ordonnance... concernant la compagnie de bombardiers entretenüe à RochefortFranceimpr. royale17338
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Ordonnance... concernant la masse des bombardiers de la marine
France
impr. royale
1733
4
Ordonnance... concernant le commandement et le service des placesFranceimpr. royale173332
Ordonnance... concernant les droits des consuls et viceconsuls des eschelles de Négrepont, La Cavalle, Rhodes, Metelin, Scio, Mile, Tine et MiconiFranceimpr. royale17333
Ordonnance... concernant les déserteurs du régiment des Gardes françoisesFranceimpr. royale17334
Ordonnance... concernant les engagemens limitezFranceimpr. royale17337
Ordonnance... concernant les milicesFranceimpr. royale173312
Ordonnance... contre les prétendus convulsionnairesFranceimpr. royale17333
Ordonnance... portant augmentation dans les compagnies franches d'infanterie et de dragonsFranceimpr. de Vve B. Antoine17337
Ordonnance... portant augmentation de 15 hommes dans chacune des 15 compagnies franches des galères..Franceimpr. royale17333
Ordonnance... portant augmentation de 20 hommes dans chacune des 50 compagnies franches de la marineFranceimpr. royale17334
Ordonnance... portant augmentation des compagnies franches de dragonsFranceimpr. royale17334
Ordonnance... portant permission aux capitaines des régimens d'infanterie, de cavalerie et de dragons qui servent en Italie, de recevoir dans leurs compagnies jusques à 5 hommes de nation estrangèreFranceimpr. royale17334
Ordonnance... portant que le régiment de cavalerie de Conty, ci-devant Villeroy, prendra rang dans la cavalerie après celuy de ClermontFranceimpr. royale17334
Ordonnance... portant règlement pour le payement des troupes... pendant l'hiver prochainFranceimpr. royale173347
Ordonnance... pour augmenter de 14 hommes chacune des 30 compagnies ordinaires du régiment des Gardes FrançoisesFranceimpr. royale17334
Ordonnance... pour augmenter de 40 hommes les anciennes compagnies des 8 régimens suisses et en lever 8 nouvelles, de 200 hommes chacuneFranceimpr. royale17333
Ordonnance... pour augmenter les compagnies franches d'infanterieFranceimpr. royale17334
Ordonnance... pour deffendre à tous capitaines et autres officiers des troupes réglées d'engager aucun soldat des bataillons de milice estant en garnison dans les places pour servir dans leurs compagnies, après que le temps du service desdits miliciens sera expiré, ou sous quelqu'autre prétexte que ce soit ; et pour casser et annuller tous engagemens de cette espèce faits jusqu'à ce jourFranceimpr. royale17338
Ordonnance... pour establir 4 officiers nouveaux dans les régimens de cavalerie de 3 escadrons et dans ceux de dragons, et 2 seulement dans les brigades de carabiniers et régimens de cavalerie de 2 escadronsFranceimpr. royale17333
Ordonnance... pour establir des cornettes dans toutes les compagnies de cavalerie et de dragonsFranceimpr. royale17334
Ordonnance... pour establir un troisième officier dans toutes les compagnies des régimens d'infanterie françoiseFranceimpr. royale17334
Ordonnance... pour faire fournir du fourrage aux officiers des troupes d'infanterie, de cavalerie et de dragons destinez pour servir dans les armées de S. M.Franceimpr. royale17334
Ordonnance... pour faire fournir du pain de munition aux troupes sur les frontièresFranceimpr. royale17334
Ordonnance... pour licencier la compagnie de gentilshommes entretenue à la citadelle de MetzFranceimpr. royale17334
Ordonnance... pour proroger le semestre des officiers des troupes, tant d'infanterie françoise que de cavalerie et de dragons, jusqu'au 1er... may prochainFranceimpr. royale17334
Ordonnance... pour régler le traitement des troupes qui doivent camper sur la Meuse et au Comté de Bourgogne, près de GrayFranceimpr. royale17334
Ordonnance... qui admet à profiter de l'amnistie du 17 janvier 1730 les soldats qui, ayant déserté avant ledit jour, ne seront pas rentrez dans le Royaume dans le terme... prescrit, à condition d'aller servir à l'armée d'ItalieFranceimpr. royale17333
Ordonnance... qui fait deffenses à tous loueurs de chevaux, hostelliers et autres, de fournir des chevaux pour aller en poste, soit à cheval, en chaise ou autres équipages, avec gens pour les guider, sous peine de confiscation des chevaux, selles, harnois et équipages, et de 300 livres d'amende au profit des maistres de poste qui les auront fait saisirFranceImpr. de P. Mesnil17335
Ordonnance... qui permet de faire faucher les prez avant la Saint-JeanFranceimpr. royale17334