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Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Ordonnance du roy, pour le traitement des troupes, à commencer du premier novembre 1748Franceimpr. royale17484
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Ordonnance du roy, pour mettre le régiment de cavalerie irlandoise de Filtzjames à trois escadrons de cent vingt maîtres chacun, en quatre compagnies de trente maîtres
France
impr. royale
1748
7
Ordonnance du roy, pour proroger jusqu'au mois d'avril prochain, le complet des régimens & bataillons nouveaux dont Sa Majesté a ordonné la levéeFranceimpr. royale17483
Ordonnance du roy, pour réduire chacun des régimens de cavalerie de Royal-Allemand, Rosen & Nassau à trois escadrons sur le pied de cent vingt maîtres par escadron, en quatre compagnies de trente maîtresFranceimpr. royale17488
Ordonnance du roy, pour réduire le bataillon de fusiliers de Montagne & la compagnie d'arquebusiers d'Aygoin, & les réunir sous un même chef avec le titre de Fusiliers de MontagneFranceimpr. royale17484
Ordonnance du roy, pour réduire le régiment des gardes de Lorraine à deux bataillonsFranceimpr. royale17486
Ordonnance du roy, pour réduire les seize compagnies de la gendarmerieFranceimpr. royale17482
Ordonnance du roy, pour réformer la compagnie des CroatesFranceimpr. royale17483
Ordonnance du roy, pour réformer un escadron de chacun des quatorze régimens de cavalerie qui y sont dénommezFranceimpr. royale17488
Ordonnance du roy, pour réformer une partie des compagnies à cheval du régiment Royal-CantabresFranceimpr. royale17484
Ordonnance du roy, pour supprimer le corps de troupes légères des volontaires de Dubrüelh, ci-devant de BelloyFranceimpr. royale17483
Ordonnance du roy, pour supprimer les compagnies de guides de Tellemont & de Fritsch, & celle des volontaires de ValgraFranceimpr. royale17483
Ordonnance... au sujet de la compagnie franche de hussards hongrois, levée par le prince de Nassau-SaarbruckFranceimpr. royale17482
Ordonnance... au sujet des bataillons représentant des régimens de Flandres, Conty et SanterreFranceimpr. royale17483
Ordonnance... concernant la réforme dans différens corps de troupes légèresFranceimpr. royale17488
Ordonnance... concernant la réforme dans les dragonsFranceimpr. royale17488
Ordonnance... concernant la suspension d'armes par merFranceimpr. royale17482
Ordonnance... concernant les diversités de jurisprudence sur la matière des substitutions fidéi-commissaires... Registrée en Parlement [le 27 mars 1748]Franceimpr. royale174834
Ordonnance... concernant les nouveaux bataillons dont le Roy a ordonné la levéeFranceimpr. royale17483
Ordonnance... concernant les trois bataillons de milice de... ParisFranceimpr. royale17484
Ordonnance... portant augmentation dans le régiment d'infanterie de Royal-ItalienFranceimpr. royale17482
Ordonnance... portant défenses à tous sujets de S. M., autres que ceux qui servent actuellement dans ses troupes, de porter aucun habit uniforme desdites troupes, et à tous marchands frippiers et autres d'en exposer en vente et d'en garder dans leurs boutiques ou magasinsFranceimpr. royale17482
Ordonnance... portant règlement au sujet des patentes de santé que les capitaines, patrons et autres mariniers qui naviguent d'un port à l'autre de Provence, Languedoc et Roussillon doivent prendre, tant pour eux que pour les passagers qu'ils embarquentFranceimpr. royale17484
Ordonnance... portant réunion du corps des galères à celui de la marineFranceimpr. royale17487
Ordonnance... portant une nouvelle réforme dans différens corps de troupes légèresFranceimpr. royale17488
Ordonnance... portant une nouvelle réforme dans le régiment Royal-CantabresFranceimpr. royale17488
Ordonnance... portant une nouvelle réforme dans les dragonsFranceimpr. royale17486
Ordonnance... pour augmenter de 25 hommes la compagnie de mineurs, ci-devant de TurmelFranceimpr. royale17484
Ordonnance... pour fixer... la retenue du pain de munition à 24 deniers la ration, dans toutes les provinces et places des frontières où la fourniture sera ordonnéeFranceimpr. royale17482
Ordonnance... pour la réduction de plusieurs régimens d'infanterie allemande... [La Marck, Royal-Suédois, Nassau, Saarbruck, Fersen, La Dauphine, Saint-Germain et Royal-Pologne.]Franceimpr. royale17488