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Ordonnance du roi, pour la création de quatre places de colonel au régiment des grenadiers de FranceFranceimpr. royale17522
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Ordonnance du roi, pour régler la distribution des congés d'ancienneté
France
impr. royale
1752
6
Ordonnance du roy, concernant la compagnie des cadets de RochefortFranceimpr. royale17523
Ordonnance du roy, portant que les salaires des gens de mer qui auront déserté des bâtimens marchands, continueront d'être déposés dans les bureaux des classesFranceimpr. royale17523
Ordonnance du roy, portant règlement pour un supplément de décompte de la solde, & des payes de gratification, à faire aux compagnies d'infanterie françoise & étrangère, depuis le premier juillet 1751 jusqu'au dernier juin 1752Franceimpr. royale175216
Ordonnance du roy, pour l'établissement d'une masse sur la somme fixée par homme par mois, aux capitaines des douze régimens d'infanterie allemande, à commencer du premier juillet 1752Franceimpr. royale17523
Ordonnance du roy, pour la levée d'un régiment suisse, du canton de ZurichFranceimpr. royale17527
Ordonnance... concernant l'habillement, l'équipement et l'armement des régimens de hussards... - Règlement arrêté par S. M. sur ce qui doit être dorénavant observé pour l'habillement... de ses régimens de hussardsFranceimpr. royale17528
Ordonnance... concernant la police dans les églisesFranceimpr. royale17522
Ordonnance... pour l'établissement d'une masse sur la somme fixée par homme par mois aux capitaines des 12 régimens d'infanterie allemande, à commencer du 1er juillet 1752Franceimpr. royale17522
Ordonnance... pour la création de 4 places de colonel au régiment des grenadiers de FranceFranceimpr. royale17522
Ordonnance... pour la levée d'un régiment suisse, du canton de ZurichFranceimpr. royale17526
Édit... portant création d'une noblesse militaire... Avec la Déclaration... en interprétation du même édit, donnée à Versailles le 22 janvier 1752. Registrés en Parlement [les 25 novembre 1750 et 3 mars 1752], Chambre des Comptes [les 11 janvier 1751 et 14 avril 1752], et Cour des Aides [le 16 juin 1752]Franceimpr. royale175211
Édit... portant création de 100 places de barbiers-perruquiers, baigneurs et étuvistes en la ville de Versailles... Registré en Parlement [le 19 avril 1752]Franceimpr. royale17523
Édit... portant règlement pour les gages des offices réunis par des édits particuliers et antérieurs à l'édit... d'avril 1749... Registré en Parlement [le 12 décembre 1752]Franceimpr. royale17523
Édit... portant règlement pour les offices de maîtres des requêtes... [Enregistré à l'Audience de France le 29 août 1752.]FranceP.-G. Simon17524
Édit... portant suppression de deux charges d'intendans et contrôleurs généraux de l'argenterie, menus-plaisirs et affaires de la Chambre du Roi, et création de 3 pareilles charges... Registré en la Chambre des Comptes [le 7 juillet 1752]Franceimpr. royale17528
Arrest du Conseil... qui ordonne que les contraventions qui pourront arriver tant dans la fabrication et le débit des cartes à jouer que dans la perception des droits établis sur lesdites cartes seront instruites sommairement savoir dans la ville de Paris par le sieur lieutenant général de Police et dans les provinces par les sieurs intendansFrance. Conseil d'État (13..-1791)impr. royale17513
Arrest du Conseil... qui supprime le droit de péage prétendu par le Sieur de Mailly de Mesmillon, au lieu de la Voye, et dans l'étendue de la seigneurie de Chiverny, généralité d'OrléansFrance. Conseil d'État (13..-1791)impr. royale17512
Arrest du Conseil... qui supprime les droits de pontonage ou chaussée, et de rouage, prétendus par le Sieur Brodart, dans les villages de Courson, d'Auterre, Laudricourt et Corval près la ville de SoissonsFrance. Conseil d'État (13..-1791)impr. royale17512
Arrest du conseil d'état du roy, portant interdiction du commerce direct, des ports du royaume sur l'Océan avec ceux des états de Barbarie & de MarocFrance. Conseil d'État (13..-1791)impr. royale17513
Art de faire éclorre et d'élever en toute saison des oiseaux domestiques de toutes espècesRené Antoine Ferchault Réaumurimpr. royale1751427
Astronomie nautique, ou Élémens d'astronomie, tant pour un obsertoire fixe que pour un observatoire mobile, par M. de Maupertuis. 2e éditionPierre-Louis Moreau de Maupertuisimpr. royale175196
Conférences de l'ordonnance de Louis XIV, roy de France et de Navarre sur le fait des entrées, aides & autres droits, pour le ressort de la Cour des Aides de Paris, avec celles des rois prédécesseurs de Sa MajestéFrance, Jacques Jacquinimpr. royale1751434
Déclaration... en interprétation de l'ordonnance... d'août 1735, sur les testamens... Registrée en Parlement [le 23 avril 1751]Franceimpr. royale17514
Déclaration... portant augmentation du droit de fret sur les navires étrangers, à commencer au 1er janvier... 1751... Registrée en Parlement [le 16 janvier 1751]Franceimpr. royale17513
Déclaration... portant augmentation du droit rétabli par celle du 16 février 1745 sur les cartes à jouer, pour le produit en être appliqué à l'hôtel de l'École royale militaire... Registrée en Parlement [le 22 janvier 1751]Franceimpr. royale17513
Déclaration... qui accorde aux États de Bourgogne la continuation de la levée de 4 crues de 40 à 50 sols par minot de sel, pendant les années 1771, 1772 et 1773... Registrée en la Cour des Aides [le 11 août 1751]Franceimpr. royale17514
Déclaration... qui ordonne qu'à l'avenir, dans tous les lieux de la province de Normandie où il n'y a point actuellement de notaires établis en vertu des édits de juillet 1677 et juin 1685 et où ils seront jugés nécessaires, il en sera établi, conformément à la déclaration... de mars 1672... Registrée au Parlement de Rouen [en vacations, le 14 octobre 1751]Franceimpr. royale17513
Journal du voyage fait par ordre du roi à l'Équateur, servant d'introduction historique à la "Mesure des trois premiers degrés du méridien", par M. de La CondamineCharles-Marie de La Condamineimpr. royale1751—