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Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Déclaration... qui ordonne que le bailli et autres officiers du bailliage de Versailles connoîtront à l'avenir de tous les cas royaux. ... Registrée en ParlementFranceimpr. royale17553
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Déclaration... qui permet au Parlement de Bourgogne de travailler, les jours d'ordinaire, à la visite et au jugement des procès de commissaires qui ont été ou qui seront dans la suite partagés, sans... que la levée desdits partages puisse déranger... le cours des audiences, non plus que la visite et jugement des procès d'ordinaire... Registrée au Parlement de Dijon [le 9 juillet 1753]
France
impr. royale
1755
3
Déclaration... qui prescrit la forme des testamens et autres actes de disposition de dernière volonté, qui seront faits à l'avenir dans la province de Roussillon... Registrée au Conseil souverain de Roussillon [le 6 mai 1754]Franceimpr. royale17554
Déclaration... qui établit le sénéchal de Nantes juge-conservateur des privilèges de l'Université de ladite ville... Registrée au Parlement de Bretagne [le 19 décembre 1754]Franceimpr. royale17553
Ecole Royale militaire. Mémoire instructif sur ce que les parens doivent observer pour proposer leurs enfans pour l'Ecole royale militaireÉcole royale militaire. Parisimpr. royale17555
Instruction sur le service que les régiments de cavalerie devront faire dans les camps qui s'assembleront pendant la présente année 1755France. Secrétariat d'État de la Guerre (15..-1791)impr. royale175560
Jugement qui condamne en mille livres d'amende le nommé Nouailhier, ouvrier de la manufacture royale de porcelaine établie à Vincennes, pour avoir copié des desseins de ladite manufactureFrance. Châtelet de Parisimpr. royale17553
Lettres patentes... portant règlement pour la police des prisons... Registrées en ParlementFranceimpr. royale17553
Lettres patentes... qui nomment des commissaires du Conseil pour l'aliénation des rentes viagères créées par édit... de novembre 1754Franceimpr. royale17553
Lettres patentes... qui ordonnent que l'article V du titre VI de l'ordonnance... d'août 1670 [concernant les témoins de justice] sera exécuté et observé par la Cour des Aides de Rouen et les sièges de son ressort... Registrées à la Cour des Comptes, Aides et Finances de Rouen [le 16 novembre 1753]Franceimpr. royale17553
Mémoires des commissaires du Roi et de ceux de Sa Majesté britanniqueÉtienne de Silhouette, Jean Ignace de La Ville, Augustin-Félix-Elisabeth Barrin La Galissonnièreimpr. royale1755—
(Ordonnance de police portant que tous les sergents, soldats et tambours du bataillon de milice de la ville de Paris, seront tenus de se rendre le jeudi 8 mai prochain, en la ville de Saint-Denys, à l'effet d'y demeurer assemblés pendant le temps prescrit par l'ordonnance du Roi du premier janvier de la présente année.)France. Châtelet de Parisimpr. royale17552
Ordonnance du Roi pour porter au complet les bataillons de son infanterie françoiseFranceimpr. royale17554
Ordonnance du roi, concernant la cavalerieFranceimpr. royale17553
Ordonnance du roi, concernant le logement & l'ustensile à fournir aux gardes du Roi, qui devront faire ordinaire dans leurs quartiersFranceimpr. royale17554
Ordonnance du roi, concernant le service des milices-gardes-côtes de Belle-IsleFranceimpr. royale17556
Ordonnance du roi, concernant les régimens de dragonsFranceimpr. royale17556
Ordonnance du roi, portant augmentation de cinquante hommes dans chacune des cent compagnies franches de la marineFranceimpr. royale17554
Ordonnance du roi, pour suspendre la délivrance des congés d'ancienneté, qui avoit été réglée par celle du premier mai dernierFranceimpr. royale17552
Ordonnance du roi, pour unir l'artillerie avec le génie, sous l'autorité immédiate de Sa MajestéFranceimpr. royale17556
Ordonnance du roi, qui oblige les gardes-du-corps à faire ordinaire pendant le temps de l'assemblée des compagnies, en attendant la revûe de Sa MajestéFranceimpr. royale17552
Ordonnance du roi, qui sursoit jusqu'au premier janvier 1757, la délivrance des congés aux soldats des troupes de la marineFranceimpr. royale17553
Ordonnance du roi, sur l'exercice de l'infanterieFranceimpr. royale175582
Ordonnance du roi, sur l'exercice de la cavalerieFranceimpr. royale175564
Ordonnance... concernant la cavalerieFranceimpr. royale17553
Ordonnance... concernant les régimens de dragonsFranceimpr. royale17557
Ordonnance... pour la continuation du 1er juillet 1754 au dernier juin 1755 du rappel du complet aux troupes d'infanterie qui y sont dénomméesFranceimpr. royale17556
Ordonnance... pour suspendre la délivrance des congés d'ancienneté qui avait été réglée par celle du 1er mai dernierFranceimpr. royale17552
Ordonnance... pour unir l'artillerie avec le génie, sous l'autorité immédiate de S. MFranceimpr. royale17557
Ordonnance... sur l'exercice de l'infanterieFranceA. König1755126