Super LivreSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●Le répertoire des livres publiés en France
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

9 049 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :impr. royale×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Ordonnance... qui, à commencer du 1er janvier 1757, fixe à 25 sols par poste le prix de tous les chevaux de poste indistinctement, de quelque façon qu'ils soient employésFranceimpr. royale17567
← PrécédentPage 190 / 302 · 9 049 résultatsSuivant →
Ordonnancedu roi, pour les rangs dans les conseils à tenir aux Indes entre les officiers des troupes de sa majesté, ceux de sa marine, & les officiers des troupes et des vaisseaux de la Compagnie des Indes
France
impr. royale
1756
4
Recueil de pensées diverses sur l'immatérialité de l'âme, son immortalité, sa liberté, sa distinction d'avec le corps, ou Réfutation du matérialismeBenoît Sinsartimpr. royale1756376
Réglement pour le traitement des officiers généraux, & autres employés du corps de troupes destiné à passer aux Indes OrientalesFranceimpr. royale17565
Réglement pour le traitement des second & troisième bataillons du régiment de Lorraine, & des second & troisième bataillons du régiment de Berry, destinés à passer aux Indes orientalesFranceimpr. royale17566
Réglement pour le traitement du détachement du corps royal de l'artillerie & du génie, destiné à passer aux Indes orientalesFranceimpr. royale17564
Réglement pour le traitement du régiment irlandois de Lally, destiné à passer aux Indes orientalesFranceimpr. royale17566
Sentence du Chastelet... condamnant au feu l'Epître à M. l'évêque de Troyes et supprimant la "Lettre à un ami" et la "Monition signifiée de la part de M. l'archevêque aux religieuses hospitalières du fauxbourg Saint-Marcel, le 26 octobre 1756"France. Châtelet de Parisimpr. royale17563
Sentence du Chastelet... condamnant au feu un "Mandement de M. l'évêque de Saint Pons", un "Mandement de M. l'évêque d'Auxerre" et un "Mandement de M. l'évêque de Troyes"France. Châtelet de Parisimpr. royale17564
Tarif général des droits à percevoir en conséquence de l'édit et de la déclaration du mois de décembre 1743 et de celle du 7 juillet 1756, rétablissant les droits sur les marchandises et denrées entrant dans la ville, fauxbourgs et banlieue de Paris... et des quatre sols pour livre, établis par l'édit du mois de septembre 1747France. Conseil d'État (13..-1791)impr. royale175615
Édit... portant règlement pour les gages des offices réunis par des édits... antérieurs à l'édit... d'avril 1749... Registré au Parlement [le 12 décembre 1752] et à la Chambre des Comptes [le 22 octobre 1755]Franceimpr. royale17563
Édit... portant suppression de deux Chambres des enquêtes et de plusieurs offices dans le Parlement de Paris... Registré en Parlement [en lit de justice, le 13 décembre 1756]Franceimpr. royale175610
Édit... portant établissement d'une maîtrise particulière des Eaux et Forêts dans la ville de Brives, et création d'offices pour ladite maîtrise... Registré au Parlement de Bordeaux [le 26 août 1756]Franceimpr. royale17566
Arrest du Conseil d'Etat du Roi, qui ordonne l'imposition d'une somme de cinquante mille livres par an sur les habitants des paroisses de la généralité de Paris, sujets au logement des gardes-suisses, pour être employée à la construction & ameublement de trois corps de casernesFrance. Conseil d'État (13..-1791)impr. royale17554
Arrest du conseil d'état du Roi, et lettres patentes sur icelui, données à Versailles le 9 avril 1754. Qui autorisent les employés des fermes de Lorraine & Barrois, à arrêter les contrebandiers sur les terres de France, &c.France. Conseil d'État (13..-1791)impr. royale17557
Arrest du conseil d'état du Roi, qui en casse un du parlement de Besançon, du 14 décembre 1754, & ordonne l'exécution de ceux du conseil & ordonnances des sieurs intendants & commissaires départis dans le comté de Bourgogne, concernant les plantations & commerce du tabacFrance. Conseil d'État (13..-1791)impr. royale17553
Arrest du conseil d'état du roi,qui confirme les privilèges des matelots ; & annulle un arrêt de la cour des aides de Rouen, contraire auxdits privilègesFrance. Conseil d'État (13..-1791)impr. royale17553
Arrêt du conseil d'état qui homologue la délibèration de la Compagnie des Indes du 18 septembre 1755 ; en conséquence autorise ladite Compagnie d'emprunter à constitution de rentes, la somme de 12 millionsFrance. Conseil d'État (13..-1791)impr. royale1755—
Commandemens de l'exercice de l'infanterie, en françois & en anglois, tirés de l'ordonnance du 6 mai 1755Franceimpr. royale17559
Commandemens de l'exercice de l'infanterie, en françois & en italien, tirés de l'ordonnance du 6 mai 1755Franceimpr. royale17559
Déclaration du roi, au sujet des successions mobiliaires des sujets de Suède décédés en FranceFranceimpr. royale17553
Déclaration du roi, qui permet le commerce & la fonte des matières d'or & d'argent & des espèces étrangèresFranceimpr. royale17554
Déclaration... concernant l'exécution dans l'étendue du Royaume des arrêts, ordonnances et mandemens rendus par le Grand-Conseil... Registrée au Grand Conseil [le 14 octobre 1755]Franceimpr. royale17554
Déclaration... concernant la jurisdiction ecclésiastique... Registrée au Parlement de Bordeaux [le 3 juillet 1752]Franceimpr. royale17554
Déclaration... concernant les étudians en médecine qui prennent des grades en l'Université d'Avignon... Registrée au Parlement d'Aix [le 15 mars 1755]Franceimpr. royale17553
Déclaration... portant établissement de 4 places de professeurs-démonstrateurs royaux en chirurgie dans la ville de Toulon... Registrée au Parlement d'Aix [le 15 mars 1755]Franceimpr. royale17554
Déclaration... pour proroger les séances du Parlement... Registrée en Parlement [le 29 août 1755]Franceimpr. royale17553
Déclaration... qui enjoint aux chanoines réguliers de la Congrégation de France... de satisfaire aux formalités prescrites par l'édit de novembre 1719 et par la déclaration du 1er février 1720... Registrée au Grand ConseilFranceimpr. royale17553
Déclaration... qui ordonne la continuation de la perception du doublement des droits du domaine, barrage, poids-le-Roi de Paris, et autres droits y énoncés... Registrée en Parlement [le 17 septembre 1755]Franceimpr. royale17553
Déclaration... qui ordonne qu'à commencer du 1er janvier 1756, le droit de 10 sols par chaque voie de bois à brûler, qui sera vendue sur les ports... de Paris, continuera d'être perçu pendant 3 années au profit de l'Hôpital général de ladite ville... Registrée en Parlement [le 12 septembre 1755]Franceimpr. royale17553