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9 049 œuvres

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Ordonnance... pour régler les équipages et les tables dans les arméesFranceimpr. royale17577
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Ordonnance... qui défend d'imprimer ou graver aucuns livres sans privilège ou permission, et les étalages de livres sur les quais et sur les ponts
France
impr. royale
1757
4
Ordre du Roi qui commet à la place du sieur de Bauchamps les sieurs Salley et d'Heinery pour veiller à l'inspection... des ouvrages d'impression... qui se portent à la chambre syndicale des imprimeurs et libraires de ParisFranceimpr. royale17572
Premières observations faites, par ordre du Roi, pour connoître la distance terrestre entre Paris et Amiens... [Par Pierre Le Monnier.]Pierre Lemonnierimpr. royale175729
Règlement pour la tenue du sceau en présence du RoiFranceimpr. royale17573
Réglement concernant les milices garde-côtes de la province de GuyenneFranceimpr. royale175714
Réglement que le Roi, en qualité de souverain chef, fondateur & protecteur des ordres royaux, militaires & hospitaliers de Notre-Dame de Mont-Carmel & de Saint Lazare de Jérusalem, veut & ordonne être observé, tant par rapport à l'administration desdits ordres, que sur le nombre des chevaliers dont ils seront à l'avenir composés, & sur l'âge & qualités qu'ils doivent avoir pour y être admisFranceimpr. royale175710
Table générale et chronologique des neuf volumes du recueil des Ordonnances des rois de France de la troisième raceLouis-Guillaume de Vilevaultimpr. royale1757270
Édit... portant création d'une maîtrise des Eaux et Forêts à Phalsbourg... Registré au Parlement de Metz le 17 février 1757Franceimpr. royale17577
Édit... portant création de 2 millions de rentes viagères sur les aides, gabelles et cinq grosses fermes, par augmentation aux 4 millions de rentes viagères créées par édit... de novembre dernier... Registré en Parlement [le 19 décembre 1757]Franceimpr. royale17573
Édit... portant création de 4 millions de rentes viagères sur les aides, gabelles et cinq grosses fermes... Registré en Parlement [le 29 novembre 1757]Franceimpr. royale17574
Édit... portant création des offices de seconds avocats et seconds procureurs du Roi et autres officiers dans les Bureaux des Finances... Registré en ParlementFranceimpr. royale17578
Édit... portant diminution des droits sur l'affinage des matières d'or et d'argent ; suppression des 6 offices d'affineurs des monnoies de Paris et de Lyon, et création de pareils offices... Registré en la Cour des Monnoies [le 14 septembre 1757]Franceimpr. royale17577
Édit... portant le rachat des taxes annuelles imposées pour le nettoiement des rues et l'entretien des lanternes et pompes publiques dans la ville de Paris, et le payement des arrérages dûs desdites taxes... Registré en Parlement [le 20 décembre 1757]Franceimpr. royale17577
Édit... portant suppression des offices de receveurs généraux des finances et du taillon des généralités de Toulouse, Montpellier et Perpignan ; et création de deux receveurs et de deux contrôleurs anciens et mi-triennaux et alternatifs mi-triennaux des finances et du taillon desdites généralités... Registré en la Cour des Comptes, Aides et Finances de Montpellier [le 2 avril 1757]Franceimpr. royale17574
France. Châtelet de Parisimpr. royale17563
Arrest de la cour des aides, qui infirme une sentence de l'élection des Sables d'Olonne, du 21 décembre 1754, pour avoir annullé un procès verbal des employés de la ferme du tabac, sous prétexte de prétendues nullités non indiquées dans ladite sentenceFrance. Cour des aides. Parisimpr. royale17563
Arrest du Conseil d'Etat du Roi et lettres patentes sur icelui concernant la carte générale de la France de CassiniFrance. Conseil d'État (13..-1791)impr. royale17568
Arrest du Conseil... portant règlement concernant les materiaux à prendre dans tous les endroits non clos, même dans les bois du Roi et des communautés ecclésiastiques et laïque, seigneurs et particuliers, pour l'usage des travaux des Ponts et ChausséesFrance. Conseil d'État (13..-1791)impr. royale17564
Arrest du Conseil... portant établissement d'une loterie en faveur... de ParisFrance. Conseil d'État (13..-1791)impr. royale17564
Arrest du Conseil... projet pour la perfection de la carte de FranceFrance. Conseil d'État (13..-1791)impr. royale17568
Déclaration du roi, concernant les loix pénales contre les contrebandiers, données à Versailles le 30 mars 1756Franceimpr. royale17564
Déclaration du roi, portant la suspension du dixième de l'Amiral de France, & autres encouragemens pour la courseFranceimpr. royale17568
Déclaration... concernant l'aliénation faite aux officiers des Eaux et forêts, de 5 deniers à prendre dans les 14 deniers pour livre des adjudications des bois du Roi... Registrée en la Chambre des Comptes [le 23 juin 1756]Franceimpr. royale17564
Déclaration... concernant les comptes des 2 sols pour livre du dixième et des rentes créées par édits de décembre 1746 et janvier 1748... Registrée en la Chambre des Comptes [le 11 mai 1753]Franceimpr. royale17568
Déclaration... portant augmentation du droit... sur les cartes à jouer... Registrée en Parlement, Chambre des Comptes [le 13 février 1751] et Cour des Aides [le 14 août 1756]Franceimpr. royale17563
Déclaration... portant fixation et liquidation des offices des 4 conseillers secrétaires du Roi, audienciers, et des 4 conseillers secrétaires du Roi, contrôleurs en la Chancellerie près le Parlement de Paris... Registrée en Parlement [le 1er juillet 1756]Franceimpr. royale17564
Déclaration... pour la discipline du Parlement... Registrée en Parlement [en lit de justice, le 13 décembre 1756]Franceimpr. royale17567
Déclaration... qui détermine l'époque de la cessation du vingtième établi par édit... de mai 1749 ; et ordonne la levée d'un second vingtième... Registrée en Parlement [en lit de justice, à Versailles, le 21 août 1756]Franceimpr. royale17564
Déclaration... qui proroge la perception des droits rétablis par édit de décembre 1743, et la déclaration du 21 dudit mois, sur les marchandises et denrées entrant dans la ville... de Paris, et des 4 sols pour livre établis par édit... de septembre 1747... Registrée en Parlement [en lit de justice à Versailles, le 21 août 1756]Franceimpr. royale17564