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Ordonnance du roi, concernant la compagnie franche de MonetFranceimpr. royale17614
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Ordonnance du roi, concernant le rang que doivent tenir entr'eux les régimens d'Auvergne, Bourbonnois & Boisgelin
France
impr. royale
1761
2
Ordonnance du roi, concernant le régiment de PiémontFranceimpr. royale17613
Ordonnance du roi, concernant le régiment des carabiniers de Monsieur le comte de ProvenceFranceimpr. royale17613
Ordonnance du roi, concernant les employés des vivres aux arméesFranceimpr. royale17612
Ordonnance du roi, concernant les gentilhommes-élèves de l'École royale militaire, qui auront été admis dans les ordres royaux, militaire & hospitalier de Notre-Dame du Montcarmel & de Saint-Lazare de Jérusalem en qualité de chevaliers novices desdits ordresFranceimpr. royale17614
Ordonnance du roi, concernant les régimens de cavalerie qui ne sont point employés aux arméesFranceimpr. royale17616
Ordonnance du roi, portant amnistie en faveur des déserteursFranceimpr. royale17613
Ordonnance du roi, portant augmentation de trois brigades dans le corps royal de l'artillerieFranceimpr. royale17618
Ordonnance du roi, portant création d'une compagnie de guides pour servir à l'armée du Bas-RhinFranceimpr. royale17614
Ordonnance du roi, portant règlement pour le payement des troupes de sa majesté pendant la campagne 1761Franceimpr. royale1761112
Ordonnance du roi, pour augmenter la compagnie franche des volontaires de CambefortFranceimpr. royale17613
Ordonnance du roi, pour empêcher les malversations des employés dans les arméesFranceimpr. royale17612
Ordonnance du roi, pour la levée d'un régiment de troupes légèresFranceimpr. royale17618
Ordonnance du roi, pour la levée d'une compagnie de chasseurs à piedFranceimpr. royale17614
Ordonnance du roi, pour la levée d'une compagnie francheFranceimpr. royale17614
Ordonnance du roi, pour la suppression des compagnies franches de la MarineFranceimpr. royale17617
Ordonnance du roi, pour le remplacement des officiers prisonniers de guerre du régiment suisse de WaldnerFranceimpr. royale17614
Ordonnance du roi, pour mettre le corps des Chasseurs de Fischer, sous le titre de régiment de dragons-chasseurs de ConflansFranceimpr. royale17614
Ordonnance du roi, pour régler la manière dont les gentilshommes élèves de l'École royale militaire, seront distribués & employés dans les troupes du RoiFranceimpr. royale17614
Ordonnance du roi, pour supprimer l'usage des reliefs, à commencer du premier du mois de janvier prochainFranceimpr. royale17614
Ordonnance du roi, pour supprimer l'usage des reliefs, à commencer du premier mdu mois de janvier prochainFranceimpr. royale17614
Ordonnance du roi, qui fixe ce qui doit être observé par les conseils de guerre, à l'égard des gens de mer, poursuivis pour crime de désertion, dans les cas où leur délit aura été de ne s'être pas rendus à leur destination, après avoir reçû leurs avances pour aller servir sur les vaisseaux du RoiFranceimpr. royale17614
Ordonnance du roi, qui proroge jusqu'au 1er du mois d'avril prochain 1762, le délai accordé aux déserteurs pour prendre parti dans les troupes ; & qui dispense ceux qui ont femme ou enfans, de s'engager de nouveauFranceimpr. royale17614
Ordonnance... concernant les gentilhommes élèves de l'École royale militaire qui auront été admis dans les ordres royaux, militaire et hospitalier de Notre-Dame du Montcarmel et de Saint-Lazare de Jérusalem en qualité de chevaliers novices desdits ordresFranceimpr. royale17613
Ordonnance... portant suppression des trois charges d'inspecteurs généraux des milices garde-côtesFrance—17612
Recueil de règlemens concernant le droit sur les cartesFranceimpr. royale176140
Réglement pour l'entretien & le remplacement des armes des compagnies franches de la marine, actuellement dans les portsFranceimpr. royale17616
Édit du roi, portant création d'un office de trésorier de l'hôtel de l'École royale militaireFranceimpr. royale17614
Édit... portant création de 200 000 l. de rentes héréditaires et viagères, au profit de l'ordre du Saint-Esprit ; et qui confirme la délibération prise dans le chapitre dudit ordre, le 10... mai 1761... Registré en Parlement [le 19 juin 1761]Franceimpr. royale17617