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Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Ordonnance... concernant les régimens de dragons et les régimens de hussardsFranceimpr. royale17663
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Ordonnance... concernant les régimens de recrue
France
impr. royale
1766
35
Ordonnance... portant création d'une légion pour l'île de Saint-DomingueFranceimpr. royale176616
Ordonnance... portant interprétation de l'ordonnance du 1er février 1763, sur les engagemens, les rengagemens et le nombre des congés qui sera donné chaque annéeFranceimpr. royale17668
Ordonnance... portant règlement sur la fourniture du chauffage aux troupes dans les casernes des villes, places, citadelles et forts du département de la Flandre et de l'Artois, et sur le chauffage et la lumière pour les corps de garde des troupes en garnison dans lesdites placesFranceimpr. royale17666
Ordonnance... portant règlement sur le chauffage des troupes, dans les provinces où il est d'usage de le payer en argent des fonds de l'extraordinaire des guerresFranceimpr. royale17663
Ordonnance... pour créer 4 compagnies de canonniers-invalides et changer la composition de quelques compagnies d'invalides actuellement sur piedFranceimpr. royale17666
Ordonnance... pour le camp de SoissonsFranceimpr. royale17666
Ordonnance... pour mettre le régiment des Gardes Lorraine sous le titre de la Province de LorraineFranceimpr. royale17662
Ordonnance... pour mettre le régiment des Volontaires de Clermont sous le nom de Légion de Condé et lui donner la même composition qu'aux autres légionsFranceimpr. royale17664
Ordonnance... pour mettre le régiment des Volontaires de Soubise sous le nom de Légion de Soubise, et lui donner la même composition qu'aux autres légionsFranceimpr. royale17664
Ordonnance... pour régler l'exercice de la cavalerieFranceimpr. royale1766171
Ordonnance... pour régler le service dans les places et dans les quartiersFranceimpr. royale1766208
Ordonnance... pour régler le service des colonels attachés au corps des Grenadiers de FranceFranceimpr. royale17662
Recueil d'observations de médecine des hôpitaux militairesFrançois Marie Claude Richard de Hautesierckimpr. royale1766—
Règlement que le Roi a arrêté concernant les charges de lieutenans-colonels et de majors qui vaqueront à l'avenir dans l'infanterie, la cavalerie, les dragons et les troupes légèresFranceimpr. royale17663
Sur le Projet d'observations astronomiques et hydrographiques pour parvenir à former pour la mer Méditerranée une suite de cartes exactes, accompagnées d'un portulan, sous le titre deJoseph Bernard de Chabertimpr. royale176611
Édit qui ordonne une fabrication de 4 250 marcs de nouvelles espèces d'argent, pour les îles du Vent... Registré en la Cour des Monnoies [le 10 mai 1766]Franceimpr. royale17663
Édit... concernant les privilèges d'exemption de tailles... Registré en Parlement [le 19 mai 1767]FranceImpr. de Prault176611
Édit... contenant règlement pour l'administration des villes et communautés de la province de Languedoc... Registré au Parlement de Toulouse le 25 juin... [1766.]Franceimpr. royale176616
Édit... portant création de 5 millions de rentes viagères... Registré en Parlement [le 24 janvier 1766]Franceimpr. royale17666
Édit... portant qu'à l'avenir le denier de l'intérêt de l'argent sera fixé au denier 25... Registré au Parlement [le 30 juin 1766]Franceimpr. royale17663
Édit... portant suppression du bailliage d'Amboise... Registré en Parlement [le 21 janvier 1766]Franceimpr. royale17664
Édit... portant établissement de l'office de premier président au Bureau des Finances de Riom, en faveur du sieur de Vinaguet... Registré en Parlement [le 5 août 1766]Franceimpr. royale17663
Édit... qui ordonne la fabrication de 600 000 marcs de cuivre, en sous, demi-sous et liards, à la Monnoie d'Aix... Registré en la Cour des Monnoies [le 8 avril 1766]Franceimpr. royale17663
Édit... qui ordonne la fabrication de pièces de cuivre d'un sou, pour l'usage intérieur des colonies... Registré en la Cour des Monnoies [le 29 novembre 1766]Franceimpr. royale17663
Arrest du Conseil [du 18 mai 1765]... et Lettres patentes sur icelui, registrées en la Cour des Aides [le 19 juillet 1765], qui ordonnent que Julien Alaterre sera mis en possession de la régie et perception, pour le compte du Roi, des droits réunisFranceimpr. royale176511
Arrest du Conseil d'Etat du Roi et lettres patentes sur icelui... servant de règlement pour les droits d'entrée et de la vente en détail des vins amenés dans la partie des faubourgs de Paris située hors les barrières, sur l'entrée dans la paroisse de Chaillot... Du 24 mai 1765France. Conseil d'État (13..-1791)impr. royale176511
Arrest du Conseil... et Lettres patentes sur icelui, registrées en la Chambre des Comptes [le 19 juin 1765], qui ordonnent que les arrérages des rentes à 4 pour 100 créées par l'édit... d'avril 1758 continueront d'être acquittés par les payeurs des rentes de l'Hôtel de ville de ParisFranceimpr. royale17653
Arrest du Conseil... et Lettres patentes sur icelui... registrées en la Cour des Aides [le 15 juillet 1765], servant de règlement pour les droits d'entrée et de la vente en détail des vins amenés dans la partie des faubourgs de Paris située hors les barrières, sur l'entrée dans la paroisse de Chaillot ou faubourg de la ConférenceFranceimpr. royale176511