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Ordonnance du roi, concernant les bas officiers, soldats, cavaliers & dragons qui ont déserté pour passer dans d'autres régimensFranceimpr. royale17684
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Ordonnance du roi, concernant les haras du Roussillon & l'École militaire y réunie
France
impr. royale
1768
6
Ordonnance du roi, concernant les places d'appointésFranceimpr. royale17682
Ordonnance du roi, portant amnistie en faveur des déserteurs des régimens servant en Corse depuis l'année 1764Franceimpr. royale17682
Ordonnance du roi, portant augmentation dans les légions Royale & de SoubiseFranceimpr. royale17684
Ordonnance du roi, portant établissement d'une masse affectée aux recrues des régimens d'infanterie françoise, cavalerie, dragons & troupes légèresFranceimpr. royale176819
Ordonnance du roi, portant établissement d'une masse, pour la remonte des régimens de cavalerie, hussards, dragons & troupes-légèresFranceimpr. royale17686
Ordonnance du roi, pour l'établissement d'une masse destinée à l'entretien des cuirasses, dans le régiment des cuirassiers du RoiFranceimpr. royale17683
Ordonnance du roi, pour la suppression des porte-drapeaux du régiment des Gardes suisses, é pour la création de quelques emplois dans l'état-major dudit régimentFranceimpr. royale17686
Ordonnance du roi, pour mettre la Légion du Hainaut, sous le nom de Légion de LorraineFranceimpr. royale17682
Ordonnance du roi, pour remettre le régiment de Lamballe, sous le nom de BeaujoloisFranceimpr. royale17683
Ordonnance du roi, pour réformer les régimens de recrue de Lyon, Sens, Blois & d'Aix, et pour établir 4 dépôts de recruesFranceimpr. royale176815
Ordonnance du roi, pour régler le service dans les places & dans les quartiersFranceimpr. royale1768—
Ordonnance du roi, pour établir les appointemens dont jouiront, en tems de guerre, les capitaines-commandans des compagnies-colonelles & lieutenantes-colonelles des régimens d'infanterieFranceimpr. royale17682
Ordonnance du roi, qui accorde des gratifications à tous les bas officiers, soldats, cavaliers & dragons, ainsi qu'à toutes personnes qui arrêteront des déserteurs ou embaucheursFranceimpr. royale17682
Ordonnance du roy, portant augmentation dans la légion du HaynaultFranceimpr. royale17683
Ordonnance... concernant la vente et commerce des chevaux dans la ville de ParisFranceimpr. royale17683
Ordonnance... concernant le respect dû aux églisesFranceimpr. royale17682
Ordonnance... portant règlement sur les voitures qui doivent être fournies aux troupes pendant leurs marchesFranceimpr. royale176812
Ordonnance... qui défend à tous suisses, portiers, domestiques et à toutes autres personnes logeant dans les maisons royales ou dans des lieux privilégiés, de vendre et débiter du tabac, sans la permission par écrit de l'adjudicataire des fermes ; et qui autorise les employés des fermes à faire visite et perquisition dans lesdites maisons royales et lieux privilégiés, avec les formalités prescritesFranceimpr. royale17684
Ordonnancedu roi, portant règlement sur les voitures qui doivent être fournies aux troupes pendant leurs marchesFranceimpr. royale1768—
Réglement que le Roi a arrêté, concernant le service des invalides, dans les villes, citadelles, forts & châteaux dont la garde leur est confiéeFranceimpr. royale17683
Réponses du Roi aux remontrances présentées à Sa Majesté par la Cour des aides de Paris, au mois de juillet 1768.France. Cour des aides. Parisimpr. royale17688
Troisième mémoire sur le projet d'amener l'Yvette à Paris, lu dans les assemblées particulières de l'Académie des sciences de l'année 1767, par M. Deparcieux,Antoine Deparcieuximpr. royale176853
Édit... concernant les ordres religieux... Registré en Parlement [le 26 mars 1768]Franceimpr. royale176810
Édit... concernant les privilèges d'exemptions de tailles... Registré en Parlement le 19 mai 1767 et en la Cour des Aides le 1er septembre 1768Franceimpr. royale17688
Édit... portant fixation des portions congrues... Registré en Parlement [le 13 mai 1768]Franceimpr. royale17688
Édit... portant règlement pour la police et discipline du Grand Conseil... Registré au Grand Conseil [le 4 janvier 1768]Franceimpr. royale17687
Édit... portant suppression et remboursement de plusieurs offices et droits d'offices, et prolongation des droits du don gratuit... Registré en Parlement [le 22 avril 1768]Franceimpr. royale17686
Édit... portant établissement d'un grenier à sel dans le bourg de Gambais, généralité de Paris... Registré en la Cour des Aides [le 30 décembre 1767]Franceimpr. royale17686