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9 049 œuvres

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Lettres patentes... qui permettent aux maîtres tanneurs fabricans cuirs de provinces de faire conduire à la Halle aux cuirs de Paris les cuirs et peaux... de leur fabrication..., de les y faire vendre... par des agens commissionnaires ou autres... Registrées en Parlement le 4 mai 1771FranceP.-G. Simon17704
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Mémoire sur une espèce de poison, connu sous le nom d'ergot, seigle ergoté, blé cornu, mane, sur les maux qui résultent de cette pernicieuse nourriture, méthode curative... par M. Vétillart,Michel Noël Patrice Vétillart Du Ribertimpr. royale177018
Mémoires sur la questionNicolas Caussin, Jean Des Roches, De Hesdinimpr. royale1770112
Ordonnance du Roi, concernant le service des sous-lieutenans, enseignes & guidons de la gendarmerieFranceimpr. royale17703
Ordonnance du Roi, portant création de deux compagnies d'invalides, & suppression de deux autresFranceimpr. royale17706
Ordonnance du roi, concernant le logement de la première compagnie des grenadiers du régiment des Gardes-Suisses, dans le faubourg de ChaillotFranceimpr. royale17704
Ordonnance du roi, concernant le logement des brigades de maréchausséeFranceimpr. royale17703
Ordonnance du roi, concernant les maréchausséesFranceimpr. royale177018
Ordonnance du roi, portant règlement sur les revues que les commissaires des guerres feront aux maréchaussées, à commencer du 1er janvier 1770Franceimpr. royale17708
Ordonnance du roi, portant établissement d'un sous-brigadier d'augmentation ; & suppression d'une place de gendarme & chevau-léger dans chacune des compagnies de gendarmes & chevaux-légers de la garde de Sa MajestéFranceimpr. royale17703
Ordonnance du roi, portant établissement de dépôts de recrue dans l'île de Corse pour la Légion corse & le régiment de ButafocoFranceimpr. royale17704
Ordonnance du roi, pour l'établissement d'une compagnie de maréchaussée en CorseFranceimpr. royale17704
Ordonnance du roi, pour la réunion de la maréchaussée d'Avignon & du Comtat Venaissin, à celle de ProvenceFranceimpr. royale17703
Ordonnance du roi, qui règle l'âge auquel les élèves de l'École militaire pourront entrer au service &c.Franceimpr. royale17704
Ordonnance... concernant le logement de la première compagnie des grenadiers du régiment des Gardes-Suisses dans le faubourg de Chaillot... [Enregistrée au Bureau de la ville le 27 septembre 1770.]FranceLottin l'aîné17704
Ordonnance... concernant le logement des brigades de maréchausséeFranceimpr. royale17703
Ordonnance... en interprétation de l'ordonnance du 3 mai... [1769] concernant l'uniforme des officiers retirés ou réformés d'infanterie, cavalerie et dragonsFranceimpr. royale17703
Ordonnance... pour l'établissement d'une compagnie de maréchaussée en CorseFranceimpr. royale17704
Ordonnance... pour la réunion de la maréchaussée d'Avignon et du Comtat Venaissin à celle de ProvenceFranceimpr. royale17703
Ordonnance... pour régler le nombre des officiers... de cavalerie, hussards et dragons qui auront congé par semestreFranceimpr. royale177014
Règlement concernant les passeports [les munitionnaires de la Marine] qui s'expédient en franchise des droits des fermes du Roi, arrêté par S. M. à Versailles le 21 janvier 1770Franceimpr. royale17707
Règlement provisionnel, sur quelques parties du service du corps de la gendarmerieFranceimpr. royale17703
Règlement sur les voitures à fournir pour le transport des bagages des troupes marchant en BretagneFranceimpr. royale17702
Réquisitoire sur lequel est intervenu l'arrêt du Parlement du 18 août 1770, qui condamne à être brûlés différents livres ou brochures intitulésAntoine-Louis Séguierimpr. royale177035
Tarif des droits dus aux finances, à la grande Chancellerie, aux bureaux d'Etat, et des guerres pour les provisions de S. M., de ceux dus aux magistrats, officiers de justice et autres à differens égardsSavoie (Duché)impr. royale1770419
Traitement pour l'épizootie qui règne sur les bêtes à cornesClaude Bourgelatimpr. royale177020
Traité de calcul différentiel et intégral, par M. Fontaine, de l'Académie royale des sciences, pour servir de suite aux mémoires de la même AcadémieAlexis Fontaine Des Bertinsimpr. royale1770588
École royale vétérinaire. (Traitement pour l'épizootie qui règne sur les bêtes à cornes, par Claude Bourgelat.)Claude Bourgelatimpr. royale177019
Édit portant suppression des prévôtés d'Usson et Nonnette et réunion à la prévôté d'Issoire... Registré en Parlement le 22 janvier 1772Franceimpr. de L.-P. Boutaudon17704
Édit... concernant les maréchaussées des duchés de Lorraine et de Bar... Registré en Parlement le 19 janvier 1770Franceimpr. royale17704