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Ordonnance du roi, sur les saluts & honneurs à rendre dans l'IndeFranceimpr. royale17764
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Ordonnance... concernant l'administration des fourrages pour les chevaux de la cavalerie, dragons et hussards
France
J.-B. Collignon
1776
16
Ordonnance... concernant l'infanterie françoise et étrangèreFranceimpr. royale177620
Ordonnance... concernant la compagnie des Cent-Suisses de la garde de S. M.FranceJ.-B. Collignon17765
Ordonnance... concernant la constitution et administration de l'Hôtel royal des Invalides, les officiers, bas-officiers et soldats pensionnésFranceP.-G. Simon177612
Ordonnance... concernant le régiment des carabiniers de MonsieurFranceJ.-B. Collignon177620
Ordonnance... concernant les commissaires des guerresFranceimpr. de N.-J.-B. Peterinck-Cramé177610
Ordonnance... concernant les compagnies des Suisses de la garde de Monsieur et de M. le comte d'ArtoisFranceimpr. royale17764
Ordonnance... concernant les déserteursFranceimpr. royale17766
Ordonnance... concernant les embaucheurs et fauteurs de désertionFranceimpr. de N.-J.-B. Peterinck-Cramé17764
Ordonnance... concernant les hussardsFranceimpr. royale177615
Ordonnance... concernant les légionsFranceimpr. de N.-J.-B. Peterinck-Cramé17768
Ordonnance... concernant quelques objets relatifs aux troupes du corps royal de l'artillerie, à la visite des arsenaux et des fortifications, aux enchères et adjudications des ouvrages à ordonner aux bâtimens militaires et aux fournitures en tout genre à faire aux troupesFranceimpr. de N.-J.-B. Peterinck-Cramé17764
Ordonnance... portant création d'un corps de soldats-pionniersFranceimpr. de N.-J.-B. Peterinck-Cramé17764
Ordonnance... portant création d'un régiment d'infanterie irlandoiseFranceJ.-B. Collignon17766
Ordonnance... portant création de cadets-gentilshommes dans les troupes de S. M.Franceimpr. de N.-J.-B. Peterinck-Cramé17768
Ordonnance... portant règlement sur l'administration de tous les corps, tant d'infanterie que cavalerie, dragons et hussards, sur l'habillement, sur les recrues... la disciplineFranceimpr. royale177676
Ordonnance... portant règlement sur le service que les ouvriers du Corps royal auront à faire dans les arsenaux de constructionFranceimpr. royale177623
Ordonnance... portant règlement sur les gouvernemens généraux des provinces, gouvernemens particuliers, lieutenances de Roi ou commandemens, majorités, aides et sous-aides-majorités des villes, places et châteauxFranceP.-G. Simon177613
Ordonnance... portant suppression de la finance de tous les emplois militaires des troupes d'infanterie, cavalerie, dragons, hussards et troupes légèresFranceJ.-B. Collignon17764
Ordonnance... portant suppression des charges d'inspecteurs généraux d'infanterie, de cavalerie, de troupes légères et de celle d'inspecteur des hussardsFranceimpr. de N.-J.-B. Peterinck-Cramé17763
Ordonnance... pour changer les noms de quelques régimens d'infanterie et de dragonsFranceimpr. royale17764
Ordonnance... pour faire continuer la fourniture du pain de munition aux troupes de S. M. qui seront dans l'étendue de son Royaume et île de Corse, et pour fixer à 24 deniers par ration la retenue du pain de munition qui leur sera fourniFranceimpr. de N.-J.-B. Peterinck-Cramé17763
Ordonnance... pour faire continuer la fourniture du pain de munition aux troupes qui seront dans les places d'Alsace, Pays messin, Lorraine, Champagne, Flandre, Artois, Picardie et Haynault, comté et duché de Bourgogne, Dauphiné, Languedoc, Roussillon, Provence, en Corse et à Brest ; et pour fixer à 20 deniers par ration la retenue du pain de munition qui sera fourni dans lesdits départemensFranceimpr. royale17763
Ordonnance... pour la suppression du conseil actuel de l'École royale militaire, celle des officiers et autres personnes employées dans les maisons de Paris et de La Flèche, et pour la création d'un inspecteur général et d'un sous-inspecteur des écoles royales militairesFranceP.-G. Simon17764
Ordonnance... pour mettre le régiment d'infanterie de Ponthieu sous le nom d'AustrasieFranceJ.-B. Collignon17762
Ordonnance... pour régler les fonctions dont les officiers de la marine seront chargés sur les escadres et à bord des vaisseaux, relativement aux consommations et remplacemens des munitions et des effets et aux revues des équipages dans le cours des campagnesFranceimpr. royale177623
Ordonnance... sur le rang des régimens de dragons entr'eux et l'incorporation des légionsFranceP.-G. Simon17764
Ratification de la Convention [du 28 février 1774, ci-incluse,] entre le Roi et la République de Venise pour l'exemption réciproque du droit d'aubaineFranceimpr. royale17764
Règlement arrêté par le Roi concernant l'habillement et l'équipement de ses troupesFranceImpr. du roi1776132