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Lettre de M. de Sartine aux amirautés, concernant la remise des reprises faites par les vaisseaux de Sa Majesté. [15 janvier 1780.]Antoine de Sartineimpr. royale17812
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Lettre de M. de Sartine aux amirautés, concernant la remise des reprises faites par les vaisseaux de sa majesté, du 15 janvier 1780
Antoine de Sartine
impr. royale
1781
—
Lettre de M. de Sartine aux amirautés, concernant les liquidations des prises faites par les corsaires, du 8 novembre 1779Antoine de Sartineimpr. royale1781—
Lettre de M. de Sartine aux amirautés, concernant les liquidations des prises faites par les corsaires. [8 novembre 1779.]Antoine de Sartineimpr. royale17812
Lettre de M. de Sartine aux amirautés, concernant les six deniers pour les invalides de la marine. [19 août 1780.]Antoine de Sartineimpr. royale17812
Lettre de M. de Sartine aux amirautés, relativement à l'envoi des lettres qui peuvent se trouver à bord des prises. [28 août 1778.]Antoine de Sartineimpr. royale17811
Lettre de M. de Sartine à M. Guibert de La Salle... concernant les navires armés en guerre et en marchandises du 10 juin 1780Antoine de Sartineimpr. royale1781—
Lettre de M. de Sartine à M. LombardAntoine de Sartineimpr. royale1781—
Lettre de M. de Sartine à M. Lombard. [Marly, 8 mai 1779.]Antoine de Sartineimpr. royale17812
Lettre de M. de Sartine à M. le Cte d'Orvilliers concernant les prises faites par des vaisseaux, frégates et autres bâtimens du Roi, expédiés pour des missions particulières. [Versailles, 12 mars 1779.]Antoine de Sartineimpr. royale17814
Lettre de M. de Sartine à M. le Mis de Saint-Aignan concernant la répartition des prises aux officiers de terre embarqués, le 16 mars 1780Antoine de Sartineimpr. royale1781—
Lettre de M. de Sartine à M. le Mis de Saint-Aignan, concernant la répartition des prises aux officiers de terre embarqués. [Versailles, 16 mars 1780.]Antoine de Sartineimpr. royale17812
Lettre de M. de Sartine à M. le comte d'Orvilliers, concernant les prises faites par des vaisseaux, frégates et autres bâtiments du roi, expédiés pour des missions particulièresAntoine de Sartineimpr. royale1781—
Lettre de M. de Sartine à MM. les officiers de l'amirauté de Bordeaux concernant les six deniers pour livre attribués aux invalides de la marine... le 8 avril 1780Antoine de Sartineimpr. royale1781—
Lettre de M. de Sartine à MM. les officiers de l'amirauté... concernant le dépôt des comptes des armements en guerre et marchandises, le 12 mars 1780Antoine de Sartineimpr. royale1781—
Lettre de M. de Sartine à Mrs le comte d'Orvilliers, et de La Porte,Antoine de Sartineimpr. royale1781—
Lettre de M. de Sartine à Mrs les officiers de l'Amirauté de Bordeaux, concernant le dépôt des comptes des armemens en guerre et marchandises. [12 mars 1780.]Antoine de Sartineimpr. royale17812
Lettre de M. de Sartine à Mrs les officiers de l'Amirauté de Bordeaux, concernant les six deniers pour livres attribués aux invalides de la marine sur le produit des prises faites par les navires armés en guerre et en marchandises. [Versailles, 8 avril 1780.]Antoine de Sartineimpr. royale17812
Lettre de M. de Sartine à Mrs les syndics des avocats au Conseil. [Versailles, 29 juin 1779.]Antoine de Sartineimpr. royale17811
Lettre de M. de Sartine à Mrs les syndics des avocats au conseilAntoine de Sartineimpr. royale1781—
Lettre de M. de Sartine à Mrs. le Cte d'Orvilliers, et de La Porte, concernant les parts de prises, dont doivent jouir les ingénieurs-constructeurs embarqués sur des vaisseaux. [Versailles, 30 janvier 1779.]Antoine de Sartineimpr. royale17812
Lettre de M. de Sartine, aux amirautés relativement à l'envoi des lettres qui peuvent se trouver à bord des prisesAntoine de Sartineimpr. royale1781—
Lettre de M. de Sartine, à M. Guibert de La Salle,... concernant les navires armés en guerre et marchandises. [10 juin 1780.]Antoine de Sartineimpr. royale17813
Lettre du Roi à M. l'amiral, au sujet des papiers jetés à la merFranceimpr. royale1781—
Lettres patentes portant règlement pour la fabrication des toiles dans la généralité de Picardie... Registrées en Parlement le 19 décembre... [1780.]FranceP.-G. Simon178112
Lettres patentes portant établissement d'un nouveau marché rue de Baune à l'hôtel qui servoit de logement à la première compagnie des Mousquetaires de la garde du Roi, sous le nom de marché de Boulain villiers... Registrées en Parlement le 16 janvier 1781FranceP.-G. Simon17814
Lettres patentes... concernant l'Hôtel-Dieu de Paris... Registrées en Parlement le 11 mai [1781]FranceP.-G. Simon17818
Lettres patentes... concernant la Chambre du commerce de Marseille... Registrées au Parlement d'Aix le 15 décembre [1779]Franceimpr. royale17817
Lettres patentes... concernant la modicité des revenus du collège de... Laon... Registrées en Parlement le 6 avril [1781]FranceP.-G. Simon17817
Lettres patentes... concernant les baux à cens dans le ressort de la coutume de Péronne, de Montdidier et de Roye... Registrées en Parlement le 28 août [1781]Franceimpr. royale17813