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430 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :Rousseau×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
La législation douanière roumaine comparée aux législations étrangèresAnastasse Gheorghiou CiafiRousseau1932443
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La personnalité internationale distincte des collectivités sous mandat
Edgar Pelichet
Rousseau
1932
171
Le but politique dans les grèvesHenri Barthélemy Aymé, Henri Barthélémy AyméRousseau1932290
Le développement historique des uses jusqu'à l'introduction du trust en droit anglaisA. BadreRousseau1932212
Le rendement des entreprises et leur direction rationnelleSigismond WitkowskiG. Thomas1932270
Les Contrats coloniaux de louage de services, par René PommierRené PommierRousseau1932106
Les Droits de douane, traité théorique et pratique de législation douanière, par Edgard Allix,... avec le concours de M. Louis Roux,...Louis RouxRousseau1932—
Les emprunts sur titres et le marché de l'argent à New-YorkRené de ChambrunRousseau1932188
Lois actuelles et projets récents en matière de sociétés par actions (Allemagne, Angleterre, Italie) étudiés spécialement en vue d'une réforme éventuelle du droit françaisAndré Percerouimpr. de A. Rousseau1932572
Rapport présenté au Congrès international du droit comparé de La Haye (2-6 août 1932) sur le régime juridique des sociétés par actions, au point de vue du vote privilégié et de la protection des minorités (section III du Congrès, question X)Jean PercerouRousseau193228
Traité théorique et pratique des trusts en droit interne, en droit fiscal et en droit internationalPierre LepaulleRousseau1932463
Étude sur le "Patent law" anglais, thèse pour le doctorat... par Henri Vellard,...Henri VellardRousseau1932159
Étude sur le Patent law anglaisHenri VellardRousseau1932159
Contribution à l'étude du délit politique en droit françaisRené RodièreRousseau1931296
L'Histoire universelle du droit commercial de Levin Goldschmidt et les méthodes commerciales des pays chrétiens de la Méditerranée aux XIIe et XIIIe sièclesAndré-Émile SayousRousseau193135
L'Impôt des successions, la lutte contre la fraude par les dérogations au droit civil et les présomptions légalesAndré ThierriatRousseau1931295
L'Impôt des successions...André ThierriatRousseau1931295
L'esprit du contrat anglaisAndré StraussRousseau1931156
L'esprit du contrat anglaisAndré StraussRousseau1931156
L'État tunisien et le protectorat françaisElie Fitoussi, Aristide BenazetRousseau1931—
La Cité universitaire et son rôle social, par Madeleine Pirault. Lettre-préface de M. André Honorat,...Madeleine PriaultRousseau1931204
La Cité universitaire et son rôle social...Madeleine PriaultRousseau1931204
La Démocratie et la représentation des intérêts en France (étude de droit public et de philosophie politique). Préface par Joseph Barthélemy,...A H MitwallyRousseau1931273
La Nationalité des sociétésLouis Morel Fatio—1931—
Le Droit de prévention des juges royaux sur les juges seigneuriaux, origines et développement de ce droit dans l'ancienne France en matière purement judiciaireJean RiollotRousseau1931288
Le cahier des charges des concessions de chutes d'eauPaul GarnierRousseau1931354
Le délit politiqueRené RodièreRousseau1931295
Les Avantages particuliers dans les sociétés par actionsPierre MilletRousseau1931158
Les Méthodes de liaison entre la science sociale expérimentale et les autres sciences naturellesJacques ValdourRousseau1931252
Manuel pratique des passeports conforme à la législation en vigueur dans tous les pays d'Europe et dans les principaux pays d'outre-mer, par Egidio RealeEgidio RealeRousseau1931145