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21 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :Rondonneau et Dècle×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Réflexions sur les majorats et sur les substitutions, par M. H. de M. [Heulhard de Montigny],...Charles-Gilbert Heulhard de MontignyRondonneau et Dècle1821132
Table générale par ordre alphabétique de matières, des lois, décrets, arrêtés et ordonnances du Roi, publiés dans les Ve, VIe et VIIe séries du Bulletin des lois, depuis le 1er avril 1814 jusqu'au 1er janvier 1819. Faisant suite à celle publiée en 4 volumes... pour les lois, sénatus-consultes... etc., depuis 1789, jusqu'au 1er avril 1814. Par L. Rondonneau,...Louis RondonneauRondonneau et Dècle1819160
Manuel des boissons, contenant les lois, ordonnances du Roi, etc. relatives au commerce des vins, eaux-de-vie, bières, cidres, poirés, distilleries et huiles... par L. RondonneauLouis RondonneauRondonneau et Dècle181896
Manuel des boissons, contenant les lois, ordonnances... relatives au commerce des vins, eaux-de-vie, bières... par L. RondonneauLouis RondonneauRondonneau et Dècle181896
Annuaire des notaires pour 1817, par P. Launay,...P LaunayRondonneau et Dècle1817188
Collection générale des lois, décrets, arrêtés, sénatus-consultes, avis du Conseil d'État et réglemens d'administration, publiés depuis 1789 jusqu'au 1er avril 1814 [-1819] et insérés dans la collection du Louvre in-4°, dans la collection in-8°, de l'Imprimerie nationale et dans les... séries du "Bulletin des lois" ; recueillie et mise en ordre par L. Rondonneau...Louis RondonneauRondonneau et Dècle1817—
Le Légis-consulte français, ou Répertoire consultatif des autorités constitutionnelles et des fonctionnaires publics, civils, judiciaires, militaires et ecclésiastiques, contenant les dispositions analytiques ou textuelles des lois, des ordonnances du Roi... par L. Rondonneau,... 1re annéeLouis RondonneauRondonneau et Dècle1817521
Manuel des contribuables, ou Recueil contenant les lois fondamentales, les décrets et les instructions ministérielles sur les contributions directesJ G DulaurensRondonneau et Dècle1817224
Des Recettes et des dépenses publiques de la France, par M. Sabatier,... 1re partieJean-Joseph SabatierRondonneau et Dècle1816227
Le Bouquet du Roi, ou Répertoire historique et par classement de matières de la législation restauratrice de la France, depuis le 2 mai 1814 jusqu'au mois d'août 1816, par L. RondonneauLouis RondonneauRondonneau et Dècle181694
Le Légis-consulte français, ou Répertoire par classement de matières des lois et des ordonnances du Roi publiées... depuis la restauration de la monarchie au 1er avril 1814, par L. Rondonneau,...Louis RondonneauRondonneau et Dècle1816—
Manuel des commissaires-priseurs institués par la loi sur les finances du 28 avril 1816, ou Recueil des lois, décrets et ordonnances concernant leurs fonctions, attributions, droits et cautionnemensLouis RondonneauRondonneau et Dècle181645
Répertoire général de la législation française pour les années 1812, 1814 et 1815... par L. Rondonneau. Supplément du "Répertoire général de la législation française depuis 1789 jusqu'au 1er janvier 1812"Louis RondonneauRondonneau et Dècle1816234
Déclaration du roi Louis XVIII, donnée à St-Ouen, le 2 mai 1814, sur la nouvelle constitution française, avec des rapprochemens des deux déclarations de Louis XVI, en date du 23 juin 1789 et du 20 juin 1791, dans lesquelles on trouve des règles et maximes fondamentales de la prérogative royale et du droit public de France, par L. Rondonneau,...Louis RondonneauRondonneau et Dècle181432
Table générale, par ordre alphabétique de matières, des codes Napoléon, de procédure civile, de commerce, d'instruction criminelle et pénal... par L. RondonneauLouis RondonneauRondonneau et Dècle1813491
Concordance des calendriers républicain et grégorien, depuis 1793 jusques et compris l'an 22... par L. Rondonneau. 6e éditionLouis RondonneauRondonneau et Dècle181284
Manuel légal des médecins, chirurgiens et pharmaciens... par L. Rondonneau. Nouvelle éditionLouis RondonneauRondonneau et Dècle1812258
Introduction à la procédure civileEustache-Nicolas PigeauRondonneau et Dècle1811392
Manuel des contribuables, ou Recueil contenant les lois fondamentales, les décrets et les instructions ministérielles sur les contributions directes... par J.-G. Dulaurens...J G DulaurensRondonneau et Dècle1811238
Répertoire abrégé de la législation française, depuis 1789 jusqu'au mois de novembre 1810, à l'usage des départemens réunis à l'Empire... terminé par une table alphabétique des matières et par une notice bibliographique... par L. Rondonneau...Louis RondonneauRondonneau et Dècle1810—
Répertoire alphabétique, chronologique et par classement de matières des sénatus-consultes, lois, décrets impériaux, avis du Conseil d'État, circulaires et instructions ministériellesLouis RondonneauRondonneau et Dècle181050