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434 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :Recueil Sirey×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
De la réforme du contrôle de la garantie des matières d'or et d'argentMarcel VigoRecueil Sirey1936279
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De la théorie de la propriété apparente en matière de droits d'enregistrement, contribution aux théories fiscales des mutations secrètes, du prête-nom, des résolutions et des transactions
François Bernheim
Recueil Sirey
1936
336
Du producteur au consommateurAndré BérardRecueil Sirey1936141
Décrets-lois pris en exécution de la loi du 8 juin 1935FranceRecueil Sirey1936299
Essai sur l'exercice de la pharmacie appliqué à l'industrie pharmaceutiqueFrançois Prevet—1936—
Essai sur l'évolution du capitalisme au XIXe et au début du XXe siècleJoseph Jean Vivien Saint GermèsRecueil Sirey193667
Essai sur la réglementation de la nationalité dans le droit colonial françaisAuguste Raynald WernerRecueil Sirey1936263
Extension des villes et lotissements, projets régionaux d'urbanismeJ CazenavetteRecueil Sirey1936255
L'Assistance aux indigènes musulmans au Maroc, thèse pour le doctorat, par Alix Woytt-GisclardAlix Woytt GisclardRecueil Sirey1936279
L'Italie et Napoléon (1796-1814)Georges Bourgin, Jacques GodechotRecueil Sirey193679
L'abaissement des prix de l'énergie électrique (décrets-lois des 16 juillet et 30 octobre 1935)Achille Mestre, Jacques L'HuillierRecueil Sirey1936171
L'assistance aux indigènes musulmans au MarocAlix Woytt GisclardRecueil Sirey1936279
L'empire fascisteMarcel PrélotRecueil Sirey1936258
L'emploi des loisirs ouvriers et l'éducation populaireFrançois Bloch-LainéRecueil Sirey1936295
L'emploi des loisirs ouvriers et l'éducation populaireFrançois Bloch-LainéRecueil Sirey1936300
L'heure de l'économie dirigée d'intérêt général aux coloniesLouis MératRecueil Sirey193690
L'oeuvre cinématographique et les droits d'auteurAndrzej RuszkowskiRecueil Sirey1936343
La Population juive en AlsaceE SchnurmannRecueil Sirey1936175
La Révolution française et l'Amérique latineHugo David BarbagelataRecueil Sirey193687
La Vengeance privée et les fondements du droit international publicJacques LambertRecueil Sirey1936136
La crise du capitalismeGaëtan PirouRecueil Sirey1936200
La fusion des exploitations des compagnies des chemins de fer de l'Orléans et du MidiPierre Rivals, Pierre RivalsSirey1936151
La prescription de l'action publique en droit français et allemand, avec l'examen des récents projets de réformeLutz RosengartSirey1936184
Le Basileus Constantin XIIÉdouard DriaultRecueil Sirey1936349
Le Marché agricole français et les interventions de l'ÉtatAlbert SchoenRecueil Sirey1936358
Le problème douanier en PologneThomas ChelminskiRecueil Sirey1936243
Le règlement des prix de vente des fonds de commercePierre Prugnard, André GeninRecueil Sirey1936255
Les Participations financières. La société anonyme au service des collectivités publiques, par Paul Reuter,... Avec une préface de MM. Allix et JacometPaul ReuterRecueil Sirey1936118
Les Suites de l'annulation d'une nomination, promotion, révocation ou mise à la retraite, par Jean Spach,..Jean Charles SpachRecueil Sirey1936174
Les mandats internationauxC A BoutantRecueil Sirey1936255