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434 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :Recueil Sirey×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
La liquidation des "sociétés russes"Henri PerretRecueil Sirey1937226
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La magistrature sous la Monarchie de juillet
Marcel Rousselet
Recueil Sirey
1937
499
La rencontre chez Pothier des conceptions romaine et féodale de la propriété foncièreArmand PiretRecueil Sirey1937221
Le Canada et la doctrine de Monroe, étude historique sur l'influence de l'impérialisme américain dans l'évolution de l'Empire britanniquePierre SébilleauRecueil Sirey1937220
Le contentieux des adjudications publiques en matière de travaux publicsPierre MassonRecueil Sirey1937162
Le contrôle hiérarchique de l'administration dans la forme juridictionnelleRené Ladreit de LacharrièreRecueil Sirey1937279
Le droit public de la RévolutionJoseph Barthélemy, Boris Mirkine-GuetzévitchRecueil Sirey193792
Le droit pénal de la marine marchande, commentaire de la loi du 17 décembre 1926Norbert LatourRecueil Sirey1937230
Le port de Rouen, sa fonction commerciale, sa fonction industrielleJean LagardeRecueil Sirey1937265
Le recours en annulation en matière française, étude analytique et critique de procédure colonialeLouis Tècle CourbainRecueil Sirey1937318
Le règlement préalable à la décision individuelle (un aspect français du problème de la légalité)Jean FenetRecueil Sirey1937—
Le régime fiscal du commissionnaire, négociant, exportateur et importateur en FranceRené FlessellesRecueil Sirey1937165
Le régime parlementaire dans les constitutions européennes d'après guerreBoris Mirkine-GuetzévitchRecueil Sirey193746
Les Hommes de loi, ce qu'ils furent, ce qu'ils sont. Variétés historiques et littérairesChoucri CardahiRecueil Sirey1937200
Les congés annuels payésNicole OdinetRecueil Sirey1937214
Les ententes économiques imposées ou controlées par l'État entre des entreprises similaires publiques ou privées, essai de synthèseDidier LazardRecueil Sirey1937287
Les experts auxiliaires de la justice civilePierre MestreRecueil Sirey1937291
Les impenses dotales en droit romain classiqueJean-Philippe LévyRecueil Sirey1937291
Recueil des cours Tome 57. - IIIAcadémie de droit international de La HayeRecueil Sirey1937748
Recueil des cours Tome 58. - 1936. - IVAcadémie de droit international de La HayeRecueil Sirey1937716
Redressement économique et industrialisation de la nouvelle Turquie, par Orhan Conker,... et Émile Witmeur,..Orhan Conker, Émile Witmeur, İsmet İnönüRecueil Sirey1937345
Statut du personnel enseignant et scientifique de l'enseignement supérieurJoseph DelpechRecueil Sirey1937—
Supplément aux "Ententes économiques et financières"... Mise au point de la législation et de la jurisprudence (1933-1937)Iouda TchernoffRecueil Sirey1937119
Traité de l'arbitrage civil et commercial en droit interne. Compromis, clause compromissoire, arbitrage, sentence arbitraleJean RobertRecueil Sirey1937297
Traité élémentaire de droit criminel et de législation pénale comparéeHenri Donnedieu de VabresSirey19371066
Travaux et recherches de l'Institut de droit comparé de l'Université de ParisInstitut de droit comparé. ParisRecueil Sirey1937—
Étienne BertrandPaul OurliacRecueil Sirey1937231
André M. Andréadès, fondateur de la science des finances en Grèce̓Athanásios ̓Iōánnou SmparoúnīsRecueil Sirey1936294
Commentaire pratique du Cahier des clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs des travaux des ponts et chausséesJacques Montmerle, Jacques MontmerleRecueil Sirey1936772
De la Saisie-arrêt et du référé en la matière, par Louis Ropers,... Avec la collaboration de Paul CannacLouis Ropers, Paul CannacRecueil Sirey1936211