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58 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :Presses universitaires d'Aix-Marseille, Faculté de droit et de science politique×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Écrire la constitutionRéseau de laboratoires d'histoires des idées et des institutions politiques. Table ronde. France (04 ; 2010 ; Bastia)Presses universitaires d'Aix-Marseille, Faculté de droit et de science politique
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2011
304
L'État des physiocratesAnthony MergeyPresses universitaires d'Aix-Marseille, Faculté de droit et de science politique2010586
Lectures du régime mixteRéseau de laboratoires d'histoires des idées et des institutions politiques. Table ronde. France (03 ; 2008 ; Lyon)Presses universitaires d'Aix-Marseille, Faculté de droit et de science politique2010264
La parenté en droit civil françaisCaroline Siffrein-BlancPresses universitaires d'Aix-Marseille, Faculté de droit et de science politique2009679
La participation des collectivités territoriales au capital des sociétésMarc PeltierPresses universitaires d'Aix-Marseille, Faculté de droit et de science politique2007427
La mise en cause de l'accusé dans l'action directe de la victime contre l'assureurMarjolaine FerrerPresses universitaires d'Aix-Marseille, Faculté de droit et de science politique2002117
Le code pénal à l'épreuve de la délinquance informatiqueJean-François CasilePresses universitaires d'Aix-Marseille, Faculté de droit et de science politique2002584
Le statut de Hong KongGuobin ZhuPresses universitaires d'Aix-Marseille, Faculté de droit et de science politique2002287
Quelles réponses à la petite délinquance ?Jocelyne Leblois-HappePresses universitaires d'Aix-Marseille, Faculté de droit et de science politique2002821
Cause et exécution du contratArnaud CermolaccePresses universitaires d'Aix-Marseille, Faculté de droit et de science politique2001425
Collection de droit de la santéCentre de droit de la santé d'Aix-MarseillePresses universitaires d'Aix-Marseille, Faculté de droit et de science politique2001—
De l'usager au consommateur de service publicJacques AmarPresses universitaires d'Aix-Marseille, Faculté de droit et de science politique2001591
Du partage des compétences au partage de la souverainetéJeanne PagePresses universitaires d'Aix-Marseille, Faculté de droit et de science politique2001626
L'offre de reprise d'une entreprise en procédure collectiveCaroline BergerPresses universitaires d'Aix-Marseille, Faculté de droit et de science politique2001532
La liberté de la preuve des infractions en droit français contemporainEmmanuel MolinaPresses universitaires d'Aix-Marseille, Faculté de droit et de science politique2001620
La proportionnalité des sanctions prononcées par les autorités de concurrence françaises et communautairesFlorence ThibaultPresses universitaires d'Aix-Marseille, Faculté de droit et de science politique2001512
La responsabilité civile du fait d'autrui, ruptures et continuitésJérôme JulienPresses universitaires d'Aix-Marseille, Faculté de droit et de science politique2001526
La rétroactivité dans le droit des contratsSylvain MercoliPresses universitaires d'Aix-Marseille, Faculté de droit et de science politique2001559
Le caractère accessoire du cautionnementDamien GrimaudPresses universitaires d'Aix-Marseille, Faculté de droit et de science politique2001579
Le principe de cohérence en matière contractuelleDimitri HoutcieffPresses universitaires d'Aix-Marseille, Faculté de droit et de science politique20011134
Les contrats imparfaitsSandrine DrapierPresses universitaires d'Aix-Marseille, Faculté de droit et de science politique2001536
Les contrats transfrontières conclus par les consommateurs au sein de l'Union européenneAnne-Marie de MatosPresses universitaires d'Aix-Marseille, Faculté de droit et de science politique2001589
Les déontologiesJoël Moret-BaillyPresses universitaires d'Aix-Marseille, Faculté de droit et de science politique2001539
Recherche sur le provisoire en droit privéLaure MerlandPresses universitaires d'Aix-Marseille, Faculté de droit et de science politique2001514
Droit du travail communautaire et protection nationale renforcéeNicolas MoizardPresses universitaires d'Aix-Marseille, Faculté de droit et de science politique2000760
L'exercice discrétionnaire de la compétence juridictionnelle en droit international privéChristelle ChalasPresses universitaires d'Aix-Marseille, Faculté de droit et de science politique2000753
L'exercice sous la forme d'une société d'une profession libérale réglementéeFlorence MauryPresses universitaires d'Aix-Marseille, Faculté de droit et de science politique2000618
L'élaboration du plan de continuation de l'entreprise en redressement judiciaireChristine LebelPresses universitaires d'Aix-Marseille, Faculté de droit et de science politique2000386
La caducité du contratFrédéric GarronPresses universitaires d'Aix-Marseille, Faculté de droit et de science politique2000349
La preuve en droit international privé françaisThomas Habu GroudPresses universitaires d'Aix-Marseille, Faculté de droit et de science politique2000422