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533 œuvres

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Assemblée Nationale législative. Session de 1850. Discours prononcé par M. Resal,... dans la discussion du projet de loi sur les défrichements. Séance du 22 juillet 1850Victor ResalPanckoucke18508
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Assemblée nationale législative, session de 1850. Discours de M. F. Arnaud, de l'Ariège,... dans la discussion du projet de loi sur l'instruction publique. Séance du 5 février 1850Frédéric ArnaudPanckoucke1850—
Assemblée nationale législative, session de 1850. Discours de M. le général de La Moricière,... dans la discussion du projet de loi ayant pour objet de modifier la loi électorale du 15 mars 1849. Séance du 28 mai 1850Christophe Louis Léon Juchault de LamoricièrePanckoucke185015
Assemblée nationale législative. Discours de M. Charles Levavasseur,... dans la discussion du projet de loi relatif au traité de commerce et de navigation conclu entre la France et la Sardaigne. Séance du 29 décembre 1850Charles Louis LevavasseurPanckoucke1850—
Assemblée nationale législative. Discours de M. d' Havrincourt,... dans la discussion du projet de loi tendant à régler le régime commercial en Algérie. Séance du 28 décembre 1850Alphonse Pierre de Cardevac HavrincourtPanckoucke1850—
Assemblée nationale législative. Discours de M. le général de Grammont,... dans la discussion du budget... Séance du 27 juillet 1850Jacques-Philippe Delmas de GrammontPanckoucke1850—
Assemblée nationale législative. Discours de M. le général de Grammont,... dans la discussion relative à la proposition de M. le général de Grammont ayant pour objet de mettre un terme aux mauvais traitements exercés sur les animaux. Séance du 2 juillet 1850Jacques-Philippe Delmas de GrammontPanckoucke1850—
Assemblée nationale législative. Discours prononcé par M. A. Fould, ministre des finances, dans la discussion générale du projet de budget... Séance du 17 juillet 1850Achille FouldPanckoucke1850—
Assemblée nationale législative. Discours prononcé par M. Anglade,... dans la discussion du budget général de 1850. Personnel des forêts. Séance du 13 mai 1850Clément AngladePanckoucke1850—
Assemblée nationale législative. Discours prononcé par M. Bissette, Représentant du peuple (Martinique), dans la discussion du projet de budget... Service colonial. Séance du 29 juillet 1850Cyrille-Charles-Auguste BissettePanckoucke1850—
Assemblée nationale législative. Discours prononcé par M. Bissette,... dans la discussion du projet de loi sur la presse dans les colonies. Séance du 7 août 1850Cyrille-Charles-Auguste BissettePanckoucke1850—
Assemblée nationale législative. Discours prononcé par M. Desjobert,... dans la discussion du projet de loi tendant à régler le régime commercial en Algérie. Et note sur les effets de cette loi. (19 décembre 1850.)Amédée DesjobertPanckoucke1850—
Assemblée nationale législative. Discours prononcé par M. de Lagrené,... dans la discussion du budget... Séance du 17 juillet 1850Marie-Melchior-Joseph-Théodore de LagrenéPanckoucke1850—
Assemblée nationale législative. Discours prononcé par M. Émile Barrault,... dans la discussion du projet de loi tendant à régler le régime commercial en Algérie. Séance du 19 décembre 1850Émile BarraultPanckoucke1850—
Assemblée nationale législative. Défense des corps des ponts et chaussées et de l'École polytechnique. Discours prononcé par M. Ch. Dupin,... Séance du 19 novembre 1850Charles DupinPanckoucke1850—
Assemblée nationale législative. Session de 1850. Discours de M. Félix de Saint-Priest,... dans la discussion du projet de loi relatif à l'usure. Séance du 28 juin 1850Félix de Saint PriestPanckoucke18508
Assemblée nationale législative. Session de 1850. Discours de M. Grelier Du Fougeroux,... à l'appui de l'amendement présenté sur l'article 12 du traité de commerce entre la France et la Sardaigne. Séance du 30 décembre 1850Ernest Grelier Du FougerouxPanckoucke18507
Assemblée nationale législative. Session de 1850. Discours de M. Mortimer Ternaux,... dans la discussion sur la prise en considération de la proposition de MM. Benoit et Charrasin relative à l'organisation cantonale. Séance du 26 novembre 1850Mortimer TernauxPanckoucke18508
Assemblée nationale législative. Session de 1850. Discours de M. Thuriot de La Rosière,... dans la discussion du projet de loi relatif à la déportation. Séance du 7 juin 1850Alexis Eugène Thuriot de La RosièrePanckoucke185016
Assemblée nationale législative. Session de 1850. Discours de M. le Gal de Grammont,... dans la discussion du budget général de 1850, ministère de la guerre. Séance du 27 avril 1850Jacques-Philippe Delmas de GrammontPanckoucke1850—
Assemblée nationale législative. Session de 1850. Discours prononcé par M. Antony Thouret,... sur la prise en considération de sa proposition relative à la fondation d'une caisse nationale de secours et de retraite en faveur des sapeurs-pompiers victimes de leur dévouement dans les incendies. Séance du 18 novembre 1850Antony ThouretPanckoucke185016
Assemblée nationale législative. Session de 1850. Discours prononcé par M. Bissette, dans la discussion du projet de budget... Service colonial. Séance du 29 juillet 1850Cyrille-Charles-Auguste BissettePanckoucke18508
Assemblée nationale législative. Session de 1850. Discours prononcé par M. Bravard-Veyrières,... dans la discussion relative au timbre des effets de commerce, etc., contre la disposition qui, pour défaut de timbre ou pour insuffisance de timbre, refuse au porteur d'une lettre de change, et d'un effet de commerce en général, tout recours contre les endosseurs. (Séance du 3 juin 1850.)Pierre-Claude-Jean-Baptiste Bravard-VeyrièresPanckoucke185015
Assemblée nationale législative. Session de 1850. Discours prononcé par M. Choque,... dans la discussion du budget des dépenses de l'exercice 1851. Séance du 17 juilletEmmanuel-Louis-Joseph ChoquePanckoucke1850—
Assemblée nationale législative. Session de 1850. Discours prononcé par M. Denjoy,... dans la discussion du projet de budget des dépenses pour l'exercice 1851. Chap. VI. Ports maritimes, 5 millions. Séance du 26 juillet 1850Jean-François-Polynice DenjoyPanckoucke18508
Assemblée nationale législative. Session de 1850. Discours prononcé par M. Desjobert,... dans la discussion du projet de loi tendant à régler le régime commercial en Algérie et note sur les effets de cette loi. [19 décembre 1850.]Amédée DesjobertPanckoucke185027
Assemblée nationale législative. Session de 1850. Discours prononcé par M. Rigal,... dans la discussion du projet de loi tendant à modifier la loi électorale. Séance du 30 mai 1850Joseph-Jean-Antoine RigalPanckoucke185016
Assemblée nationale législative. Session de 1850. Discours prononcé par M. Émile Barrault, représentant du peuple (Algérie), dans la discussion du projet de loi, tendant à régler le régime commercial en Algérie. Séance du 19 décembre 1850Émile BarraultPanckoucke185015
Assemblée nationale législative. Session de 1850. Interpellations de MM. Paul Sevaistre et Léo Dupré,... à M. le Ministre de la Guerre, relativement à deux adjudications passées le 12 décembre 1850. Séance du 24 décembre 1850Paul Sevaistre, Léo DupréPanckoucke185028
Assemblée nationale législative. Session de 1850. Rapport fait par M. de Crouseilhes,... sur le projet de loi relatif à l'organisation judiciaire. Séance du 18 avril 1850Marie-Jean-Pierre-Pie-Frédéric Dombidau de CrouseilhesPanckoucke185023