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533 œuvres

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Assemblée nationale législative. Session de 1851. Discours de M. Dupin,... pour réclamer un crédit extraordinaire afin de venir au secours des victimes des désastres causés, dans... la Nièvre, par l'ouragan du 23 juillet, prononcé à l'occasion de la proposition de M. Huguenin tendant à faire entrer dans le domaine de l'État les assurances contre l'incendie. Séance du 29 juillet 1851André Marie Jean Jacques DupinPanckoucke
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1851
—
Assemblée nationale législative. Session de 1851. Discours de M. Hubert-Delisle,... dans la discussion du projet de loi relatif à l'affermage du service postal de la Méditerranée. Séance du 3 juillet 1851Louis Henry Hubert-DelislePanckoucke1851—
Assemblée nationale législative. Session de 1851. Discours de M. Léon Crestin,... à l'appui de sa proposition tendant à mettre la législation en harmonie avec la constitution. Séance du 11 janvier 1851Léon CrestinPanckoucke185116
Assemblée nationale législative. Session de 1851. Discours de M. Mortimer Ternaux,... dans la discussion 1° du projet de loi relatif à un emprunt de 50 millions de francs à contracter par la ville de Paris, 2° du projet tendant à approuver le traité passé entre la ville et la banque de France. Séance du 2 août 1851Mortimer TernauxPanckoucke185115
Assemblée nationale législative. Session de 1851. Discours de M. Pascal Duprat,... dans la discussion des propositions relatives à la révision de la constitution. Séance du 17 juillet 1851Pascal DupratPanckoucke185123
Assemblée nationale législative. Session de 1851. Discours de M. Sainte-Beuve,... dans la discussion sur la prise en considération de sa proposition relative au régime commercial de la FrancePierre-Henri Sainte-BeuvePanckoucke185164
Assemblée nationale législative. Session de 1851. Discours de M. Émile Barrault, Représentant du peuple (Algérie), dans la discussion du budget des dépenses et des recettes pour 1852. Chap. XIX. Dépenses des cultes en Algérie, 503,200 fr. Séance du 7 novembre 1851Émile BarraultPanckoucke1851—
Assemblée nationale législative. Session de 1851. Discours de M. Émile Barrault, représentant du peuple (Algérie), dans la discussion du budget des dépenses et des recettes pour 1852. Chap. XIX. Dépenses des cultes en Algérie, 593,200 francs. Séance du 7 novembre 1851Émile BarraultPanckoucke185124
Assemblée nationale législative. Session de 1851. Discours prononcé par M. Antony Thouret,... dans la discussion sur sa proposition relative à la fondation d'une caisse de secours et de retraite en faveur des sapeurs-pompiers victimes de leur dévouement dans les incendies. Deuxième délibération. Séance du 11 mars 1851Antony ThouretPanckoucke185116
Assemblée nationale législative. Session de 1851. Discours prononcé par M. Baroche, ministre de l'intérieur, dans la discussion du projet de résolution de la commission nommée en exécution de la décision de l'Assemblée en date du 10 janvier, pour examiner la proposition de M. de Rémusat. Séance du 17 janvier 1851Pierre-Jules BarochePanckoucke1851—
Assemblée nationale législative. Session de 1851. Discours prononcé par M. Bocher,... dans la discussion du projet de loi relatif à l'achèvement du chemin de fer de l'Ouest. Séance du 2 mai 1851Édouard BocherPanckoucke18518
Assemblée nationale législative. Session de 1851. Discours prononcé par M. Depasse,... dans la discussion sur la proposition de M. de Tinguy et autres, tendant à autoriser la réunion extraordinaire des conseils généraux. Séance du 8 février 1851Émile DepassePanckoucke185116
Assemblée nationale législative. Session de 1851. Discours prononcé par M. Loyer,... dans la discussion du projet de résolution de la Commission chargée de présenter le résumé de l'enquête sur la question du travail agricole et industriel. Séance du 31 janvier 1851Eugène Émile LoyerPanckoucke185116
Assemblée nationale législative. Session de 1851. Discours prononcé par M. Loyer,... dans la discussion sur la proposition de MM. Lanjuinais et Seydoux, et sur le projet de loi tendant à modifier l'arrêté du 9 frimaire an XII, en ce qui concerne les avances aux ouvriers. Séance du 8 mai 1851Eugène Émile LoyerPanckoucke185116
Assemblée nationale législative. Session de 1851. Discours prononcé par M. Madier-Montjau dans la discussion sur l'amendement tendant à faire attribuer le traitement de légionnaire aux soldats décorés pour leur conduite en février 1848 et mis à la retraite avant cette décoration. Séance du 3 juin 1851Alfred Madier de MontjauPanckoucke18518
Assemblée nationale législative. Session de 1851. Discours prononcé par M. Morellet,... dans la discussion du projet de loi relatif au chemin de fer de Lyon à Avignon. [Séances des 27 et 28 novembre 1851.]Alphonse MorelletPanckoucke185128
Assemblée nationale législative. Session de 1851. Discours prononcé par M. Morellet,... dans la discussion du projet de loi relatif à la demande d'un crédit de 6 millions sur l'exercice 1851, pour le chemin de fer de Paris à Lyon. Séance du 6 août 1851Alphonse MorelletPanckoucke18518
Assemblée nationale législative. Session de 1851. Discours prononcé par M. Nadaud,... dans la discussion du projet de résolution de la commission chargée de présenter le résumé de l'enquête sur la question du travail agricole et industriel. Séance du 30 janvier 1851Martin NadaudPanckoucke185124
Assemblée nationale législative. Session de 1851. Discours prononcé par M. Nadaud,... dans la discussion relative à la police des cafés, cabarets et autres débits de boisson. Séance du 13 mars 1851Martin NadaudPanckoucke185115
Assemblée nationale législative. Session de 1851. Discours prononcé par M. Raudot,... dans la discussion 1° du projet de loi relatif à un emprunt de 50 millions de francs à contracter par la ville de Paris ; 2° du projet tendant à approuver le traité passé entre la ville de Paris et la banque de France. Séance du 2 août 1851Claude-Marie RaudotPanckoucke185115
Assemblée nationale législative. Session de 1851. Discours prononcé par M. Sautayra... dans la discussion sur la prise en considération de sa proposition tendant au remplacement des octrois, centimes additionnels et taxes municipales par un impôt sur le capital. Séance du 6 février 1851Gustave SautayraPanckoucke185125
Assemblée nationale législative. Session de 1851. Discours prononcé par M. de Crouseilhes, ministre de l'Instruction publique, dans la discussion sur la prise en considération de la proposition de M. Bourzat et autres, relative à la suppression des frais d'installation et du traitement spécial des cardinaux français. (26 avril 1851.)Marie-Jean-Pierre-Pie-Frédéric Dombidau de CrouseilhesPanckoucke1851—
Assemblée nationale législative. Session de 1851. Discours prononcé par M. de La Moskowa, dans la discussion sur le projet de loi relatif aux banques coloniales. Séance du 24 [-25] juinJoseph-Napoléon NeyPanckoucke185131
Assemblée nationale législative. Session de 1851. Discours prononcé par M. de Montalembert,... dans la discussion du projet de loi tendant à ouvrir au ministre des Finances un crédit de 1,800,000 francs, pour frais de représentation du président de la République. Séance du 10 février 1851Charles Forbes de MontalembertPanckoucke185132
Assemblée nationale législative. Session de 1851. Discours prononcé par M. de Montigny,... dans la discussion sur la proposition de M. de Tinguy et celle des quinze représentants du Pas-de-Calais tendant à autoriser la réunion extraordinaire des conseils généraux. Séance du 8 février 1851Jules MontignyPanckoucke18518
Assemblée nationale législative. Session de 1851. Discours prononcé par M. Émile Barrault, représentant du peuple (Algérie), dans la discussion du projet de loi tendant à ouvrir au ministre de la Guerre un crédit de 300,000 francs destiné à pourvoir à la continuation des colonies agricoles commencées en 1849, en Algérie, et au peuplement de ces centres. Séance du 10 juillet 1851Émile BarraultPanckoucke18518
Assemblée nationale législative. Session de 1851. Observations de M. Benjamin Raspail,... dans la discussion du budget du ministère de l'Instruction publique. Chap. XXX. Souscriptions 120.000 fr. Séance du 7 novembre 1851Benjamin RaspailPanckoucke18514
Assemblée nationale législative. Session de 1851. Observations présentées par M. Heurtier,... dans la discussion du projet de loi relatif aux hôpitaux et hospices. Séance du 5 août 1851Nicolas HeurtierPanckoucke185116
Assemblée nationale législative. Session de 1851. Opinion sur le traitement des cardinaux, par M. Charles Dupin,... [26 avril 1851.]Charles DupinPanckoucke18518
Assemblée nationale législative... Discours prononcé par M. Baroche,... dans la discussion du projet de résolution de la commission nommée en exécution de la décision de l'Assemblée, en date du 10 janvier, pour examiner la proposition de M. de Rémusat. Séance du 17 janvier 1851Pierre-Jules BarochePanckoucke185132