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560 œuvres

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Déclaration... en faveur de Mgr. le prince de Conty et de ceux qui l'ont suivy, servy, assisté et exécuté ses ordres, dedans et dehors le Royaume. Vérifiée en Parlement, en la Chambre des Vacations, le 2 jour d'octobre 1653FranceP. Rocolet16538
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Déclaration... sur le tarif et perception des droits de barrages, à prendre sur les marchandises et denrées entrans en la ville et fauxbourgs de Paris, à les percevoir sur toutes personnes, à l'exception des conseillers et secrétaires du Roy. [d'après les tarifs établis en Conseil d'Etat, le 1er février 1640]FranceP. Rocolet165330
Reglement fait par MM. les prevost des marchands et eschevins... portant la taxe du bois et charbonParisP. Rocolet1653—
Reglement fait par messieurs les prévôt des marchands et échevins de... Paris portant la taxe du bois et charbon du vingt-neuvième avril 1653ParisP. Rocolet1653—
Arrêt du Conseil d'Etat portant révocation des droits imposés sur toutes les marchandises destinées pour la provision de la ville de Paris... et pour rétablir la liberté du commerceFrance. Conseil d'État (13..-1791)P. Rocolet1652—
Discours politiques de messire Daniel de Priezac,...Daniel de PriezacP. Rocolet1652—
Discours politiques de messire Daniel de Priezac,... 1re [-2e] partieDaniel de PriezacP. Rocolet1652—
Lettre du Roy envoyée à Monsieur le mareschal de Lhospitall ["sic"], gouverneur de la ville de Paris [au sujet de la réduction de la ville et du château d'Angers]FranceP. Rocolet16524
Lettre du Roy, envoyée à Monsieur le mareschal de Lhospital ["sic"], gouverneur de la ville de Paris [au sujet de la réduction de la ville et du château d'Angers]FranceP. Rocolet16524
Lettre du Roy... à MM. les Prévost des marchands et eschevins de sa bonne ville de Paris, sur les affaires présentes...FranceP. Rocolet16526
Lettre et ordonnance du Roy envoyées à MM. les Prévost des marchands et eschevins... de Paris, sur les affaires présentesFranceP. Rocolet16527
Lettres du Roy [des 10 et 11 février], escrites à MM. les Prévost des marchands et eschevins... de Paris, sur les affaires présentes...FranceP. Rocolet16528
Lettres du Roy, envoyées à MM. les Gouverneur, Prévost des marchands et eschevins... de Paris, sur les affaires présentes...FranceP. Rocolet16528
Recueil des déclarations du Roy, des arrests du Conseil d'Estat, Cour de Parlement et Chambre des Comptes, donnez depuis l'année 1648 jusques à présent, portant règlement général pour le payement des rentes constituées par les Prévost des marchands et eschevins de la ville de Paris...FranceP. Rocolet1652—
Recueil des priviléges anciens et nouveaux de messieurs les conseillers secrétaires du Roy, maison et couronne de France et de ses financesFranceP. Rocolet165223
Arrest notable de... parlement donné au proffit des officiers domestiques et commençaux de la maison du roy, portant que leurs charges ny le prix d'icelles ne sont subjets à aucun rapport et qu'elles n'entreront point en partage avec les héritiers de ceux qui en seront pourveus, quoy qu'en survivanceFrance. Parlement de ParisP. Rocolet16518
Arrests du conseil d'estat du Roy et de la cour des aydes... portant confirmation et restablissement des privilèges des officiers de la feue Reyne mère ayeule de Sa Majesté, suivant et conformément à la déclaration le Ladite Majesté de l'année 1647. Vérifiée en la Cour des aydes audit anFrance. Cour des aides. ParisP. Rocolet16517
Arrêt de la cour de par-lement (portant qu'il sera perçu une taxe sur les propriétaires riverains des fossés de la ville de Paris, pour le nettoiement et l'élargissement des dits fossés.)France. Parlement de ParisP. Rocolet1651—
Arrêt de parlement touchant le canal (pour l'écoulement des eaux de la rivière jusqu'à Chaillot)France. Parlement de ParisP. Rocolet1651—
Arrêt de parlement touchant le canal (pour l'écoulement des eaux jusqu'à Chaillot)France. Parlement de ParisP. Rocolet1651—
(Arrêt du Conseil d'Etat concernant la partie des rentes payable par les receveurs généraux des finances de chaque généralité sur les premiers deniers des recettes, pour l'année 1650.)France. Conseil d'État (13..-1791)P. Rocolet1651—
(Arrêt du Conseil d'Etat portant règlement pour la fourniture des vivres aux troupes.)France. Conseil d'État (13..-1791)P. Rocolet1651—
(Arrêt du Conseil d'Etat pour la levée d'un impôt de 40 millions de livres en l'année 1652.)France. Conseil d'État (13..-1791)P. Rocolet1651—
Arrêt du Conseil portant renvoi au Grand Conseil du procès et différends d'entre Messieurs les Secrétaires du Roi d'une part et les procureurs tiers référendaires du Parlement de Paris touchant le droit de contrôle par eux prétendu des dépens adjugés auxdits sieurs secrétairesFrance. Conseil d'État (13..-1791)P. Rocolet1651—
Arrêts du grand conseil, des 15 décembre 1645 et 9 novembre 1651, en faveur de MM. les conseillers secrétaires du roi, pour l'exemption des droits de péages, passages et autres, tant pour les vins provenant de leur cru, que cidres, fruits et foins qu'ils font amener pour la provision de leurs maisons en cette ville de ParisFrance. Grand conseilP. Rocolet1651—
Coutumes de la prévoté et vicomté de Paris, avec les observations faites et arrêts de la cour recueillis sur chacun article par M. J. Tournet,... Dernière édition revue et augmentée de plusieurs arrêts de la cour et raisons de droit et ordonnances des rois ; et des notes de M. Ch. du Moulin, restituées, en leur entier par M. Charles Labbé,...Charles Du Moulin, Charles LabbéP. Rocolet1651—
Défense des véritables sentiments de saint Augustin et de l'Eglise touchant la possibilité des commandements de Dieu contre les erreurs et les impostures de l'abbé [errant] et des autres fauteurs de la nouvelle doctrine... par M. Claude Morel,...Claude MorelP. Rocolet1651136
Harangue funèbre sur la mort de... messire Honnoré d'Albert, duc de Chaulnes,... prononcée dans l'église cathédrale d'Amiens, le 29e d'octobre 1659, par le R. P. Thomas Le Paige,...Thomas Le PaigeP. Rocolet165143
L'Office de la semaine saincte selon le missel et bréviaire romain, avec la concordance du missel et bréviaire de Paris, ensemble l'explication des sacrez mystères représentez par les cérémonies de cet office, par Fr. Daniel de Cigongne,...Daniel de CigongneP. Rocolet1651752
Lettre du Roy, envoyée à MM. de la Cour de Parlement, sur le sujet de son voyage en la province de BerryFranceP. Rocolet16512