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560 œuvres

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Arrêt du Conseil (d'état) en faveur de la recette des amandes du parlement de ParisFrance. Conseil d'État (13..-1791)P. Rocolet1658—
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Commentaire sur la coustume de la prévosté et vicomté de Paris, fait par Maistre Julien Brodeau... avec un recueil des arrests cotez sur chaque tiltre et article de ladite coutume... (Ensemble les Coustumes notoires du Chastelet de Paris et les Décisions de messire Jean Des Mares.)Julien BrodeauP. Rocolet1658—
Discours fait en l'assemblée de l'Hostel-de-Ville, tenue le 24 may 1658, touchant les remèdes qu'on peut apporter aux inondations de la rivière de Seine... par le sieur Petit,...Pierre PetitP. Rocolet165852
Discours fait en l'assemblée de l'hôtel de ville, tenue le 24 mai 1658, touchant les remèdes qu'on peut apporter aux inondations de la rivière de Seine. Donné au public par l'ordre de ladite assemblée, avec la carte nécessaire à l'éclaircissement d'iceluiParis. Conseil municipalP. Rocolet1658—
Déclaration du roi en faveur de la recette des amendes du Parlement de ParisFrance. Conseil d'État (13..-1791)P. Rocolet1658—
La Conduite de saint Augustin contre les Pélagiens, suivie par les évesques de France contre les Jansénistes, par Mre Claude Morel,...Claude MorelP. Rocolet165867
La Résolution prise en l'assemblée générale de l'hôtel de ville, tenue pour le canal, au mois de juillet 1658Paris. Conseil municipalP. Rocolet1658—
Le Vray style pour procéder au Chastelet de Paris, tant en matières civilles que criminelles, divisé en deux livres, par le sieur J. GauretJacques GauretP. Rocolet1658728
Les Oeuvres de maistre François ThéveninFrançois ThéveninP. Rocolet1658—
Lettre du Roy, envoyée à M. Séguier, chancelier de France, sur la deffaite de l'armée d'Espagne, avec ordre aux Compagnies Souveraines d'assister au Te DeumFranceP. Rocolet16588
Lettre du Roy, envoyée à M. le mareschal de Lhospital, gouverneur de Paris, sur la deffaite de l'armée d'Espagne, avec ordre de faire chanter le Te Deum, et faire des feux de joyeFranceP. Rocolet16588
Lettre du Roy, envoyée à Mgr le Chancelier de France, contenant la parfaite guérison de S. M., avec ordre de faire chanter et d'assister au Te DeumFranceP. Rocolet16586
Édict... contre les duels et rencontres. Avec la déclaration de S. M. [de mai 1653] et règlemens de MM. les mareschaux de France, touchant les réparations des offences entre les gentilshommes, pour l'exécution dudit édict. Vérifié en Parlement... le 7e septembre 1651, et enregistré au siège de la Connestablie et Mareschaussée de France... le 7e décembre 1651FranceP. Rocolet165871
Arrest de la Cour de Parlement, par lequel les eschevins de la ville de Paris... peuvent, à cause du tiltre de noblesse [porter les armes timbrées en tous lieux et endroits, mesmes aux églises, suivant les droicts de noblesse à eux accordez et à leurs successeurs, du 30 mars 1624...] - Déclaration du Roy ... portant confirmation des privilèges accordés aux Prévost des marchands et eschevins... de Lyon, et, en conséquence de laquelle il leur est permis, et à leurs successeurs èsdites charges et postérité, de faire négoce et traficq, tant de l'argent par forme de banque, que de toute marchandise en gros et tenir magazins, sans que cela leur soit imputé acte dérogeant au tiltre de noblesse...FranceP. Rocolet165711
Arrêt de la cour des aides portant défenses aux avocats du roi des éléctions, de signer aucunes conclusionsFrance. Cour des aides. ParisP. Rocolet1657—
Arrêt de la cour des aides portant exemption de tous droits d'entrée sur les diamants et pierreries qui seront apportées dans le royaumeFrance. Cour des aides. ParisP. Rocolet1657—
Arrêt du Coneil d'état pour le paiement des officiers de la Gendarmerie et Cavalerie légère contre les trésoriers de l'Extraordinaire des guerres et de la dite cavalerieFrance. Conseil d'État (13..-1791)P. Rocolet1657—
Arrêt du Conseil d'Etat portant renvoi en la Cour des Aides de tous procès concernant sa juridictionFrance. Conseil d'État (13..-1791)P. Rocolet1657—
Arrêt du Conseil privé en faveur des femmes de Messieurs les Secrétaires du Roi, qui en matière criminelle, ne peuvent être poursuivies et traitées ailleurs qu'au ParlementFrance. Conseil d'État (13..-1791)P. Rocolet1657—
Arrêt du conseil d'état en faveur de messieurs les lieutenant général et procureur de Sa Majesté au bailliage du Palais à ParisFrance. Conseil d'État (13..-1791)P. Rocolet1657—
La Lumière... par le sieur (M. Cureau) de La Chambre,...Marin Cureau de La ChambreP. Rocolet1657414
Les Jansénistes convaincus d'erreur et de mensonge, en ce qu'ils ont soutenu, depuis la bulle d'Innocent X, que les cinq propositions condamnées ne sont point de JanséniusClaude MorelP. Rocolet165744
Lettre de Son Éminence [le cardinal Mazarin] à M. le mareschal de Lhospital, gouverneur de la ville de Paris, contenant les moyens d'empescher les coureurs de la garnison de Rocroy, d'enlever des prisonniers aux environs de cette ville... du 16e août 1657Jules MazarinP. Rocolet16574
Lettre du Roy à M. le Chancelier sur la prise de Montmédy, avec ordre de faire chanter le Te Deum en l'église N.-D. de ParisFranceP. Rocolet16577
Lettre à M. de La Chambre sur la lumière.Salomon de PriezacP. Rocolet165716
Lettres patentes... données en faveur des arts et mestiers du fauxbourg Saint AnthoineFranceP. Rocolet16574
Arrest du Grand Conseil portant deffenses aux vice-baillifs, seneschaux, et autres juges ordinaires, royaux et subalternes de la province de Dauphiné, de prendre aucune connoissance des cas prévostaux, dont ladite connoissance est attribuée au prévost et ses lieutenants, conformément aux édicts, ordonnances, et arrests d'iceluy grand Conseil donnez en conséquenceFrance. Grand conseilP. Rocolet16566
Arrêt de la cour des aides portant règlement général pour les nominations d'asséeurs collecteurs des paroissesFrance. Cour des aides. ParisP. Rocolet1656—
Arrêt de la cour des aides portant réglement des droits des greffiers des présentations des élections du ressort de la courFrance. Cour des aides. ParisP. Rocolet1656—
Déclaration... en forme de règlement sur le fait des Aydes... Vérifiée en la Cour des Aydes de Paris, le 20 dudit moisFranceP. et T. Charpentier16568