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De par le Roi et Messieurs de la sénéchaussée et siège présidial de La Rochelle. (Ordonnance interdisant les attroupements.)France. Sénéchaussée. La RochelleP. Mesnier1789
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De par le Roi et Messieurs les officiers de la Sénéchaussée, siège présidial de la ville et gouvernement de La Rochelle... Taxe du painFrance. Sénéchaussée. La RochelleP. Mesnier1788—
De par le Roi et MM. les lieutenants généraux de police de La Rochelle. Taxe du painFrance. Sénéchaussée. La RochelleP. Mesnier1786—
De par le Roi, Monsieur le Lieutenant général de police... de La Rochelle. Taxe de la viandeFrance. Sénéchaussée. La RochelleP. Mesnier1786—
De par le Roi et Messieurs les lieutenants généraux de police de... La Rochelle. Taxe du painFrance. Sénéchaussée. La RochelleP. Mesnier1785—
Arrêt du conseil d'Etat du roi qui ordonne que les édits, déclarations et arrêts du conseil, concernant les offices, seront executés selon leur forme et teneur et, en conséquence, ordonne que tous ceux qui exercent des offices de greffiers sans provisions ou commissions du grand sceau, seront et demeureront interdits du jour de l'affiche et publication du présent arrêt...France. Conseil d'État (13..-1791)P. Mesnier1784—
Ordonnance de Monsieur le lieutenant général criminel de la sénéchaussée... de La Rochelle... contre les nommés Thoumelet l'aîné, Thoumelet jeune, Grenaille et Dussol, huissiers...France. Sénéchaussée. La RochelleP. Mesnier1784—
Ordonnance rendue par Monsieur le lieutenant général criminel de la sénéchaussée de la ville de La Rochelle... contre le nommé Thoumelet l'aîné, huissier à l'élection...France. Sénéchaussée. La RochelleP. Mesnier1784—
De par le Roi et Messieurs les lieutenants généraux de police de la ville de La Rochelle. Taxe du painFrance. Sénéchaussée. La RochelleP. Mesnier1782—
De par le Roi et Messieurs les lieutenants généraux de police de la ville de La Rochelle en exercice. Taxe du painFrance. Sénéchaussée. La RochelleP. Mesnier1778—
De par le Roy etc messieurs les lieutenants généraux de la ville de La Rochelle en exercice, taxe du pain...France. Gouvernement de La RochelleP. Mesnier1778—
Mémoire où l'on propose une nouvelle méthode pour déterminer les longitudes en mer, par Mr. Romme,...Nicolas Charles RommeP. Mesnier177122
De par le Roi et Messieurs les lieutenants-généraux de police de cette ville de La Rochelle. (Ordonnance de police interdisant aux marchands de vendre à crédit aux soldats de la garnison.)France. Sénéchaussée. La RochelleP. Mesnier1769—
Jugement de police entre le Procureur du roi de cette cour, demandeur... contre la veuve Deras, cabaretière,... défenderesse...France. Sénéchaussée. La RochelleP. Mesnier1769—
Jugement de police entre le procureur du roi de cette cour, demandeur... contre Jean Drapeau, cabaretier... défendeur...France. Sénéchaussée. La RochelleP. Mesnier1769—
Ordonnance de police concernant les domestiquesFrance. Sénéchaussée. La RochelleP. Mesnier1769—
Arrêt du conseil d'état portant réglement pour l'établissement d'une Chambre de Commerce dans la ville de La RochelleFrance. Conseil d'État (13..-1791)P. Mesnier1767—
De par le Roi et Messieurs les officiers de la Sénéchaussée et siège présidial de La Rochelle. (Nouvelle ordonnance relative aux mesures à prendre contre les animaux mordus par un loup enragé.)France. Sénéchaussée. La RochelleP. Mesnier1767—
De par le Roi et Messieurs les officiers de la Sénéchaussée et siège présidial de La Rochelle. (Ordonnance portant que tous les animaux mordus par un loup enragé, seront immédiatement tués et enfouis.)France. Sénéchaussée. La RochelleP. Mesnier1767—
De par le Roi et Messieurs les officiers de la Sénéchaussée et siège présidial de La Rochelle. (Ordonnance relative aux mesures à prendre au sujet de personnes et d'animaux mordus par des loups.)France. Sénéchaussée. La RochelleP. Mesnier1767—
Mandement... pour faire célébrer un service solennel... pour le repos de l'âme de Mgr le dauphinEglise catholique. Diocèse. La Rochelle, Augustin Roch de MenouP. Mesnier17664
Arrêt du Conseil d'Etat qui accorde à tous ceux qui auront fabriqué, dans le royaume, des bonnets à l'imitation de ceux de Tunis, une gratification de 10 sols par chaque douzaineFrance. Conseil d'État (13..-1791)P. Mesnier1764—
Mémoire sur les moyens de multiplier aisément les fumiers dans le pays d'Aunis, par M. de Lafaille,...Clément de La FailleP. Mesnier176231
Arrêt du Conseil d'Etat portant que celui du 11 avril 1752 concernant les baux des revenus des ecclésiastiques sera exécuté, dans les différentes généralités du royaumeFrance. Conseil d'État (13..-1791)P. Mesnier1759—
Tableau de l'Écriture sainte et de la véritable église, avec celui des maximes évangéliques et un appendice de l'éloquence sacrée,... par Philippe Ferret,...Philippe FerretP. Mesnier1758—
Règlement général de la Cour de police de la ville de la Rochelle Concernant le prix des minots et blés fromentFrance. Sénéchaussée. La RochelleP. Mesnier1757—
Réfutation d'une dissertation anonyme sur la légitimité des intérêts d'argent qui ont cours dans le commerce, imprimée à La Haye, en 1756, par Philippe Ferret,...Philippe FerretP. Mesnier175790
Ordonnance... sur la communion paschaleEglise catholique. Diocèse. La RochelleP. Mesnier17484
Service de la garde-côte du Poitou, Aunis, Saintonge, ile de Ré et d'Olreon, ordonné par M. le comte de Chabannes, commandant en chef dans les provinces du Poitou, Aunis, Saintonge & les iles adjacentesAntoine de Chabannes, France. Gouvernement de PoitouP. Mesnier17484
Jubilé accordé par... le Pape Benoit XIV... .. avec le mandement de Mgr... Augustin-Roch de Menou, évêque de La Rochelle, l'instruction en forme de catéchisme... (19 juillet 1745.)Eglise catholique. Diocèse. La RochelleP. Mesnier1745—