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294 œuvres

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Sentence de police qui condamne en l'amende un marchand de bierre rue Bordet, pour avoir donné à boire pendant le service divinFrance. Châtelet de ParisP. Mariette17493
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Sentence de police qui condamne le nommé Bulgrain dit La Rivière, cocher de place, rue des Mauvais Garçons, en soixante livres d'amende, pour avoir retiré dans sa maison des filles de débaucheFrance. Châtelet de ParisP. Mariette17493
Sentence de police qui condamne le nommé Contar, marchand de vin, demeurant place Maubert, en cent livres d'amende, et d'avoir sa boutique murée pendant trois mois, pour avoir donné à boire à des heures induesFrance. Châtelet de ParisP. Mariette17493
Sentence de police qui condamne le nommé Forestier, marchand de vin, en cent livres d'amende, pour avoir reçu en un cabaret qui lui sert de cave en ville, rue Saint-Honoré, au coin de la rue du Chantre, des personnes de mauvaise vieFrance. Châtelet de ParisP. Mariette17493
Sentence de police qui condamne le nommé Leclerc, cadet, aubergiste, en l'amende, pour avoir contrevenu aux règlemens de police, concernant l'usage du gras dans les auberges, les jours d'abstinence ordonnez par l'EgliseFrance. Châtelet de ParisP. Mariette17493
Sentence de police qui condamne le nommé Musson boulanger, en l'amende, pour avoir exposé, en vente des pains d'un poids légerFrance. Châtelet de ParisP. Mariette17493
Sentence de police qui condamne le nommé Paul en l'amende, pour avoir mis un jardin et des pots de fleurs sur la fenestre de sa chambre. Et renouvelle les défenses aux locataires ayant vue sur la halle aux cuirs, et à tous autres, d'y jetter aucunes immondices, urines et matières fécalesFrance. Châtelet de ParisP. Mariette17493
Sentence de police qui condamne le nommé Wantin, marchand fripier, rue de la Monnaye, en cinquante livres d'amende, pour avoir contrevenu à l'article V de l'édit du mois de mars 1740, concernant les marchands fripiers et autres, qui achètent du vieuxFrance. Châtelet de ParisP. Mariette17494
Sentence de police qui condamne plusieurs cabaretiers de la plaine des Sablons en l'amende, pour avoir donné à boire passé les heures prescrites par les ordonnances de policeFrance. Châtelet de ParisP. Mariette17494
Sentence de police qui condamne plusieurs particuliers en l'amende pour avoir jetté de l'eau par leurs fenêtresFrance. Châtelet de ParisP. Mariette17493
Sentence de police qui condamne plusieurs particuliers en l'amende pour n'avoir pas balayé le devant de leurs maisons, et avoir jetté des matières fécales par leurs fenestresFrance. Châtelet de ParisP. Mariette17493
Sentence de police qui condamne plusieurs particuliers en l'amende, pour avoir jetté des matières fécales par leurs fenestres, et avoir négligé de balayer le devant de leurs boutiquesFrance. Châtelet de ParisP. Mariette17493
Sentence de police qui condamne plusieurs particuliers en l'amende, pour avoir laissé les portes de leurs maisons ouvertes, passé les heures prescrites par les ordonnances de policeFrance. Châtelet de ParisP. Mariette17498
Sentence de police qui condamne plusieurs propriétaires et principaux locataires, en l'amende, pour avoir laissé les portes de leurs maisons ouvertes passé les heures prescrites par les ordonnances de policeFrance. Châtelet de ParisP. Mariette17493
Sentence de police qui condamne un particulier en l'amende, pour avoir jetté de l'eau par sa fenestreFrance. Châtelet de ParisP. Mariette17493
Sentence de police qui renouvelle les deffenses de donner à jouer au billard les jours de dimanches et de festes perdant le service divinFrance. Châtelet de ParisP. Mariette17493
Sentence de police qui renouvelle les deffenses à tous particuliers de jetter par les fenestres dans les rues, tant le jour que de nuit aucunes eaux, urines, matières fécales et autres orduresFrance. Châtelet de ParisP. Mariette17494
Sentence de police, qui condamne le nommé Wagon, en cinquante livres d'amende, pour avoir contrevenu aux réglements et Sentences de police, concernant les chambres garniesFrance. Châtelet de ParisP. Mariette17493
Sentence de police, qui condamne les veuves L'heureux et Vattier en l'amende, pour avoir vendu et distribué un biscuit médécinal, sans avoir les qualitez pour la fabrication et distribution desdits biscuitsFrance. Châtelet de ParisP. Mariette17493
Sentence de police, qui condamne plusieurs particuliers en l'amende, pour avoir jetté des matières fécales, urines et autres ordures par leurs fenestresFrance. Châtelet de ParisP. Mariette17493
Jugement rendu par M. le lieutenant général de police, qui condamne la veuve Giraudot, marchand limonadière, en l'amende, pour avoir distribué des billets d'une loterie de bijoux, sans y èstre autoriséeFrance. Châtelet de ParisP. Mariette17484
Ordonnance de Monsieur le lieutenant général de police Concernant le commerce des oeufs, du beurre et du fromageFrance. Châtelet de ParisP. Mariette17484
Ordonnance de Monsieur le lieutenant général de police qui condamne le nommé Herbel, juré en charge de la communauté des maitres cordiers-criniers, à une augmentation de sa capitation et de son industrie, pour avoir cottisé pendant le temps de sa jurande, le nommé Touprit, son beau frère, à une somme au-dessus de laquelle il était imposé auparavantFrance. Châtelet de ParisP. Mariette17483
Ordonnance de police concernant ce qui doit estre observé la veille et le jour de Saint Jean-Baptiste par les habitants de la ville et fauxbourgs de ParisFrance. Châtelet de ParisP. Mariette17483
Ordonnance de police concernant ce qui doit estre observé par les habitants de la ville de Paris les jours de la Feste-DieuFrance. Châtelet de ParisP. Mariette17483
Ordonnance de police concernant ce qui doit estre observé par les marchands et autres personnes qui fréquentent la foire de Saint-OvideFrance. Châtelet de ParisP. Mariette17483
Ordonnance de police concernant la vente des foins, et qui en fixe le prix depuis dix-neuf livres, jusqu'à Vingt-deux livres le centFrance. Châtelet de ParisP. Mariette17486
Ordonnance de police qui condamne les nommez Briot, Boullogne, Adam et Guilbaut, jurez en charge de la communauté des maistres chaudronniers, à payer le double de leur imposition du dixième de l'industrie, pour s'estre soustraits du rolle de ladite imposition pendant le temps de leur jurandeFrance. Châtelet de ParisP. Mariette1748—
Ordonnance de police qui fait deffenses aux habitans des rues adjacentes à la place de Grève de construire des échaffaux et leur prescrit ce qu'ils doivent observer le vingt-trois du présent mois de juin, veille de la fête de Saint Jean-Baptiste, jour auquel la ville fera tirer un feu d'artificeFrance. Châtelet de ParisP. Mariette17483
Ordonnance de police qui fait deffenses à tous cabaretiers, limonadiers, vendeurs, de bierre, chaircuitiers, patissiers, et autres marchands, sous peine de deux cens livres d'amende, d'avoir leurs boutiques ouvertes, ni de recevoir aucunes personnes chez eux pour y vendre leurs marchandises pendant la nuit de Noël, passé huit heures du soirFrance. Châtelet de ParisP. Mariette17483