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3 575 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :P.-G. Simon×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
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(Procès verbal de dépôt au greffe du parlement, d'une requête des conseillers de la Guillaumie et Clément, se plaignant d'avoir été nommés dans le procès de Damiens, et demandant à la cour un arrêt qui rende temoignage de leur innocence [23 novembre 1757].)France. Parlement de ParisP.-G. Simon1757
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Theodoric I [Thierry I.er], I.er Comte de Holl.Jean Jacques FlipartP.-G. Simon1757—
Theodoric II [Thierry II] II.e Comte de Holl.Jean Jacques FlipartP.-G. Simon1757—
Theodoric IV [Thierry IV], V.e Comte de Holl.Jean Jacques FlipartP.-G. Simon1757—
Theodoric V [Thierry V] VII.e Comte de Holl.Jean Jacques FlipartP.-G. Simon1757—
Theodoric VI [Thierry VI], IX.e Comte de Holl.Jean Jacques FlipartP.-G. Simon1757—
Theodoric VII [Thierry VII]. XI.e Comte de Holl.Jean Jacques FlipartP.-G. Simon1757—
[Troupes donnant l'assaut à une forteresse]Noël Le MireP.-G. Simon1757—
Édit... portant création de 4 millions de livres actuels et effectifs de rentes viagères au denier 10, à tout âge... Registré en Parlement le 29 novembre 1757FranceP.-G. Simon17574
Édit... portant création de deux millions de rentes viagères, sur les aydes, gabelles et cinq grosses fermes, par augmentation aux 4 millions de rentes viagères créées par édit... de novembre dernier... [Enregistré au Parlement.]FranceP.-G. Simon17574
Édit... portant suppression des offices de présidens des Requêtes du Palais... [Enregistré au Parlement le 30 décembre 1757.]FranceP.-G. Simon17574
Édit... pour le rachat des taxes annuelles imposées pour le nettoyement des rues et l'entretien des lanternes et pompes publiques dans la ville de Paris... [Enregistré au Parlement.]FranceP.-G. Simon17577
France. Parlement de ParisP.-G. Simon17563
Arrest de la cour de Parlement, qui condamne un imprimé intituléFrance. Parlement de ParisP.-G. Simon17564
Arrest de réglement de la cour de Parlement... du 6 avril 1756 [contre "les entreprises des gens Grand Conseil".]France. Parlement de ParisP.-G. Simon17563
Arrest de... Parlement... [ordonnant une information au sujet du Mandement de l'évêque de Troyes en date du 6 juin 1756]France. Parlement de Paris—1756—
Arrêt de la Cour de Parlement portant homologation du règlement général de police pour la ville faubourgs et banlieue d'AngoulêmeFrance. Parlement de ParisP.-G. Simon1756—
(Arrêt de la Cour du Parlement qui condamne un mandement de l'évêque de Troyes du 27 décembre 1754 et une ordonnance du même du 3 janvier 1755.)France. Parlement de ParisP.-G. Simon1756—
Arrêt de la cour de parlement qui condamne un écrit intituléFrance. Parlement de ParisP.-G. Simon1756—
Arrêt de la cour de parlement qui reçoit le procureur général du roi, appelant comme d'abus du mandement de M. l'évêque d'Amiens, du 14 novembre 1756France. Parlement de ParisP.-G. Simon1756—
Déclaration... portant fixation et liquidation des offices des 4 conseillers secrétaires du Roi, controlleurs en la Chancellerie près le Parlement de Paris... [Enregistrée au Parlement.]FranceP.-G. Simon17564
Déclaration... portant la suspension du dixième de l'Amiral de FranceFranceP.-G. Simon17568
Lettres patentes portant règlement pour les saisies et oppositions faites entre les mains du receveur des domaines, dons, octrois et fortifications de la ville de ParisFranceP.-G. Simon17564
Lettres patentes qui fixent le nombre des membres dont les deux classes de l'Académie royale d'architecture seront composées à l'avenir... [Enregistrées au Parlement le 6 septembre 1756.]FranceImpr. de Prault17564
Lettres patentes... concernant la compagnie de la connétablie et maréchaussée de France... [Enregistrées au Parlement.]FranceP.-G. Simon17566
Mémoires pour les loueurs de carosses de la ville et fauxbourgs de Paris.Edme Guillaume LefebvreP.-G. Simon175619
Édit... portant suppression des offices de conseiller et d'avocat du Roi au bailliage de Vitry-le-François... [Enregistré au Parlement le 17 mars 1758.]FranceP.-G. Simon17563
[Épitaphe de Joly de Fleury, par S.-P. Fournier le jeune.]Pierre-Simon FournierP.-G. Simon1756—
France. Parlement de ParisP.-G. Simon17554
Arrest de la cour de Parlement, qui décharge le Pere Renaud, Jacobin, de l'accusation contre lui intentéeFrance. Parlement de ParisP.-G. Simon17553